Stationery (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156582)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de la Seyne sur Mer
      hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
      La Seyne-sur-Mer
      83500
      France
      Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison d"enveloppes et de papiers d"impression

      2. Code CPV principal:
         30192700
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture et livraison d"enveloppes et de papiers d"impression

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 680 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 3
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         - Lot 1 : Enveloppes brutes et imprimées- lot 2 : Papier en ramettes de format inférieur ou égal au A3- lot 3 : Papier de format supérieur au A3

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Enveloppes brutes et imprimées

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30199230
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         service reprographie mairie de la seyne-sur-mer 946 avenue Maréchal Alphonse Juin 83500 la seyne-sur-mer

      4. Description des prestations:
         

         lot 1 : Enveloppes brutes et imprimées

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l"ensemble des lots concernent toute la durée du marché s"il est reconduit chaque année.Concernant le lot 1, Enveloppes brutes et imprimées :Montant minimum annuel : 1 500 eur ht / anmontant maximum annuel : 20 000 eur ht / an.Les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

      14. Intitulé:
          

          lot 2 : Papier en ramettes de format inférieur ou égal au A3

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          30192700
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service reprographie mairie de la seyne-sur-mer 946 avenue Maréchal Alphonse Juin 83500 la seyne-sur-mer

      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Papier en ramettes de format inférieur ou égal au A3

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l"ensemble des lots concernent toute la durée du marché s"il est reconduit chaque année.Concernant le lot 2, Papier en ramettes de format inférieur ou égal au A3 :Montant minimum annuel : 8 000 eur ht / anmontant maximum annuel : 100 000 eur ht / an.Les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

      27. Intitulé:
          

          lot 3 : Papier de format supérieur au A3

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          30192700
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          service reprographie mairie de la seyne-sur-mer 946 avenue Maréchal Alphonse Juin 83500 la seyne-sur-mer

      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Papier de format supérieur au A3

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions des articles L 2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"une année civile à chaque fois, soit pour les années 2025, 2026 et 2027

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          il est précisé que les estimations données pour chaque lot et pour l"ensemble des lots concernent toute la durée du marché s"il est reconduit chaque année.Concernant le lot 3, Papier de format supérieur au A3 :Montant minimum annuel : 1 500 eur ht / anmontant maximum annuel : 50 000 eur ht / an.Les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l"honneur requises par le Code de la Commande Publique

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         la déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années.Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique du candidat pendant les trois dernières années dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-09
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      mairie de La Seyne sur Mer

Источник закупки

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