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Repair, maintenance and associated services of vehicles and related equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #45755217)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: sdis 44
Номер конкурса: 45755217
Дата публикации: 04-09-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023083020231019 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for one or more lotsLowest priceOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      sdis 44
      12 rue Arago Bp4309
      La Chapelle-sur-Erdre
      44243
      France
      Téléphone: +33 228098100
      Courriel: Service_marches_publics@sdis44.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_3FeWpNBY1V
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Service départemental d"incendie et de secours
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestations de mécanique, de carrosserie et de contrôle technique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes

        Numéro de référence: SDIS44-CD44 Maintenance véhicules -3.5T
      2. Code CPV principal:
        50100000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        prestations de mécanique, de carrosserie et de contrôle technique sur les véhicules et moyens mécaniques de PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes, tout type d"énergie (essence, gasoil, GPL, électrique, hybride, etc.) pour les besoins du Sdis44 et Cd44, membres du groupement de commandes. Le coordonnateur de ce groupement est le SDIS 44. Accord cadre Alloti (9 lots). Chaque candidat sera admis à soumissionner pour 3 lots maximum. Pour tous les lots, le garage titulaire ne doit pas se trouver à plus de 15 km aller d"une des structures du SDIS 44 du lot/du CIS. Pour chaque lot, accord cadre multi attributaires d"une durée de 2 ans reconductibles une fois par période de 2 ans an. Les variantes ne sont pas autorisées

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 3
        Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
        Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        secteur ANCENIS

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        secteur ANCENIS Nombre maximum d"attributaires : 13en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 150 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      5. Critères d’attribution:
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        secteur BLAIN

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        secteur BLAIN Nombre maximum d"attributaires : 13en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 120 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      18. Critères d’attribution:
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        secteur CHATEAUBRIANT

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        secteur CHATEAUBRIANT Nombre maximum d"attributaires : 12en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 160 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      31. Critères d’attribution:
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        secteur CLISSON

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        secteur CLISSON Nombre maximum d"attributaires : 15en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 140 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      44. Critères d’attribution:
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        secteur MACHECOUL

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        secteur MACHECOUL Nombre maximum d"attributaires : 12en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 90 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      57. Critères d’attribution:
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        secteur NANTES

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        secteur NANTES Nombre maximum d"attributaires : 25en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 800 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      70. Critères d’attribution:
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
      79. Intitulé:

        secteur PONTCHATEAU

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        secteur PONTCHATEAU Nombre maximum d"attributaires : 15en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 100 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      83. Critères d’attribution:
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        secteur PORNIC

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        secteur PORNIC Nombre maximum d"attributaires : 15en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 190 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      96. Critères d’attribution:
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
      105. Intitulé:

        secteur saint nazaire

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        50100000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        secteur saint nazaire Nombre maximum d"attributaires : 25en application de l"article R2162-4 du CCP, les valeurs d"exécution sont les suivantes : - montant minimum pour 2 ans : SANS - montant maximum pour 2 ans : 360 000 euro(s) HtLes montants sont identiques à ceux indiqués ci-dessus en cas de reconduction

      109. Critères d’attribution:
      110. Valeur estimée:

      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        2 ans reconductible tacitement une fois par période de 2 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-19
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-20
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      la publication du prochain avis interviendra avant l"échéance du présent marché public

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      conditions d"obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com accessible via le site du sdis44 : www.sdis44.frHotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr. Des échantillons sont à remettre à l"appui de l"offre selon les modalités décrites dans le Règlement de consultation

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile gloriette B.P. 24111
        Nantes
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
        Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
        Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) ;- référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs) ;- référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.).- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

        tribunal administratif de Nantes
        6 allée de l"ile gloriette B.P. 24111
        Nantes
        44041
        France
        Point(s) de contact: 44041
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-08-30

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