Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #46537862)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      mairie de Talence
      bp 10035
      Talence Cedex
      33401
      France
      Téléphone: +33 556843462
      Courriel: achatsmarches@talence.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://demat-ampa.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=584327&orgAcronyme=a6d
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de pièces, d accessoires et de pneumatiques pour véhicules - années 2024 à 2027

         Numéro de référence: 24-04
         
      2. Code CPV principal:
         34300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l"objet d"accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires révisables

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         pièces détachées et accessoires pour véhicules inférieurs ou égaux à 3.5 t

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34300000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         pièces détachées et accessoires pour véhicules inférieurs ou égaux à 3.5 t

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (dossier technique) / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement (mémoire environnemental) / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée d"exécution de l"accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 puis renouvelable par tacite reconduction, d"année civile en année civile, jusqu"au 31 décembre 2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 80 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34300000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (dossier technique) / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement (mémoire environnemental) / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée d"exécution de l"accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 puis renouvelable par tacite reconduction, d"année civile en année civile, jusqu"au 31 décembre 2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 40 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          pneumatiques

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34350000, 34913200, 50116500
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          pneumatiques

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité (fiches techniques) / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (dossier technique) / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement (mémoire environnemental) / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 50
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée d"exécution de l"accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 puis renouvelable par tacite reconduction, d"année civile en année civile, jusqu"au 31 décembre 2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 20 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         le candidat produit à l"appui de sa candidature :- une lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au dossier de consultation ou autre).- Une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 joint au dossier de consultation ou autre).- les renseignements et documents justificatifs suivants, en application de l"article R. 2143-11 du code de la commande publique, aux fins d"appréciation :

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         odéclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet de l"accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; opreuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;-Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l"accord-cadre

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-24
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-25
      Heure locale: 00:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      en l"absence, en droit interne, d"obligations imposant le caractère public de la séance d"ouverture des plis, l"acheteur n"est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l"ouverture des offres, ainsi qu"aux date, lieu et heure de cette ouverture

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