Главная Иностранные тендеры и госзакупки Тендеры Франции

Bread (оригинал извещения) (Франция - Тендер #43233838)

Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением:

Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: hôpital Nord Franche Comté
Номер конкурса: 43233838
Дата публикации: 28-06-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

Продвигайте Вашу продукцию на мировые рынки

Доступ к полной информации по данной закупке закрыт.
Зарегистрируйтесь для получения бесплатных рассылок по новым тендерам и просмотра дополнительной информации.
.

Регистрация

2023062320230727 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  hôpital Nord Franche Comté
  100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
  Belfort
  90015
  France
  Téléphone: +33 384982664
  Courriel: Celluledesmarches@hnfc.fr
  Fax: +33 384982679
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331584&orgAcronyme=x7c
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331584&orgAcronyme=x7c
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Santé
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
    Numéro de référence: GHT-2023-025
  2. Code CPV principal:
    15811100
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-ComtéLa présente consultation est composée de 5 lots , traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans le Dce.Le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum en valeur, selon les articles R2162-2 ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du code de la commande publique.L"accord-cadre s"exécutera à compter du 02 octobre 2023, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de 1 an ferme, soit jusqu"au 01 octobre 2024 incluset pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois. Toutefois la durée totale ne pourra excéder la date 01/10/ 2027
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    neant
2. Description
  1. Intitulé:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour la Cuisine Centrale, Trèvenans
    Lot nº: 01
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    15811100
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    hnfc
  4. Description des prestations:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour la Cuisine Centrale, Trèvenans
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    en application de l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 02/10/2024. La reconduction se fera de manière tacite
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR Mittan, Montbéliard
    Lot nº: 02
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    15811100
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    hnfc
  17. Description des prestations:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR Mittan, Montbéliard
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    en application de l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 02/10/2024. La reconduction se fera de manière tacite
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et le CHSLD, Bavilliers
    Lot nº: 03
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    15811100
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    hnfc
  30. Description des prestations:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour le SSR et le CHSLD, Bavilliers
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    en application de l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 02/10/2024. La reconduction se fera de manière tacite
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour Les Magnolias, Pont-De-Roide
    Lot nº: 04
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    15811100
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    hnfc
  43. Description des prestations:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour Les Magnolias, Pont-De-Roide
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    en application de l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 02/10/2024. La reconduction se fera de manière tacite
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour Les 4 Saisons, Delle
    Lot nº: 05
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    15811100
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    hnfc
  56. Description des prestations:
    
    fourniture de pains et viennoiseries pour Les 4 Saisons, Delle
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    en application de l"article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 02/10/2024. La reconduction se fera de manière tacite
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    le pouvoir adjudicateur peut recourir à la réalisation des prestations similaires conformément aux articles R 2122-4 et R 2122-7 de Code de la commande publique
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    le groupement d"entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-07-27
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-07-27
  Heure locale: 14:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
il s"agit d"un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utiliséeLa facturation en ligne sera acceptée
Informations complémentaires

l"Hnfc, en tant qu"établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l"établissement partie du GHT. La présente consultation concerne les 2 établissements.les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont indiquées dans l"annexe AE - bordereau de Prix Unitaires (5 onglets). Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n"ont pas de valeur contractuelle.Le montant annuel prévisionnel par lot est estimé à :- lot 1 : 130 000 euro(s)ht- lot 2 : 25 000 euro(s)ht- lot 3 : 70 000 euro(s)ht- lot 4 : 8 000 euro(s)ht- lot 5 : 7 000 euro(s)htces montants pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 50%.prestation supplémentaire éventuelle facultative (Psef) :Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante : Rachat de pain non conforme tranché emballé :Dans le cadre de la loi Egalimet de la lutte contre le gaspillage alimentaire, le candidat pourra présenter dans son offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante :" Possibilité de rachat de pain frais non conforme pour cause de défaut visuel ou défaut de poids. "Echantillons : Les candidats fourniront, à l"appui de leur offre des échantillons gratuits. Chaque candidat devra impérativement transmettre des échantillons le jour de la remise des offres, soit le Jeudi 27 Juillet 2023 entre 8h et 9h.Les candidats devront dater, signer et apposer leur cachet sur l"annexe 2 du CCTP - echantillons.Les conditions de remise des échantillons sont détaillées à l"article 6 du RcConformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l"adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Besançon
  30 rue Charles Nodier
  Besançon
  25000
  France
  Point(s) de contact: 25000
  Téléphone: +33 381826000
  Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
  Fax: +33 381826001
  Adresse internet: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/
2. Organe chargé des procédures de médiation
  comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,
  1 Rue du préfet Claude Erignac
  Nancy Cedex
  54038
  France
  Point(s) de contact: 54038
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d"un avis d"attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d"un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  - référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d"attribution n"a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n"a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d"un avis d"attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d"un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
Date d’envoi du présent avis
2023-06-23

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция

Кроме мониторинга зарубежных тендеров для ведения успешного бизнеса изучите информацию о стране: какая продукция экспортируется и импортируется и на какие суммы. Определите коды ТН ВЭД интересующей вас продукции.

Экспорт Импорт

Еще тендеры и закупки за эти даты

28-06-2023 Construction work.

28-06-2023 Motion picture and video production services.

28-06-2023 Building construction work.

28-06-2023 Electrical wiring and fitting work.

28-06-2023 Project management consultancy services.

28-06-2023 Organisation of the (European) SME Week, Including the Organisation of SME Assembly and European Enterprise Promotion Awards.

Copyright © 2008-2026, TenderGURU
Все права защищены. Полное или частичное копирование запрещено.
При согласованном использовании материалов сайта TenderGURU.ru необходима гиперссылка на ресурс.
Электронная почта: info@tenderguru.ru
Многоканальный телефон 8-800-555-89-39
с любого телефона из любого региона для Вас звонок бесплатный!

Портал отображает информацию о закупках, публикуемых в сети интернет
и находящихся в открытом доступе, и предназначен для юрлиц и индивидуальных предпринимателей,
являющихся участниками размещения государственного и коммерческого заказа. Сайт использует Cookie, которые нужны для авторизации пользователя.
На сайте стоят счетчики Яндекс.Метрика, Google Analytics и LiveInternet,
которые нужны для статистики посещения ресурса.

Политика обработки персональных данных tenderguru.ru