PRESTATION DE STOCKAGE, TRANSPORT ET MANUTENTION DES BOGIE DES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRE RATP (Франция - Тендер #64294697)

75 - RATP Mise en ligne : 30/05/2025 Limite de réponse : 30/06/2025 Services Marché négocié Avis n°AO-2523-2239 RATP (siège) PRESTATION DE STOCKAGE, TRANSPORT ET MANUTENTION DES BOGIE DES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRE RATP 75 - RATP Limite de réponse : 30/06/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/341896-2025/html

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341896-2025



341896-2025 - Mise en concurrence

France – Services de stockage et d"entreposage – PRESTATION DE STOCKAGE, TRANSPORT ET MANUTENTION DES BOGIE DES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRE RATP


OJ S 101/2025 27/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : RATP

Adresse électronique : ludovic.chambrier@ratp.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : PRESTATION DE STOCKAGE, TRANSPORT ET MANUTENTION DES BOGIE DES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRE RATP

Description : La présente consultation a pour objet des prestations de stockage logistique, de transport et de manutention de bogies MP89, MP05 et MP14 pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire de la RATP. La prestation concerne le stockage d’un maximum de 80 bogies simultanément. La consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à bons de commandes, d’une durée de 36 mois fermes reconductible tacitement deux (2) fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12 mois). La présente consultation concerne la mise en place d’accords-cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum dont : - Le montant minimum correspond au montant annuel des prestations estimées sur 36 mois ; - Le montant maximum correspond au montant annuel des prestations estimées 60 mois +20%. La prestation consiste à : - Stocker et déstocker les bogies ; - Manœuvrer le bogie de façon à faire tourner les roues toutes les 6 semaines ; - Assurer le transport à la demande entre le site de stockage et les différents ateliers : *FY : Atelier de Fontenay, 16 rue Jean-Jacques Rousseau, 94120 Fontenay Sous-Bois, *SOE : Saint Ouen AMT L4, 117 avenue Michelet, 93400 Saint Ouen, *DSO : Docks de Saint Ouen SMR L14, 64 rue Pierre 93400 Saint Ouen, *ROE : Rosny Bois Perrier AMT L11, avenue du Général De Gaulle 93110 Rosny Sous-Bois, *Prévoir une adaptation et un déploiement sur d’autres emplacements si nécessaire. La description détaillée de l’ensemble des prestations à réaliser est indiquée dans le Cahier des charges du présent Marché. Le détails et l’étendue des prestations demandées sont spécifiés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 du marché. Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.

Identifiant de la procédure : 58dc307c-3bd9-4b1b-b139-5833f9c41028

Identifiant interne : DHA_2024MRF20810

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d"entreposage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d"entreposage



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



2.1.4.

Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/25/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Avis

Faute professionnelle grave : Tous les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : PRESTATION DE STOCKAGE, TRANSPORT ET MANUTENTION DES BOGIE DES MATERIELS ROULANTS FERROVIAIRE RATP

Description : La présente consultation a pour objet des prestations de stockage logistique, de transport et de manutention de bogies MP89, MP05 et MP14 pour la maintenance du matériel roulant ferroviaire de la RATP. La prestation concerne le stockage d’un maximum de 80 bogies simultanément. La consultation concerne la mise en place d’un accord-cadre à bons de commandes, d’une durée de 36 mois fermes reconductible tacitement deux (2) fois par période de 12 mois, soit une durée maximum de 60 mois (36 mois + 12 mois + 12 mois).

Identifiant interne : DHA_2025MRF21092


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d"entreposage

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63120000 Services de stockage et d"entreposage

Options :
Description des options : Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la commande Publique




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 1 825 Jours



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Type: Aptitude à exercer l"activité professionnelle Description: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France). Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l"adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Dans le cas d"unr réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants. Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Chiffre d"affaires annuel moyen
Description : Type: Capacité économique et financière Description: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME). Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen. Le cas échéant, les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d"une assurance des riques professionnels pertinents. Dans le cas ou le candidat demande la prise en compte des capacités d"autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère , il devra justifier de ces capacités et du fait qu"il en disposera bien pendant toute l"exécution du marché par la production notamment soit d"un contrat soit d"un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers. Au cas ou la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l"éventualité ou le soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure




Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Type: Capacité technique et professionnelle Description: Conformément à l"article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l"exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l"objet du marché public ou à ses conditions d"exécution. Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous: - Une liste des principales prestations effectuées, en rapport avec l’objet du marché, au cours des trois dernières années ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ; - Une description des capacités de stockage, en rapport avec l’objet du marché, dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Une description des moyens de manutention, en rapport avec l’objet du marché, dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Une description des moyens de transport, en rapport avec l’objet du marché, dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Dans le cas ou le candidat demande la prise en compte des capacités techniques / professionnelles d"autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifir de ces capacités et du fait qu"il en disposera bien pendant toute l"exécution du marché par la production notamment: - Soit d"un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant); - Soit d"un engagement écrit de la part d"une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s"engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat; - Soit d"un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s"engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l"exécution d"une partie du marché. Dans tous les cas, le contrat ou l"engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques / professionnelle de l"entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires). Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique / professionnelle d"un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l"appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d"éléments déclaratifs.

Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure


Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés




5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché




5.1.11.

Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint

Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 30/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.

Informations complémentaires : Aucune


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Modalités essentiels de financement: ressources propres Modalités de paiement: - Forme des prix: révisables - Modalités pratiques de paiement: Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Un accord de confidentialité est requis : non

Facturation en ligne : Autorisée

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Montage financier : Le dernier CA du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP

Organisation qui reçoit les demandes de participation : RATP

Organisation qui traite les offres : RATP




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : RATP

Numéro d’enregistrement : 77566343801906

Département : MRF

Adresse postale : 54 quai de la Rapée

Ville : Paris

Code postal : 75599

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Ludovic CHAMBRIER

Adresse électronique : ludovic.chambrier@ratp.fr

Téléphone : 0603374273

Adresse internet : https://www.ratp.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ratp.bravosolution.com/

Profil de l’acheteur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7 rue de Jouy

Ville : Paris

Code postal : 75181

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr

Téléphone : 0144594400

Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : c17f8af8-4b0d-4726-8cf7-9dcf40ffa624 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 17

Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 08:14:46 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 341896-2025

Numéro de publication au JO S : 101/2025

Date de publication : 27/05/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Conseil Economique et Social PRESTATION DE REGIE GENERALE EVENEMENTIELLE ET PRESTATIONS TECHNIQUES MULTISERVICES " EVENEMENTIEL, AUDIOVISUEL ET INFORMATIQUE. AO : AO-2522-2449 75 - RATP Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/05/2025 Limite de réponse : 23/06/2025 Chaillot -Théâtre National de la Danse Prestations de services d"agence de voyages relatives aux déplacements professionnels AO : AO-2522-1884 75 - RATP Services Procédure Ouverte Mise en ligne : 24/05/2025 Limite de réponse : 18/06/2025 SEML Semelog Prestations pour assurer la continuité d"activités dans les process de lavage, stockage et logistique de contenants alimentaires réemployables. 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Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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