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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: dijon Métropole Номер конкурса: 49157397 Дата публикации: 13-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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centrale D"Achat De Dijon Metropole - impression tous supports de communication grands formats et formats spéciaux
Numéro de référence: 2023caao1318centrale D"Achat De Dijon Metropole - impression tous supports de communication grands formats et formats spéciauxles prestations sont décomposées en 5 lots.La forme retenue pour l"exécution du contrat est un accord-cadre mixte, avec une partie de l"accord-cadre à bons de commande, et une autre partie à marchés subséquents.A ce titre, la forme principale du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum (fixé par acheteur).Cf. Pièces du Dce pour pour le détail
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lot no1: affiches papier stations tram, mobilier urbain et autres
Lot nº: 1centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon
affiches papier stations tram, mobilier urbain et autres
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
lot no2 : panneaux, bâches, adhésifs et vitrophanie
Lot nº: 2centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon
panneaux, bâches, adhésifs et vitrophanie
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
lot no3 : communication sur tissus, toile et intissé
Lot nº: 3centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon
communication sur tissus, toile et intissé
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
lot no4 : fabrications spéciales sur divers supports
Lot nº: 4centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon
fabrications spéciales sur divers supports
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
lot no5 :sérigraphie, stickers résistants aux intempéries
Lot nº: 5centrale d"achat de Dijon Métropole Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510 21000 - dijon
sérigraphie, stickers résistants aux intempéries
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée supplémentaire de 12 mois chacune
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçuslettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtf), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire Dc2, ci-après), Document libre de présentation de chaque opérateur économique
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l"acheteur public)
- Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l"acheteur public)
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur"ou"l"accès à certains documents de marché est restreint. L"Intégralité des documents sont disponibles à l"adresse suivante : [Adresse internet]"minimum candidats (Bt-50)Pour les procédures restreintes uniquement : Dans " Base2 Limites concernant le nombre d"opérateurs invités à soumissionner ou à participer "Vous devez saisir obligatoirement une valeur min. (ne pas choisir N.C.)Vous ne devez plus saisir la même valeur dans min. Et max. (le champ " nombre envisagé " n"existe plus dans les nouveaux formulaires)réduction progressive (Bt-52)En procédure avec négociation et en dialogue compétitif avec des phases successives :"La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés."
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avisd"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avisd"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avisd"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avisd"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat