Miscellaneous food products (Франция - Тендер #49156553) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de grenoble Номер конкурса: 49156553 Дата публикации: 13-12-2023 Сумма контракта: 829 821 861 (Российский рубль) Цена оригинальная: 14 058 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de denrées alimentaires et de vin mousseux pour la ville de Grenoble
Reference number: 2023_scp_0313il s"agit de satisfaire les besoins de la collectivité en termes d"achats de certaines denrées alimentaires, détaillées dans les différents lots. Le marché comporte 10 lots. Ces accords-cadres à bons de commande ont un montant maximum propre à chaque lot.chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
produits végétariens surgelés (produits issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle)
Lot No: 01ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
produits végétariens surgelés (produits issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
produits de la mer ou d"eau douce surgelés
Lot No: 02ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
produits de la mer ou d"eau douce surgelésle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
autres produits surgelés issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)
Lot No: 03ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
autres produits surgelés issus de l"agriculture biologique ou conventionnelle (entrées, viandes, plats cuisinés, ovoproduits, fruits, légumes et desserts)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l"agriculture biologique ou équivalent
Lot No: 04ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
fruits et légumes préparés et réfrigérés 4e gamme issus de l"agriculture biologique ou équivalentle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)
Lot No: 05ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutter
Lot No: 06ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
caillettes, charcuteries pâtissières, murçons et saucisses de viande coupée au cutterle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
autres charcuteries et viande de porc
Lot No: 07ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
autres charcuteries et viande de porcle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
viandes fraîches sous vide (sauf porc)
Lot No: 09ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
viandes fraîches sous vide (sauf porc)le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
fruits et légumes 5e gamme) issus de l"agriculture biologique ou équ
Lot No: 10ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
fruits et légumes 5e gamme) issus de l"agriculture biologique ou équle candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
vins mousseux (hors clairette et crémant) (petit lot)
Lot No: 08ville de Grenoblele détail des lieux d"exécution est détaillé dans le Cctp. 38000 - grenoble
le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot est un marché conclu pour une durée initiale à compter du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ou le Dc1Lettre de candidature ou le Dc1La fiche contact
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur.Chaque transmission par voie électronique fera l"objet d"un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l"heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d"une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n"est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n"est imposée à l"attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l"acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d"acheteur.La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.Chaque lot est un marché conclu pour une période initiale allant du 01/02/2024 ou à défaut à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date, jusqu"au 31/12/2024, reconductible tacitement trois fois, par période d"un an chacune.Les montants maximum de chaque lot sont définis comme suit :Lot 1 = 350 000 euro(s) HtLot 2 = 600 000 euro(s) HtLot 3 = 1 200 000 euro(s) HtLot 4 = 400 000 euro(s) HtLot 5 = 700 000 euro(s) HtLot 6 = 25 000 euro(s) HtLot 7 = 70 000 euro(s) HtLot 8 = 19 500 euro(s) HtLot 9 = 70 000 euro(s) HtLot 10 = 80 000 euro(s) HtAfin d"optimiser l"analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour tous les lots concernés. Les échantillons feront l"objet d"un envoi séparé, dans un colis clairement identifié par une étiquette (ou un marquage) au nom de l"entreprise.Concernant le lot no8, passé en procédure adaptée (petit lot), après examen des offres, le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations selon les modalités décrites dans le paragraphe ci-dessous. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d"attribuer l"accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.En cas de nombre d"offres inférieur ou égal à 3, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats.En cas de nombre d"offres supérieur à 3, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois meilleurs candidats (classés provisoirement au regard de l"ensemble des critères pondérés) ayant obtenu une note supérieure ou égale à 7/10 au critère valeur technique.Les prestations des lots 2, 3 et 5 comportent une condition d"exécution de type claused"insertion se référer à l"art 2.4 du règlement de consultation, ainsi qu"àl"annexe 1 au CCAP