ACCORD-CADRE DE CURAGE ET DETARTRAGE DES RESEAUX EAUX USEES/EAUX VANNES/EAUX PLUVIALES. (Франция - Тендер #65323992)

54 - BATIGERE HABITAT Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 29/08/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2529-2590 Batigère Habitat ACCORD-CADRE DE CURAGE ET DETARTRAGE DES RESEAUX EAUX USEES/EAUX VANNES/EAUX PLUVIALES. 54 - BATIGERE HABITAT Limite de réponse : 29/08/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/439017-2025/html

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439017-2025



439017-2025 - Mise en concurrence

France – Service de gestion du réseau d"assainissement – ACCORD-CADRE DE CURAGE ET DETARTRAGE DES RESEAUX EAUX USEES/EAUX VANNES/EAUX PLUVIALES


OJ S 127/2025 07/07/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : BATIGERE HABITAT, Ile de France

Adresse électronique : idf.achat@batigere.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE CURAGE ET DETARTRAGE DES RESEAUX EAUX USEES/EAUX VANNES/EAUX PLUVIALES

Description : La consultation est lancée par BATIGERE Habitat, entreprise sociale pour l"habitat. Elle concerne un marché de service et est un ACCORD-CADRE DE CURAGE ET DETARTRAGE DES RESEAUX EAUX USEES/EAUX VANNES/EAUX PLUVIALES sur la patrimoine de BATIGERE HABITAT en Ile-de-France Le marché est alloti en 6 lots géographiques. Les prestations attendues sont décrites dans les documents de consultation

Identifiant de la procédure : 6187cd24-5349-43df-a676-c05c4fe0ed62

Identifiant interne : 2025.32

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : IDF Nord

Description : Direction Territoriale Ile de France Nord

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions maximum de 1 an chacune



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des prestations d"entretien préventif des réseaux dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des demandes d"interventions ponctuelles et urgentes dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676197

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676197

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 6


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Paris-La Défense

Description : Direction Territoriale Paris - La Défense

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions maximum de 1 an chacune



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des prestations d"entretien préventif des réseaux dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des demandes d"interventions ponctuelles et urgentes dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676197

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676197

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 6


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : IDF Ouest

Description : Direction Territoriale Ile de France Ouest

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions maximum de 1 an chacune



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des prestations d"entretien préventif des réseaux dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des demandes d"interventions ponctuelles et urgentes dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676197

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676197

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 6


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : IDF Est

Description : Direction Territoriale Ile de France Est

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions maximum de 1 an chacune



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des prestations d"entretien préventif des réseaux dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des demandes d"interventions ponctuelles et urgentes dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676197

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676197

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 6


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : IDF Sud

Description : Direction Territoriale Ile de France Sud

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions maximum de 1 an chacune



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des prestations d"entretien préventif des réseaux dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des demandes d"interventions ponctuelles et urgentes dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676197

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676197

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 6


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Grand Paris Sud

Description : Direction Territoriale Grand Paris Sud

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d"assainissement



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : 3 reconductions maximum de 1 an chacune



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des prestations d"entretien préventif des réseaux dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation des demandes d"interventions ponctuelles et urgentes dédiée au marché

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1676197

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1676197

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 29/08/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 6


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 558DE6C0-DB9A-1723-E4074FD5957C4DF2

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : BATIGERE HABITAT, Ile de France

Numéro d’enregistrement : 50997

Adresse postale : 2 rue Voltaire

Ville : Levallois-Perret

Code postal : 92300

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Point de contact : le Directeur Général Sébastien Tilignac

Adresse électronique : idf.achat@batigere.fr

Téléphone : 0155233000

Adresse internet : http://www.batigere.fr

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy

Numéro d’enregistrement : 558DE6E1-BD71-15F7-F08A0C798C6FE4D5

Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier

Ville : Nancy

Code postal : 54035

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr

Téléphone : 0383908500

Télécopieur : 0383274984

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy

Numéro d’enregistrement : 558DE6F1-03FA-2423-5F1B4D6E1910B972

Adresse postale : Cité Judiciaire rue du Général Fabvier

Ville : Nancy

Code postal : 54035

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr

Téléphone : 0383908500

Télécopieur : 0383274984

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 019d2c42-4386-4060-8be7-3083fff1653d - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 04/07/2025 14:13:19 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 439017-2025

Numéro de publication au JO S : 127/2025

Date de publication : 07/07/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Direction Interdépartementale des Routes de l"Est 2025-VH : Salage et déneigement du réseau routier et autoroutier géré par la DIR Est AO : AO-2526-3477 54 - BATIGERE HABITAT Services Autres Mise en ligne : 26/06/2025 Limite de réponse : 29/07/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout SMICTOM Rhône Garrigues Marche de fourniture, livraison, distribution, maintenance et lavage de contenants destines aux dechets menagers et assimiles sur le territoire du smictom rhone garrig.. AO : AO-2529-2578 54 - BATIGERE HABITAT Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 18/08/2025 Communauté d"agglomération Versailles Grand Parc Traitement des déchets alimentaires et assimilés du territoire de la communauté d"agglomération de Versailles Grand Parc. AO : AO-2529-2136 54 - BATIGERE HABITAT Services Procédure adaptée Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 31/07/2025 Communauté d"Agglomération Fécamp Caux Littoral CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L"EXPLOITATION DES SERVICES D"EAU POTABLE ET D"ASSAINISSEMENT COLLECTIF. AO : AO-2529-2134 54 - BATIGERE HABITAT Services Marché négocié Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 08/09/2025 Avis à Proximité Voir tout EDF SA Marché pour le Programme de formation "Administrateur EDF : statut, rôle et responsabilités". AO : AO-2529-2589 54 - BATIGERE HABITAT Services Marché négocié Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 28/08/2025 Dalkia région Est SDI CHRU BRABOIS-APPEL A CANDIDATURES-LOT 17-1 : TRAVAUX DE DEMANTELEMENT (CUVES FIOUL) DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DEPLACEMENT DE LA CHAUFFERIE GAZ, DE LA COGENERATION ET DES RESEAUX DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DU CHRU DE NANCY (NPR). AO : AO-2529-2196 54 - BATIGERE HABITAT Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 22/07/2025 SDIS de la Meurthe et Moselle Sce Départ. d"Incendie et de Secours SYSTÈMES IMPRESSION NOIR BLANC ET PRESTATIONS ASSOCIÉES. AO : AO-2529-2087 54 - BATIGERE HABITAT Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 10/07/2025 Limite de réponse : 04/08/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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