Parts and accessories for vehicles and their engines (Франция - Тендер #46537862) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: mairie de Talence Номер конкурса: 46537862 Дата публикации: 29-09-2023 Сумма контракта: 33 055 928 (Российский рубль) Цена оригинальная: 560 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de pièces, d accessoires et de pneumatiques pour véhicules - années 2024 à 2027
Reference number: 24-04les fournitures concernées ne sont pas décomposées en tranches et font l"objet d"accords-cadres mono-attributaires séparés à bons de commande à prix unitaires révisables
néant
pièces détachées et accessoires pour véhicules inférieurs ou égaux à 3.5 t
Lot No: 1pièces détachées et accessoires pour véhicules inférieurs ou égaux à 3.5 t
la durée d"exécution de l"accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 puis renouvelable par tacite reconduction, d"année civile en année civile, jusqu"au 31 décembre 2027
accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 80 000 euro(s) (H.T.).
pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t
Lot No: 2pièces détachées et accessoires pour véhicules supérieurs à 3.5 t
la durée d"exécution de l"accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 puis renouvelable par tacite reconduction, d"année civile en année civile, jusqu"au 31 décembre 2027
accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 40 000 euro(s) (H.T.).
pneumatiques
Lot No: 3pneumatiques
la durée d"exécution de l"accord-cadre porte sur la période ferme allant du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 puis renouvelable par tacite reconduction, d"année civile en année civile, jusqu"au 31 décembre 2027
accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 20 000 euro(s) (H.T.).
le candidat produit à l"appui de sa candidature :- une lettre de candidature (formulaire Dc1 joint au dossier de consultation ou autre).- Une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 joint au dossier de consultation ou autre).- les renseignements et documents justificatifs suivants, en application de l"article R. 2143-11 du code de la commande publique, aux fins d"appréciation :
odéclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet de l"accord-cadre, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ; opreuve d"une assurance des risques professionnels pertinents ;
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;-Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l"accord-cadre
en l"absence, en droit interne, d"obligations imposant le caractère public de la séance d"ouverture des plis, l"acheteur n"est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l"ouverture des offres, ainsi qu"aux date, lieu et heure de cette ouverture
septembre 2027
accord-Cadre sans montant minimum. Montant maximum annuel en euro(s) HT : 80 000 euro(s) (H.T.).