Prestations de Maîtrise d"oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM (Франция - Тендер #64294702)

21 - APRR Mise en ligne : 30/05/2025 Limite de réponse : 24/07/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2523-2234 APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône Prestations de Maîtrise d"oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM 21 - APRR Limite de réponse : 24/07/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/340256-2025/html

340256-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



340256-2025



340256-2025 - Mise en concurrence

France – Services d"ingénierie – Prestations de Maîtrise d"oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.


OJ S 101/2025 27/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : APRR.

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



1.1.

Acheteur

Nom officiel : AREA.

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



1.1.

Acheteur

Nom officiel : ADELAC

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



1.1.

Acheteur

Nom officiel : A"LIENOR

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



1.1.

Acheteur

Nom officiel : ALIAE

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



1.1.

Acheteur

Nom officiel : CEVM.

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Prestations de Maîtrise d"oeuvre chaussées sur les réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.

Description : Prestations de maîtrise d"oeuvre pour les travaux de chaussée et VRD sur l"ensemble du périmètre des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIENOR, ALIAE et CEVM (section courante, les tunnels, diffuseurs, bifurcations, aires et cours de districts).

Identifiant de la procédure : 1a11fb46-bcbb-4531-9307-1759a3fa5f7e

Identifiant interne : BPC002095

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311220 Services d"ingénierie autoroutière



2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées sur l"ensemble des réseaux autoroutes APRR, AREA, ADELAC, A"LIENOR, ALIAE et CEVM, comprenant également l"ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires) créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d"ouvrage APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Modalités d"accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d"acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L"adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d"une entreprise unique ou d"un groupement d"entreprises avec désignation d"un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu"un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d"un groupement, soit comme cotraitante d"un groupement. La présence d"une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d"un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les autres motifs d"exclusion figurent dans le DCE.




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Maîtrise d"oeuvre chaussées sur section courante, tunnels, échangeurs et diffuseurs

Description : Maîtrise d"oeuvre pour les études et travaux de chaussées de sections courantes, tunnels, échangeurs et diffuseurs des réseaux APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM dont le montant de l"opération est égal ou supérieur à 500 000Euros, et les études et travaux sur les aires, et annexes des réseaux A"LIENOR et CEVM quel qu"en soit le montant.

Identifiant interne : BPC002095 Lot 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311220 Services d"ingénierie autoroutière

Options :
Description des options : Le Maître d"ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l"article R2122-7du Code de la commande publique.




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Landes ( FRI13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, A"LIENOR et CEVM.



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/12/2025

Durée : 12 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l"échéance en 2029.

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : L"accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 10000000 Euros HT. L"accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d"un (1) an. La durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 5 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La date de début est donnée à titre indicatif.



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.




5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://aprr.achatpublic.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aprr.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 24/07/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Lieu : Saint-Apollinaire

Informations complémentaires : La séance n"est pas publique.


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l"article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.

Organisation qui traite les offres : APRR.




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Maîtrise d"oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Paris

Description : Maîtrise d"oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l"opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR, Région Paris.

Identifiant interne : BPC002095 Lot 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311220 Services d"ingénierie autoroutière

Options :
Description des options : Le Maître d"ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l"article R2122-7du Code de la commande publique.




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris..



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Paris.



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/12/2025

Durée : 12 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l"échéance en 2029.

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : L"accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L"accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d"un (1) an. La durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La date de début est donnée à titre indicatif.



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.




5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://aprr.achatpublic.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aprr.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 24/07/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Lieu : Saint-Apollinaire

Informations complémentaires : La séance n"est pas publique.


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l"article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.

Organisation qui traite les offres : APRR.




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Maîtrise d"oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhin

Description : Maîtrise d"oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l"opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR, Région Rhin.

Identifiant interne : BPC002095 Lot 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311220 Services d"ingénierie autoroutière

Options :
Description des options : Le Maître d"ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l"article R2122-7du Code de la commande publique.




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin.



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhin



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/12/2025

Durée : 12 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l"échéance en 2029.

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : L"accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L"accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d"un (1) an. La durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La date de début est donnée à titre indicatif.



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.




5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://aprr.achatpublic.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aprr.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 24/07/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Lieu : Saint-Apollinaire

Informations complémentaires : La séance n"est pas publique.


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l"article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.

Organisation qui traite les offres : APRR.




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Maîtrise d"oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - APRR Région Rhône + ALIAE

Description : Maîtrise d"oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l"opération est inférieur à 500 000 Euros - APRR Région Rhône + ALIAE

Identifiant interne : BPC002095 Lot 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311220 Services d"ingénierie autoroutière

Options :
Description des options : Le Maître d"ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l"article R2122-7du Code de la commande publique.




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers APRR Région Rhône + ALIAE



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/12/2025

Durée : 12 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l"échéance en 2029.

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : L"accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L"accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d"un (1) an. La durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La date de début est donnée à titre indicatif.



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.




5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://aprr.achatpublic.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aprr.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 24/07/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Lieu : Saint-Apollinaire

Informations complémentaires : La séance n"est pas publique.


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l"article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.

Organisation qui traite les offres : APRR.




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Maîtrise d"oeuvre chaussées sur aires, annexes et petits travaux en section courante - AREA + ADELAC

Description : Maîtrise d"oeuvre pour les études et les travaux sur les aires, les annexes et des petits travaux en section courante dont le montant de l"opération est inférieur à 500 000 Euros - AREA + ADELAC

Identifiant interne : BPC002095 Lot 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d"ingénierie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71311220 Services d"ingénierie autoroutière

Options :
Description des options : Le Maître d"ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l"article R2122-7du Code de la commande publique.




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s"exécutent sur l"ensemble des réseaux autoroutiers AREA + ADELAC



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/12/2025

Durée : 12 Mois



5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : A titre indicatif, il est envisagé de renouveler cet accord-cadre à l"échéance en 2029.

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

Informations complémentaires : L"accord-cadre est multi-attributaires et à marchés subséquents, sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 800000 Euros HT. L"accord-cadre est conclu pour une durée d"un (1) an à compter de sa date de notification. Il sera prorogé tacitement par périodes successives d"un (1) an. La durée totale de l"accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans. Le montant maximal est fixé pour la durée maximale de l"accord-cadre, toutes périodes de reconduction confondues et tous titulaires confondus. Sous réserves que les offres conformes soient en nombre suffisant, un accord-cadre sera conclu avec les 3 soumissionnaires ayant présent les offres économiquement les plus avantageuses. La date de début est donnée à titre indicatif.



5.1.9.

Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Les pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.




5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://aprr.achatpublic.com



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://aprr.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/07/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 180 Jours


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d"ouverture : 24/07/2025 15:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Lieu : Saint-Apollinaire

Informations complémentaires : La séance n"est pas publique.


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l"article L 122-20 du Code de la voirie routière.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : APRR.

Organisation qui traite les offres : APRR.




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : APRR.

Numéro d’enregistrement : 01625002900309

Département : Direction des Opérations

Adresse postale : 36 rue du Docteur Schmitt

Ville : Saint-Apollinaire

Code postal : 21850

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Opérations

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Téléphone : +33 437264027

Adresse internet : http://www.aprr.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : AREA.

Numéro d’enregistrement : 70202787100467

Département : Direction des Opérations

Adresse postale : 22D avenue Lionel Terray

Ville : Jonage

Code postal : 69330

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Opérations

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Téléphone : +33 437264027

Adresse internet : http://www.aprr.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : ADELAC

Numéro d’enregistrement : 44881767600050

Département : Direction des Opérations

Adresse postale : La Ravoire, ADELAC centre d"entretien d"Annecy

Ville : Epagny Metz-Tessy

Code postal : 74370

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Opérations

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Téléphone : +33 437264027

Adresse internet : https://www.a41-adelac.com/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : A"LIENOR

Numéro d’enregistrement : 49152985500042

Département : Direction des Opérations

Adresse postale : 35 rue du Valentin

Ville : Serres-Castet

Code postal : 64121

Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Opérations

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Téléphone : +33 437264027

Adresse internet : https://www.a65-alienor.com/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : ALIAE

Numéro d’enregistrement : 84444037000030

Département : Direction des Opérations

Adresse postale : VC 4 La Folie

Ville : Toulon-sur-Allier

Code postal : 03400

Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Opérations

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Téléphone : +33 437264027

Adresse internet : https://www.aliae.com/home.html

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0006

Nom officiel : CEVM.

Numéro d’enregistrement : 56210546000066

Département : Direction des Opérations

Adresse postale : Saint Germain - Péage de Saint Germain

Ville : Millau

Code postal : 12100

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )

Pays : France

Point de contact : Direction des Opérations

Adresse électronique : thomas.nussbaum@aprr.fr

Téléphone : +33 437264027

Adresse internet : https://www.aliae.com/home.html

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.leviaducdemillau.com/home.html

Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0007

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nancy

Numéro d’enregistrement : 17540111600082

Adresse postale : Rue du Général Fabvier

Ville : Nancy

Code postal : 54035

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-nancy@justice.fr

Téléphone : +33 383908500

Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.justice.gouv.fr

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours



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