Fourniture de titres restaurants et prestations associées. (Франция - Тендер #64294700)

67 - STRASBOURG Mise en ligne : 30/05/2025 Limite de réponse : 09/06/2025 Services Marché négocié Avis n°AO-2523-2236 Compagnie des Transports du Bas Rhin Fourniture de titres restaurants et prestations associées. 67 - STRASBOURG Limite de réponse : 09/06/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/341758-2025/html

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341758-2025



341758-2025 - Mise en concurrence

France – Chèques-repas – Fourniture de titres restaurants et prestations associées


OJ S 101/2025 27/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Compagnie des Transports Strasbourgeois

Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Fourniture de titres restaurants et prestations associées

Description : Le présent contrat porte sur une prestation de fourniture de titres restaurants et prestations associées. Il s’agit d’un marché public de services. Le présent contrat Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires. Il est conclu avec une quantité minimale annuelle de 45 000 titres restaurants et une quantité maximale annuelle de 90 000 titres restaurants. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 2 fois par période d’un an. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder 5 ans. L’Accord cadre débutera à compter du 01/01/2026.

Identifiant de la procédure : c0b86f69-d4ef-4764-8ca3-d3cdfa505d62

Identifiant interne : 2025-DRH-564

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas



2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : 14, rue de la gare aux marchandises CS15002

Ville : Strasbourg

Code postal : 67035

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/25/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document unique de marché européen (DUME)




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de titres restaurants et prestations associées

Description : Le présent contrat porte sur une prestation de fourniture de titres restaurants et prestations associées. Il s’agit d’un marché public de services. Le présent contrat Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes à prix unitaires. Il est conclu avec une quantité minimale annuelle de 45 000 titres restaurants et une quantité maximale annuelle de 90 000 titres restaurants. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 2 fois par période d’un an. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra excéder 5 ans. L’Accord cadre débutera à compter du 01/01/2026.

Identifiant interne : 2025-DRH-564_01


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Date de fin de durée : 01/01/2031



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 000 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543652&orgAcronyme=a9l



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=543652&orgAcronyme=a9l

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 09/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir DCE

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire

Montage financier : Voir DCE




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Compagnie des Transports Strasbourgeois

Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie des Transports Strasbourgeois




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Compagnie des Transports Strasbourgeois

Numéro d’enregistrement : 568500680

Département : Bas-Rhin (67

Adresse postale : 14, rue de la Gare aux marchandises CS15002

Ville : Strabourg

Code postal : 67035

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France

Point de contact : Pierre BUGNET

Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr

Téléphone : 03 88 77 72 27

Télécopieur : 03 88 77 72 27

Adresse internet : https://www.cts-strasbourg.eu/fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/

Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/

Autres points de contact :
Point de contact : pbugnet@cts-strasbourg.fr

Adresse électronique : pbugnet@cts-strasbourg.fr


Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union

Numéro d’enregistrement : PUBL

Ville : Luxembourg

Code postal : 2417

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )

Pays : Luxembourg

Adresse électronique : ted@publications.europa.eu

Téléphone : +352 29291

Adresse internet : https://op.europa.eu

Rôles de cette organisation :
TED eSender



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 7cc0a784-fc53-49fa-abfc-845947b1a0eb - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 17

Date d’envoi de l’avis : 23/05/2025 15:23:43 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 341758-2025

Numéro de publication au JO S : 101/2025

Date de publication : 27/05/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Eurométropole de Strasbourg Maintenance, remplacement et acquisition des onduleurs de l"Eurométropole et de la Ville de Strasbourg du pôle étoile. AO : AO-2520-1127 67 - STRASBOURG Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/05/2025 Limite de réponse : 17/06/2025 Ville de Schiltigheim Acquisition, livraison et installation de matériels ergonomiques. AO : AO-2520-0444 67 - STRASBOURG Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 04/05/2025 Limite de réponse : 04/07/2025 CNRS Alsace Travaux de Désamiantage & déconstruction des bâtiments CNB040, CNB150, CNB160, CNB500 & CNB520 de la délégation Alsace du CNRS de Strasbourg. 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