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Missions de maîtrise d"oeuvre - Etudes et travaux - programme VRD 2027 - 2029-. (Франция - Тендер #65323995)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Marchesonline - public procurement portal
Номер конкурса: 65323995
Дата публикации: 10-07-2025
Источник тендера:


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Регистрация
51 - CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 10/09/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2529-2587 Communauté de commune Paysages de la Champagne Missions de maîtrise d"oeuvre - Etudes et travaux - programme VRD 2027 - 2029-. 51 - CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE Limite de réponse : 10/09/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/439178-2025/html

439178-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



439178-2025



439178-2025 - Mise en concurrence

France – Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts – Missions de maîtrise d"oeuvre - Etudes et travaux - programme VRD 2027 - 2029-.


OJ S 127/2025 07/07/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes des Paysages de la Champagne

Adresse électronique : hsauvegrain@ccpc51.fr

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Missions de maîtrise d"oeuvre - Etudes et travaux - programme VRD 2027 - 2029-.

Description : La Communauté souhaite recruter un (ou plusieurs) maître(s) d’œuvre pour les études et le suivi d’une partie de ses opérations d’investissement VRD pour le programme de travaux 2027 - 2029, sur 11 communes de son territoire.

Identifiant de la procédure : b56def83-0f23-4898-9aba-4111e5888f27

Identifiant interne : 2025_28

Type de procédure : Ouverte


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Déclaration sur l"honneur, dûment datée et signée par le candidat, . qu’il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; . qu’il n’a pas fait l"objet d"une interdiction de concourir : . qu’il n"a pas fait l"objet, au cours des cinq dernières années, d"une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du Code du Travail.




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Rue de Reuil et rue de l"Ecole - Cœur-de-la-Vallée / Villers-sous-Ch.

Description : Rue de Reuil et rue de l"Ecole - Cœur-de-la-Vallée / Villers-sous-Ch.

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Rue de Beaumont - Suizy le Franc

Description : Rue de Beaumont - Suizy le Franc

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Rue St François (RD43) - Courjeonnet

Description : Rue St François (RD43) - Courjeonnet

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Hameau de la Poterne - Belval-sous-Ch.

Description : Hameau de la Poterne - Belval-sous-Ch.

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : rue du Moulin - Beaunay

Description : rue du Moulin - Beaunay

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : rue d"Igny - Troissy

Description : rue d"Igny - Troissy

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : rue des Gibarts - Mareuil le Port

Description : rue des Gibarts - Mareuil le Port

Identifiant interne : 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Avenue des Victoires - Dormans

Description : Avenue des Victoires - Dormans

Identifiant interne : 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : rue de la Fontaine Poisson et rue Caye - Baye

Description : rue de la Fontaine Poisson et rue Caye - Baye

Identifiant interne : 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : rue d"Igny - Nesle le Repons

Description : rue d"Igny - Nesle le Repons

Identifiant interne : 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : rue St Vincent et rue St Laurent - Romery

Description : rue St Vincent et rue St Laurent - Romery

Identifiant interne : 11


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 36 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Fin de la mission : à l’issue de la période de garantie de parfait achèvement du (ou des) marché(s) de travaux



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Autre




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Nom : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60,00


Critère:
Type: Prix

Nom : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36706

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/09/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Collectivité




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes des Paysages de la Champagne

Numéro d’enregistrement : 20006685000013

Adresse postale : 4 Boulevard des Varennes

Ville : DORMANS

Code postal : 51700

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : hsauvegrain@ccpc51.fr

Téléphone : 0326521923

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Numéro d’enregistrement : FRF2351036

Adresse postale : 25, rue du Lycée

Ville : Châlons-en-Champagne

Code postal : 51036

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr

Téléphone : 0326668687

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

Numéro d’enregistrement : FRF2351036

Adresse postale : 25, rue du Lycée

Ville : Châlons-en-Champagne

Code postal : 51036

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr

Téléphone : 0326668687

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Collectivité

Numéro d’enregistrement : FRF2351700

Adresse postale : 4 Boulevard des Varennes

Ville : DORMANS

Code postal : 51700

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : hsauvegrain@ccpc51.fr

Téléphone : 0326521923

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : Collectivité

Numéro d’enregistrement : FRF2351700

Adresse postale : 4 Boulevard des Varennes

Ville : DORMANS

Code postal : 51700

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : hsauvegrain@ccpc51.fr

Téléphone : 0326521923

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché




8.1.

ORG-0006

Nom officiel : Collectivité

Numéro d’enregistrement : FRF2351700

Adresse postale : 4 Boulevard des Varennes

Ville : DORMANS

Code postal : 51700

Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )

Pays : France

Adresse électronique : hsauvegrain@ccpc51.fr

Téléphone : 0326521923

Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 81a47558-9c2a-4dc3-bb1a-30befa1df787 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 04/07/2025 11:46:56 (UTC+1) Heure de l"Europe centrale, heure d"été de l"Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 439178-2025

Numéro de publication au JO S : 127/2025

Date de publication : 07/07/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Fere Champenoise MAITRISE D"¿UVRE POUR LA REHABILITATION / RECONSTRUCTION DE LA STATION D"EPURATION AO : AO-2528-0843 51 - CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 01/07/2025 Limite de réponse : 28/07/2025 Communauté Urbaine du Grand Reims Etude de réduction du risque inondation AO : AO-2527-2451 51 - CC DES PAYSAGES DE LA CHAMPAGNE Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/06/2025 Limite de réponse : 25/07/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Coallia PRESTATIONS RELATIVES A LA RECHERCHE DE LEGIONELLE, ANALYSE POTABILITE EAU ET CONTROLE DE SURFACES (hors cuisines). 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La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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