Chlorine (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48029846)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      eau D"Azur
      crystal Palace - cs53135 369-371 Promenade des Anglais
      Nice Cedex 3
      06203
      France
      Téléphone: +33 489982442
      Courriel: marchespublics@eaudazur.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de bouteilles de chlore gazeux liquéfié pour les usines de production d"eau potable et assistance technique

      2. Code CPV principal:
         24311900
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre concerne la fourniture de bouteilles de chlore gazeux liquéfié pour les besoins de traitement de l"eau potable d"eau d"azur

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 984 741.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24311900
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         les livraisons et prestations pourront être réalisées sur l"ensemble du périmètre d"activité d"eau d"azur

      4. Description des prestations:
         

         l"Accord-Cadre concerne la fourniture de bouteilles de chlore gazeux liquéfié pour les besoins de traitement de l"eau potable d"eau d"azur.La consommation totale annuelle actuelle de chlore pour l"ensemble des sites représente environ 750 recharges de bouteilles de chlore tous formats confondus pour un volume d"environ 35 tonnes

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 984 741.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est reconductible 5 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 6 ans.Le contrat est reconduit de manière expresse. L"Acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat est reconductible 5 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 6 ans.Le contrat est reconduit de manière expresse. L"Acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période d"exécution en cours

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          la valeur estimée correspond à l"estimation pour la durée maximum totale (contrat d"une durée de 12 mois et reconductible 5 fois pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 6 ans)

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)- déclaration du candidat (Dc2) : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)-Déclaration de sous-traitance (Dc4): Formulaire qui doit être utilisé par les soumissionnaires si le candidat individuel ou le groupement souhaite présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics/)- extrait KBIS ou équivalent - pouvoirs : Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n"est pas le représentant légal. Le candidat doit veiller à ce que les pouvoirs soient en cours de validité et qu"ils ne soient pas limités au montant maximum du marché sur la durée maximum- attestation d"assurance RC : Attestation d"assurance responsabilité civile en cours de validité

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         chiffre d"affaires : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du marché réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         références des principales fournitures objet de l"accord-cadre : Liste des principales fournitures objet de l"accord-cadre (sur les 3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         sans objet

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         - Financement sur fonds propres ;- les modalités de règlement s"opèreront selon les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code de la commandepublique ;- le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture ;- le comptable assignataire est l"agent comptable d"eau d"azur ;- les prix de l"accord-cadre sont unitaires et révisables ;

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         la forme du groupement présentée ne pourra pas être modifiée entre le dépôt de la candidature et le dépôt de l"offre.en cas d"attribution du contrat à un groupement, l"acheteur se réserve la possibilité d"imposer la forme d"un groupement conjoint avec mandataire solidaire.en cas d"attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l"exécution du contrat de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l"article R2142-24 du Code de la commande publique.l"entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité :- de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, conformément à l"article R2142-21 1° du Code de la commande publique ;- de membres de plusieurs groupements, conformément à l"article R2142-21 2° du Code de la commande publique

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         sans objet

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-05
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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