Fibre-optic apparatus (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50308958)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Le Délégué régional
      16 Avenue Edouard Belin BP 24367
      Toulouse Cedex 4
      31055
      France
      Téléphone: +33 561336048
      Courriel: marjolaine.riviere@cnrs.fr
      Fax: +33 562172901
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2447656&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture d"une source laser à double fréquence neuve pour le compte du LCAR-CNRS

         Numéro de référence: 24.14.003
         
      2. Code CPV principal:
         38621000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         La présente consultation a pour objet l"acquisition, la livraison, l"installation, la mise en service, la formation à l"utilisation d"une source laser à double fréquence pour le compte du Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité (LCAR)-CNRS selon les spécifications définies dans le Cahier des Clauses Particulières n°24021. Le marché est découpé en tranches. Le projet achat s"inscrit dans le projet CPER QuET 31 dédié au développement des technologies quantiques.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 210 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         38600000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         LCAR-CNRS

         118 route de Narbonne

         31400 TOULOUSE

      4. Description des prestations:
         

         Le présent marché a pour objet l"acquisition, la livraison, l"installation, la mise en service, la formation à l"utilisation d"une source laser à double fréquence pour le compte du Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité (LCAR)-CNRS.

         Le marché est découpé en tranches en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique comme suit :

         - Tranche ferme : Acquisition, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d"un an d"une source laser neuve à double fréquence,

         - Tranche optionnelle n° 1 : Extension de garantie d’une durée d’un (1) an ferme.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-03-18
         Fin: 2024-11-17
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le marché est découpé en tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

          CPER QuET 31 dédié au développement des technologies quantiques.

      13. Informations complémentaires:
          

          La valeur estimée indiquée à l"article II.2.6 comprend l"affermissement tranche ferme, affermissement éventuelle de la tranche optionnelle n° 1.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Voir article XI du Règlement de la consultation n°24020.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article XI du Règlement de la consultation n°24020.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Voir article XI du Règlement de la consultation n°24020.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Selon le CCP n°24020 :

         Concernant la tranche ferme :

         Une avance de 5% (10% pour les TPE-PME) est versée sans formalité.

         Aucun acompte n"est prévu.

         Le solde est payé après admission définitive de la prestation.

         Concernant la tranche optionnelle n° 1 : le paiement est annuel, terme à échoir.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-16
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-16
      Heure locale: 17:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      L"ouverture des plis n"est pas publique

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция