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Asbestos-removal work (Франция - Тендер #50187375)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: mairie de troyes
Номер конкурса: 50187375
Дата публикации: 12-01-2024
Источник тендера:


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Регистрация
2024010920240215 17:00Regional or local authorityContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01A0201
  1. Section I
    1. Name and addresses
      mairie de troyes
      Troyes Cedex
      10026
      France
      E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.xmarches.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.xmarches.fr

    4. Type of the contracting authority:
      Regional or local authority
    5. Main activity:
      General public services
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        construction d"une école internationale, d"un accueil de loisirs, d"un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - lot 00a Désamiantage et Lot 00b Démolition

        Reference number: 202312281904
      2. Main CPV code:
        45262660
      3. Type of contract:
        Works
      4. Short description:

        construction d"une école internationale, d"un accueil de loisirs, d"un espace intergénérationnel dans le quartier Jules Guesde - il s"agit de travaux de désamiantage et de démolition. Le projet vise à construire un un groupe scolaire (7 classes de maternelle et 14 classes en élémentaire), un restaurant scolaire, un accueil périscolaire, un centre de loisirs ainsi qu"un centre intergénérationnel. L"Objectif de la Ville de Troyes est de mutualiser un maximum de locaux communs à l"ensemble de ces structures. Ainsi le bâtiment sera exploité tout au long de l"année et non uniquement pendant les périodes scolaires. Ce nouveau groupe scolaire rentre dans une démarche d"enseignement des langues, une partie des cours sera enseignée en langue étrangère. Cette opération de travaux est décomposée en 27 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 00a Désamiantage et 00b Démolition. Les lots 1 à 19 seront lancés ultérieurement

      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        all lots
    2. Description
      1. Title:

        lot no 00a Désmiantage

        Lot No: 00A
      2. Additional CPV code(s):
        45262660
      3. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        19 boulevard Jules Guesde 10000 Troyes

      4. Description of the procurement:

        le lot 00a concerne des travaux de désamiantage. La durée globale du marché, tout corps d"état confondu, est fixée à 6 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d"exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation.

        Délai d"exécution : La période de préparation d"une durée de 5 jours pour chacun des lots débutera à compter de la date de notification du marché au titulaire.

        Le délai d"exécution propre à chacun des lots débutera à compter de la date prescrite par l"ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel d"exécution et du calendrier détaillé d"exécution établi durant la période de préparation.

        financement : Ville de Troyes. Financements envisagés : Etat (Dotation Politique de la Ville et Dotation de Soutien à l"investissement Local 2024) - fEDER Volet Efficacité énergétique - aDEME - aNRU Convention NPNRU J.Guesde - caisse d"allocation Familiale - région Grand Est - conseil Département de l"aube - troyes Champagne Métropole

      5. Award criteria:
        Quality criterion - Name: Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard du mémoire technique du candidat Voir réglement de la consultation pour détail des sous-critères / Weighting: 40
        Cost criterion - Weighting: 60
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 6
        This contract is subject to renewal: no
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: no
      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds:

        Financement envisagé - fEDER (Fonds européen de développement régional)

      13. Additional information:

        pour le lot 00a Désamiantage, la présentation du Qualibat 1552 - traitement de l"amiante " Sous-Section 3 " ou équivalent est obligatoire. (Certification prévue par le décret no 2012.639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d"exposition à l"amiante).

        Toute candidature qui ne satisferait pas à cette condition sera rejetée et éliminée.

      14. Title:

        lot no 00b Démolition

        Lot No: 00B
      15. Additional CPV code(s):
        45111100
      16. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        19 boulevard Jules Guesde 10000 Troyes

      17. Description of the procurement:

        Le lot 00b concerne des travaux de démolition. La durée globale du marché, tout corps d"état confondu, est fixée à 6 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Un calendrier détaillé d"exécution sera effectué avec chaque entreprise titulaire durant la période de préparation. Délai d"exécution : La période de préparation d"une durée de 5 jours pour chacun des lots débutera à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le délai d"exécution propre à chacun des lots débutera à compter de la date prescrite par l"ordre de service de démarrage sur la base du calendrier prévisionnel d"exécution et du calendrier détaillé d"exécution établi durant la période de préparation. Financement : Ville de Troyes. Financements envisagés : Etat (Dotation Politique de la Ville et Dotation de Soutien à l"investissement Local 2024) - fEDER Volet Efficacité énergétique - aDEME - aNRU Convention NPNRU J.Guesde - caisse d"allocation Familiale - région Grand Est - conseil Département de l"aube - troyes Champagne Métropole

      18. Award criteria:
        Quality criterion - Name: Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard du mémoire technique du candidat (Voir réglement de la consultation pour détail des sous-critères) / Weighting: 40
        Cost criterion - Weighting: 60
      19. Estimated value:

      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 6
        This contract is subject to renewal: no
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      22. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      23. Information about options:
        Options: no
      24. Information about electronic catalogues:

      25. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds:

        Financement envisagé - fEDER (Fonds européen de développement régional)

      26. Additional information:
  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
      2. Economic and financial standing:
      3. Technical and professional ability:
        List and brief description of selection criteria:

        - Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat dispose de l"aptitude et des capacités requises. En conséquence, le candidat devra compléter : les parties i, ii, iii et vi / la partie iv " critères de sélection " : le candidat devra compléter les sections B et C et faire figurer à minima les renseignements suivants :

        Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section b) :

        Déclaration du chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus

        au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section c) :

        Présentation de 3 références minimum de moins de 5 ans appuyées d"attestation de bonne exécution ou de certificat de capacité délivrés par les maîtres d"ouvrage / maîtres d"oeuvre, relatives à des travaux similaires (avec montant des travaux et intitulé).

        Nombre de cadres et effectifs moyens annuels au cours les 3 dernières années

        Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,

        - copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu"il représente, le cas échéant,

        - l"Attestation sur l"honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée

        - attestation d"assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

      4. Information about reserved contracts:
    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
        Contract performance conditions:

        pour le lot 00a Désamiantage, en plus des documents de candidature exigés, le candidat devra fournir obligatoirement un Qualibat 1552 - traitement de l"amiante " Sous-Section 3 " ou équivalent. (Certification prévue par le décret no 2012.639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d"exposition à l"amiante). L"Équivalence présentée doit être émise par un organisme certificateur accrédité. Toute candidature qui ne satisferait pas à cette condition sera rejetée et éliminée

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Open procedure
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-02-15
      Local time: 17:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2024-02-16
      Local time: 09:00
  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: no
    2. Information about electronic workflows
      Electronic invoicing will be accepted
    3. Additional information

      pour le lot 00a Désamiantage, la présentation du Qualibat 1552 - traitement de l"amiante " Sous-Section 3 " ou équivalent est obligatoire. (Certification prévue par le décret no 2012.639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d"exposition à l"amiante).

      Toute candidature qui ne satisferait pas à cette condition sera rejetée et éliminée.

    4. Procedures for review
      1. Review body
        tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, F - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87 Adresse internet https//www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
        Châlons-en-Champagne
        51000
        France
        Contact person: 51000
        E-mail: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
      2. Body responsible for mediation procedures

      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : se reporter à l"article 9.2 du réglement de la consultation

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        précisions concernant les délais d"introduction de recours : se reporter à l"article 9.2 du réglement de la consultation

        direction de la commande publique, F, Adresse internet : https://www.ville-troyes.fr
        Troyes Cedex
        10026
        France
        Contact person: 10026
        E-mail: commande.publique@ville-troyes.fr
    5. Date of dispatch of this notice
      2024-01-09

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    12-01-2024 Lift-maintenance services.

    12-01-2024 Cremation services.

    12-01-2024 Architectural and related services.

    



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