Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156553)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de grenoble
      11 Boulevard Jean Pain
      Grenoble
      38021
      France
      Courriel: marches.publics@grenoble.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://agysoft.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble

         Numéro de référence: 2023_scp_0313
         
      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d"achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 14 058 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         produits végétariens surgelés (produits issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle)

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15800000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      4. Description des prestations:
         

         produits végétariens surgelés (produits issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 40
         Critère de qualité - Nom: logistique et commerciale mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Performance environnementale et de développement durable / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 35
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 155 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-02-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          produits de la mer ou d"eau douce surgelés

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      17. Description des prestations:
          

          produits de la mer ou d"eau douce surgelésle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale et de développement durable / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          autres produits surgelés issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      30. Description des prestations:
          

          autres produits surgelés issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale et de développement durable / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 45
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l"agriculture biologique ou équivalent

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      43. Description des prestations:
          

          fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l"agriculture biologique ou équivalentle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale et de développement durable (dont performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l"agriculture) / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 35
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 217 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          15800000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      56. Description des prestations:
          

          produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Organisation qualité logistique et commerciale mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale et de développement durable / Pondération: 10
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 50
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutter

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15100000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      69. Description des prestations:
          

          caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutterle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 11 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          autres charcuteries et viande de porc

          Lot nº: 07
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15100000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      82. Description des prestations:
          

          autres charcuteries et viande de porcle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 25
          Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 30
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          viandes fraîches sous vide (sauf porc)

          Lot nº: 09
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          15100000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      95. Description des prestations:
          

          viandes fraîches sous vide (sauf porc)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits au regard des fiches techniques / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de bien-être animal / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 40
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           fruits et légumes 5e gamme) issus de l"agriculture biologique ou équ

           Lot nº: 10
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           15800000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      108. Description des prestations:
           

           fruits et légumes 5e gamme) issus de l"agriculture biologique ou équle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 25
           Critère de qualité - Nom: Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l"exécution des prestations / Pondération: 15
           Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
           Prix - Pondération: 50
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 32 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-02-01
           Fin: 2024-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           vins mousseux (hors clairette et crémant) (petit lot)

           Lot nº: 08
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           15931100
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble

      121. Description des prestations:
           

           le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique et qualitative des produits / Pondération: 50
           Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10
           Prix - Pondération: 40
           
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-02-01
           Fin: 2024-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-12
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 08:00
      

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