FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE. (Франция - Тендер #67438275)

25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2541-2484 Région Bourgogne Franche-Comté FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE. 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Limite de réponse : 27/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90
Annonce n° 25-107069


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Bourgogne Franche-Comté
Forme juridique de l"acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Description : FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant de la procédure : 1dc00094-a08d-4821-82e0-bd546209faed
Identifiant interne : 2025-08F01-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d"Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Remise d"échantillons selon conditions prévues au Règlement de Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Description : FOURNITURES DE BUREAU POUR LES SERVICES DE LA REGION BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant interne : 0

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d"Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684962?orgAcronyme=n5m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/684962?orgAcronyme=n5m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne Franche-Comté

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d"enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 square Castan - CS 51857
Ville : Besancon
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Mme Camille ROBLET
Adresse électronique : camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone : +33 380443445
Adresse internet : https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d"enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 5bc3ca63-d23e-4509-b277-0679d30606c4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 26/09/2025 à 11:54
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 26/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Centre Hospitalier Universitaire Sécurisation du réseau d"information du CHU de Besancon. AO : AO-2539-5091 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 21/09/2025 Limite de réponse : 20/10/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Rectorat de l"Académie de Corse / Fournitures, livraisons de matériels pédagogiques adaptés, réalisation de prestations associées et garanties, à destination des élèves en situation de handicap de l"académie de Corse.. AO : AO-2541-2481 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 04/11/2025 Région Normandie Fourniture de papier A4 et A3 et autres papiers spécifiques. AO : AO-2541-2478 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 28/10/2025 Collectivité Européenne d"Alsace Fourniture de chèques d"accompagnement personnalisé (CAP) dans le cadre de la gestion des aides financières mises en oeuvre par la Collectivité européenne d"Alsace. AO : AO-2541-2434 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 27/10/2025 Avis à Proximité Voir tout Région Bourgogne Franche-Comté Auxiliaire de vie professionnelle pour l"accompagnement d"agents en situation de handicap au sein de la Région Bourgogne-Franche-Comté. AO : AO-2541-2236 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Services Procédure adaptée Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 04/11/2025 Région Bourgogne Franche-Comté Soutien au processus stratégique de la participation des jeunes à la stratégie de l"UE pour la région alpine. AO : AO-2541-2235 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Services Procédure adaptée Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 06/11/2025 Pays de Montbeliard Agglomeration Entretien des installations techniques chauffage- ventilation - climatisation et production Ecs dans divers bâtiments propriété de Pays de Montbéliard Agglomération. AO : AO-2541-2234 25 - REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 02/10/2025 Limite de réponse : 24/10/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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