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Construction work for swimming pool (оригинал извещения) (Бельгия - Тендер #43033401)


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Страна: Бельгия (другие тендеры и закупки Бельгия)
Организатор тендера: Commune de Courcelles
Номер конкурса: 43033401
Дата публикации: 22-06-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20230619Regional or local authorityModification of a contract/concession during its termWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableNot applicableGeneral public services01A2001
22/06/2023    S119

Belgique-Courcelles: Travaux de construction de piscines

2023/S 119-374851

Avis de modification

Modification d"un contrat/d"une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Courcelles
Adresse postale: Rue Jean Jaurès, 2
Ville: Courcelles
Code NUTS: BE32B Arr. Charleroi
Code postal: 6180
Pays: Belgique
Point(s) de contact: Madame Emilie Gravy
Courriel: emilie.gravy@courcelles.be
Téléphone: +32 71466876
Fax: +32 71466969
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.courcelles.eu

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

La conception et la construction d"une piscine, en ce compris mission complète d"architecture et suivi de l"exécution des travaux

Numéro de référence: 2020/piscine/EG/0303
II.1.2)Code CPV principal
45212212 Travaux de construction de piscines
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

La conception et la construction d"une piscine, en ce compris mission complète d"architecture et suivi de l"exécution des travaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212212 Travaux de construction de piscines
71200000 Services d"architecture
71240000 Services d"architecture, d"ingénierie et de planification
71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: BE32B Arr. Charleroi
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

Présentation générale de l"objet du marché

Le marché a pour objet la réalisation de travaux de construction d’une piscine avec services de conception, de suivi et de maintenance pour une durée de deux ans en respectant les objectifs définis dans le programme et les dispositions techniques et fonctionnelles. Le bâtiment doit contenir tous les équipements prévus au cahier des charges.

Marché mixte

Le marché vise tant l"exécution de services (conception du projet et mission complète d"auteur de projet) que l"exécution de travaux.

Les services visés par le présent marché public présentant un caractère accessoire par rapport aux travaux, il convient de considérer qu"il s"agit en l"espèce d"un marché public de travaux (article 20 de la loi du 17 juin 2016).

Les travaux et les services

Le prix remis par les soumissionnaires doit comprendre notamment l’ensemble des aspects liés à la conception, au suivi et à la réalisation des travaux, en ce compris la réalisation de toutes les études nécessaires ainsi que les travaux de raccordement outre la maintenance de deux ans et les assurances relatives à l’exécution du marché tant en ce qui concerne le volet services que le volet travaux du marché. Il comprend également la coordination sécurité-santé du projet.

Compétences requises - missions à confier

Les compétences requises pour ce marché sont les suivantes :

1. D"une part, l"architecture, la mission PEB, la stabilité, les techniques spéciales, telles que la résistance au feu et la sécurité intrusion, la réalisation du dossier de demande de permis d"urbanisme et son suivi ainsi que le respect des normes imposées en matière de règlementation relative aux piscines en ce compris la règlementation permettant l’obtention des subsides. . De même, la mission comprend les rencontres et le suivi avec les différentes autorités ayant un regard sur le projet dont le fonctionnaire en charge du projet, le responsable du service technique du pouvoir adjudicateur, éventuellement les services communaux concernés et pouvoir subsidiant.

Ainsi, les missions à confier comprennent notamment :

- la mission complète d"auteur de projet de conception, d"architecture et de suivi du projet ;

- jusqu"à la réception définitive, celle de l"étude, de l"ordonnancement et du suivi de l"exécution de l"ensemble des travaux requis pour l"aboutissement du projet (en ce compris les déplacements minimum hebdomadaire à la commune ou sur les lieux pour assister aux réunions) ;

- la mission complète d"Ingénieur conseil en stabilité (étude depuis l"avant-projet jusqu"à la réception définitive des travaux de la stabilité de la nouvelle structure, des essais de sol (stabilité, frais d"essais proprement dits non compris), ainsi que toute expertise de nature à garantir la stabilité et la durabilité des ouvrages et de leurs équipements techniques ;

- la mission complète d"Ingénieur conseil en techniques spéciales (étude depuis l"avant-projet jusqu"à la réception définitive des travaux pour l"application des techniques spéciales dans le cadre d"une optimalisation des ressources énergétiques).

2. D"autre part, la mission relative à l"exécution de l"ensemble des travaux de construction (nouvelle construction), et notamment, gros oeuvre, travaux de toiture, fermetures de façades, parachèvement intérieur, techniques fluides, ventilation et électricité, traitement d"eau et mobilier.

3. Enfin, l"adjudicataire assumera la mission relative à la coordination sécurité-santé sur l"ensemble du chantier. L"adjudicataire désignera un coordinateur de sécurité et de santé avant le démarrage des travaux. Ce coordinateur établira un plan de sécurité et de santé pour la phase conception et réalisation.

4. Mission responsable PEB : conception et réalisation.

5. Maintenance de la piscine

Sans préjudice des autres obligations prévues par la loi du 4 août 1996 ...(voir documents du marché)

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession
Durée en jours: 400
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1)Avis d"attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l"avis au JO série S: 2021/S 050-122778

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2020/piscine/EG/0303
Intitulé:

La conception et la construction d"une piscine, en ce compris mission complète d"architecture et suivi de l"exécution des travaux

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d"attribution de la concession:
12/11/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Courcelles DB Piscine - Duchêne sa
Adresse postale: Boulevard Mayence 1/14
Ville: Charleroi
Code NUTS: BE Belgique / België
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Courriel: denis.jamoulle@eiffage.com
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: RESERVOIR A - Architectes sprl
Adresse postale: Quai Arthur Rimbaud 26
Ville: Charleroi
Code NUTS: BE Belgique / België
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Courriel: info@reservoira.org
Téléphone: +32 71326614
Fax: +32 71490511
Adresse internet: www.reservoira.org
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 5 308 409.85 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Visite du site requise:

Obligation de prendre rendez-vous avec le service travaux joignable au 071/46.68.78 ou par mail à travaux@courcelles.be

Le soumissionnaire devra joindre l"attestation de visite en annexe correctement complétée à son offre.

Aucune plainte ne sera recevable ultérieurement si elle est basée sur la mise en exergue par le soumissionnaire d’éléments qui n’auraient pas été portés à sa connaissance ou sur lesquels le pouvoir adjudicateur n’aurait pas attiré expressément son attention lors de la visite et qui l’aurait induit en erreur. Cela vise tant la nature de la concession, que sa portée ou encore l’ensemble des contraintes techniques.

Par la remise de son offre, le soumissionnaire reconnait avoir visité les zones de travaux concernées par le contrat et s"être rendu compte de la situation existante sur le lieu de construction, de sa localisation, de ses abords et des voies d"accès. Par conséquent, il est entendu que le soumissionnaire a pleinement conscience de l"ampleur du contrat et du degré de difficulté des travaux à exécuter.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Conseil d"Etat
Ville: non applicable
Pays: Belgique
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/06/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
45212212 Travaux de construction de piscines
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71200000 Services d"architecture
71240000 Services d"architecture, d"ingénierie et de planification
71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: BE32B Arr. Charleroi
VII.1.4)Description des prestations:

Présentation générale de l"objet du marché

Le marché a pour objet la réalisation de travaux de construction d’une piscine avec services de conception, de suivi et de

maintenance pour une durée de deux ans en respectant les objectifs définis dans le programme et les dispositions techniques

et fonctionnelles. Le bâtiment doit contenir tous les équipements prévus au cahier des charges.

Marché mixte

Le marché vise tant l"exécution de services (conception du projet et mission complète d"auteur de projet) que l"exécution de

travaux.

Les services visés par le présent marché public présentant un caractère accessoire par rapport aux travaux, il convient de

considérer qu"il s"agit en l"espèce d"un marché public de travaux (article 20 de la loi du 17 juin 2016).

Les travaux et les services

Le prix remis par les soumissionnaires doit comprendre notamment l’ensemble des aspects liés à la conception, au suivi et à

la réalisation des travaux, en ce compris la réalisation de toutes les études nécessaires ainsi que les travaux de raccordement

outre la maintenance de deux ans et les assurances relatives à l’exécution du marché tant en ce qui concerne le volet services

que le volet travaux du marché. Il comprend également la coordination sécurité-santé du projet.

Compétences requises - missions à confier

Les compétences requises pour ce marché sont les suivantes :

1. D"une part, l"architecture, la mission PEB, la stabilité, les techniques spéciales, telles que la résistance au feu et la sécurité

intrusion, la réalisation du dossier de demande de permis d"urbanisme et son suivi ainsi que le respect des normes imposées

en matière de règlementation relative aux piscines en ce compris la règlementation permettant l’obtention des subsides. .

De même, la mission comprend les rencontres et le suivi avec les différentes autorités ayant un regard sur le projet dont le

fonctionnaire en charge du projet, le responsable du service technique du pouvoir adjudicateur, éventuellement les services

communaux concernés et pouvoir subsidiant.

Ainsi, les missions à confier comprennent notamment :

- la mission complète d"auteur de projet de conception, d"architecture et de suivi du projet ;

- jusqu"à la réception définitive, celle de l"étude, de l"ordonnancement et du suivi de l"exécution de l"ensemble des travaux requis

pour l"aboutissement du projet (en ce compris les déplacements minimum hebdomadaire à la commune ou sur les lieux pour

assister aux réunions) ;

- la mission complète d"Ingénieur conseil en stabilité (étude depuis l"avant-projet jusqu"à la réception définitive des travaux

de la stabilité de la nouvelle structure, des essais de sol (stabilité, frais d"essais proprement dits non compris), ainsi que toute

expertise de nature à garantir la stabilité et la durabilité des ouvrages et de leurs équipements techniques ;

- la mission complète d"Ingénieur conseil en techniques spéciales (étude depuis l"avant-projet jusqu"à la réception définitive des

travaux pour l"application des techniques spéciales dans le cadre d"une optimalisation des ressources énergétiques).

2. D"autre part, la mission relative à l"exécution de l"ensemble des travaux de construction (nouvelle construction), et

notamment, gros oeuvre, travaux de toiture, fermetures de façades, parachèvement intérieur, techniques fluides, ventilation et

électricité, traitement d"eau et mobilier.

3. Enfin, l"adjudicataire assumera la mission relative à la coordination sécurité-santé sur l"ensemble du chantier. L"adjudicataire

désignera un coordinateur de sécurité et de santé avant le démarrage des travaux. Ce coordinateur établira un plan de sécurité

et de santé pour la phase conception et réalisation.

4. Mission responsable PEB : conception et réal...(voir documents du marché)

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession
Durée en jours: 490
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 5 838 232.08 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Courcelles DB Piscine - Duchêne sa
Adresse postale: Boulevard Mayence 1/14
Ville: Charleroi
Code NUTS: BE Belgique / België
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Courriel: denis.jamoulle@eiffage.com
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: RESERVOIR A - Architectes sprl
Adresse postale: Quai Arthur Rimbaud 26
Ville: Charleroi
Code NUTS: BE Belgique / België
Code postal: 6000
Pays: Belgique
Courriel: info@reservoira.org
Téléphone: +32 71326614
Fax: +32 71490511
Adresse internet: www.reservoira.org
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

Détails des travaux complémentaires en plus :

- système de détection de noyade ;

- système d"alarme ;

- étude raccordements auprès des différents impétrants.

VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:

Il n’était pas prévu dans le cahier des charge, la fourniture et le placement de caméras de surveillance et

d’alarme ainsi que la fourniture et le placement d’un système de détection de noyade par manque de budget et

de financement. La configuration des lieux, la dangerosité et le risque d’intrusion dans ce type de bâtiments

sont présents et justifie les investissements. Le placement pendant le chantier aura comme bénéfices les coûts

moins élevés, facilités de montage, percements des parois et murs avant finitions, câblages non apparent,

garantie entreprise et mise en service avant ouverture du public ;

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 5 681 994.20 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 5 838 232.08 EUR

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