Fourniture de papier A4 et A3 et autres papiers spécifiques. (Франция - Тендер #67438281)

14 - REGION NORMANDIE Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 28/10/2025 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2541-2478 Région Normandie Fourniture de papier A4 et A3 et autres papiers spécifiques. 14 - REGION NORMANDIE Limite de réponse : 28/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :14, 50, 27, 61, 76
Annonce n° 25-106817


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : REGION NORMANDIE
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de papier A4 et A3 et autres papiers spécifiques
Description : Le marché a pour objet principal la fourniture et la livraison de papier A3 et A4 blanc recyclé. Le marché comprend également la fourniture et la livraison de papiers spéciaux
Identifiant de la procédure : 85978052-6f14-49c5-a055-926680b85f1a
Identifiant interne : 2025-FCS-DMG-0156
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d"impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d"impression

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d"un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n"est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d"acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date de démarrage est donnée à titre estimatif, l"accord-cadre s"exécutera à compter de la plus tardive des deux dates : de sa notification ou du 27/01/2026. Forme de marché : à bons de commande sans minimum et avec maximum. Attribution d"un marché unique. Accord-cadre mono-attributaire conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : 62 500,00 euro(s) euro(s) Ht. Montant maximal toutes périodes confondues : 250 000,00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de papier A4 et A3 et autres papiers spécifiques
Description : Le marché a pour objet principal la fourniture et la livraison de papier A3 et A4 blanc recyclé. Le marché comprend également la fourniture et la livraison de papiers spéciaux
Identifiant interne : F-PF-1713330

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197630 Papier d"impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197630 Papier d"impression

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 27/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1713330
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1713330
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2025 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 5 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/10/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Conditions relatives à l"exécution du contrat : Consultation comportant des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP ou le CCTP. Début d"exécution de l"accord-cadre à compter de la plus tardive des deux dates : notification ou du 27 janvier 2026. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix du BPU révisables semestriellement, prix du catalogue révisable annuellement. Avance de 5,00 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : sur fonds propres de la Région. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l"avance
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 0E732AC2-AFAE-71CF-61A40A59672B96C0
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : REGION NORMANDIE
Numéro d"enregistrement : 85653
Adresse postale : Place Reine Mathilde
Ville : Caen
Code postal : 14035
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Région Normandie
Adresse électronique : sdm-caen@normandie.fr
Téléphone : 0231069815
Adresse internet : http://marches-publics.info
Profil de l"acheteur : http://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d"enregistrement : 0E732B06-D79A-C82B-8BD54A05556A98B4
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d"enregistrement : 0E732B1C-9AE1-6B3E-41A7612C92E00423
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : cc1f3ac0-252f-45b4-a680-f95c19e178d6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 25/09/2025 à 17:15
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 25/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Conseil Départemental du Calvados ACQUISITION D"UNE SOLUTION NUMERIQUE GRAND FORMAT POUR LE SERVICE IMPRIMERIE. AO : AO-2540-1678 14 - REGION NORMANDIE Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 24/09/2025 Limite de réponse : 21/10/2025 Conseil Départemental du Calvados Exploitation d"équipements réseau pour les infrastructures du CD14. AO : AO-2539-3564 14 - REGION NORMANDIE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 20/09/2025 Limite de réponse : 24/10/2025 Communauté d"Agglomeration Lisieux Normandie Fourniture de papier pour la CA Lisieux Normandie. 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AO : AO-2541-2434 14 - REGION NORMANDIE Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Avis à Proximité Voir tout CHU de Caen Denrées alimentaires pour maladie métabolique. AO : AO-2541-2479 14 - REGION NORMANDIE Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 03/11/2025 SM du Bassin de la Dives Étude des potentialités de revitalisation de la Muance sur les communes de Moult-Chicheboville et de Valambray. AO : AO-2541-2477 14 - REGION NORMANDIE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 14/11/2025 Partelios Habitat GIE Travaux de désamiantage, curage et démolition de 2 maisons à la suite d"un incendie AO : AO-2541-2425 14 - REGION NORMANDIE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 20/10/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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