Motor vehicles (оригинал извещения) (Реюньон - Тендер #47069857)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cinor
      communauté Intercommunale du Nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité - cS 61025
      Sainte Clotilde Cedex
      97495
      Reunion
      Téléphone: +33 0262923427
      Courriel: achat.marche@cinor.re
      Fax: +33 0262925387
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.cinor.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.cinor.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Développement économique, Aménagement de l"espace, Environnement, Assainissement, etc..
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de véhicules neufs, particuliers légers essence, utilitaires électriques, utilitaire diesel et Camion Diésel PTAC maximum 3500kg pour la CINOR

      2. Code CPV principal:
         34100000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         véhicules à moteur neufs, particulier léger essence, utilitaires électriques, utilitaire diesel et Camions à plateau motorisation diésel

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 270 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         véhicules utilitaires type fourgonnette motorisation électrique

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34136100
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         sainte-Clotilde, Île de la Réunion

      4. Description des prestations:
         

         lot 1 : Véhicules utilitaires type fourgonnette motorisation électrique - quantité : 02.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en jours: 105
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le marché comporte la possibilité de mise en oeuvre d"avenants conformément aux dispositions du ccag -fcs, et notamment celles visées à l"article 6.2 et 7.2 de ce CCAG.

          Il pourra être procédé à la cession d"un contrat au profit d"un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          camions plateau benne basculante PTAC maximum 3500 kg à motorisation diésel

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34134200
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sainte-Clotilde, Île de la Réunion

      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Camions à plateau motorisation Diésel - quantité : 03.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 139 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 105
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          cf. Lot 1 du présent marché

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          véhicules particuliers légers à motorisation essence

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34110000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sainte-Clotilde, Île de la Réunion

      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Véhicules Particuliers légers motorisation Essence - quantité : 02.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 34 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 105
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          cf. Lot 1 du présent marché

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          véhicule utilitaire type fourgon tôlé 3 places

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34136200
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          sainte-Clotilde, Île de la Réunion

      43. Description des prestations:
          

          lot 4 : Véhicule utilitaire type fourgon tôlé 3 places - quantité : 01

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 105
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          cf. Lot 1 du présent marché

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         a) Lettre de candidature (formulaire Dc1) renseignée, comprenant la déclaration sur l"honneur justifiant que le candidat n"entre pas dans l"un des cas d"exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;

         B) Un justificatif d"inscription au registre du commerce ou de la profession (ou numéro unique d"identification permettant à l"acheteur d"accéder aux informations pertinentes par le biais d"un système électronique mentionné au 1° de l"article R. 2143-13 du code de la commande publique), OU récépissé du dépôt de déclaration auprès d"un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d"inscription, ou équivalent

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         c) Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

         Nb : Si, pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur (exemple : attestations d"assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels...)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         d) Déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l"importance du personnel d"encadrement pendant les 3 dernières années,

         e) Déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

         f) présentation d"une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

         Nb : Si le candidat s"appuie sur les capacités d"autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu"il en disposera pour l"exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

         Nb En cas de groupement, l"ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l"intégralité des pièces demandées.

         Nb : l"acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l"article R. 2143-4 et aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les véhicules doivent intégrer des matières recyclées

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-14
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-14
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      siège de la CINOR

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      la date et heure de l"ouverture des offres n"est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d"ouverture n"est pas publique (les candidats n"y sont pas admis)

Источник закупки

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