Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires (Франция - Тендер #64294695)

86 - CNED Mise en ligne : 30/05/2025 Limite de réponse : 07/07/2026 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2523-2241 CNED Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires 86 - CNED Limite de réponse : 07/07/2026 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/341920-2025/html

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341920-2025



341920-2025 - Mise en concurrence

France – Services de transport routier – Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires


OJ S 101/2025 27/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Centre national d"enseignement à distance

Adresse électronique : marches-publics@ac-cned.fr

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires

Description : Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires

Identifiant de la procédure : 4cb72530-d893-4e02-bfa5-5558c3ab4bc6

Identifiant interne : 2026DG01

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d"offres ouvert en application des articles L 2124-2 et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive Les prestations s"exécutent : - en premier lieu depuis les sites du CNED situés en France métropolitaine (hors Corse) vers des routeurs situés soit en France métropolitaine (hors Corse) soit vers d"autres pays de la zone économique européenne, - en deuxième lieu entre les sites du CNED précités ou vers des salons situés en France métropolitaine (hors Corse)



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires

Description : Transport de marchandises à destination des sites du Cned, de ses routeurs et de ses partenaires

Identifiant interne : 2026DG01


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier

Options :
Description des options : L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant (prestations similaires), en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Liste non exhaustive Les prestations s"exécutent : - en premier lieu depuis les sites du CNED situés en France métropolitaine (hors Corse) vers des routeurs situés soit en France métropolitaine (hors Corse) soit vers d"autres pays de la zone économique européenne, - en deuxième lieu entre les sites du CNED précités ou vers des salons situés en France métropolitaine (hors Corse)



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 03/02/2026

Durée : 4 Ans



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Montant estimé de l"accord-cadre : 120 000,00 Euros HT - Montant maximum : 300 000,00 Euros HT



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:
Type: Prix

Description : L"analyse s"effectue sur le montant TTC

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Modalités d"exécution des prestations, de contrôle et de suivi de la qualité des prestations et circuit financier (commande, bon de livraison, facturation)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Organisation mise en oeuvre pour l"exécution des prestations (moyens matériels, informatiques, logistiques et humains)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20,00


Critère:
Type: Qualité

Description : Mesures prises en faveur du développement durable dans le cadre du marché (aspects environnemental et social)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10,00




5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756754&orgAcronyme=f0g



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756754&orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/07/2026 17:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d"un avis d"attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre national d"enseignement à distance




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Centre national d"enseignement à distance

Numéro d’enregistrement : 19752905000183

Adresse postale : 2, boulevard Nicéphore Niepce Téléport 2 CS 80300

Ville : Futuroscope cedex

Code postal : 86963

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Point de contact : Direction achats et marchés publics

Adresse électronique : marches-publics@ac-cned.fr

Téléphone : +33 (0)549493632

Adresse internet : http://www.cned.fr/

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement : 17860004500029

Adresse postale : 15 rue Blossac

Ville : Poitiers

Code postal : 86000

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.tapoitiers@juradm.fr

Téléphone : +33 (0)549607919

Adresse internet : http://poitiers.tribunaladministratif.fr/

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 7502ad47-5f0e-40bc-b7a1-f9ddaf799cce - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 11:47:32 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 341920-2025

Numéro de publication au JO S : 101/2025

Date de publication : 27/05/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Communauté d"Agglomération de Grand Chatellerault Concession de Service Public- Gestion et exploitation du Réseau de Transports AO : AO-2515-2823 86 - CNED Services Avis de concession Mise en ligne : 03/04/2025 Limite de réponse : 02/06/2025 Grand Poitiers Communauté Urbaine Délégation de service public pour l"exploitation du circuit touristique de cyclo-draisine de Chauvigny. AO : AO-2515-0707 86 - CNED Services Avis de concession Mise en ligne : 30/03/2025 Limite de réponse : 20/06/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Pontivy Communauté Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de Pontivy Communauté (2025-2026) - relance du lot 2. 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AO : AO-2523-1559 86 - CNED Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/05/2025 Limite de réponse : 24/06/2025 CHU de Poitiers Maintenance préventive, corrective de type constructeur et travaux sur équipements et installations haute et basse tensions du Groupement Hospitalier de Territoire AO : AO-2523-0416 86 - CNED Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/05/2025 Limite de réponse : 27/06/2025 CHU de Poitiers Maintenance, travaux, fournitures de pièces détachées et consommables pour les portes automatiques des sites du Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers et du Centre Hospitalier Henri Laborit AO : AO-2522-2808 86 - CNED Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 25/06/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. 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