Library books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42828409)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      troyes Champagne Métropole
      1 place Robert Galley
      Troyes
      10000
      France
      Courriel: marches.publics@troyes-cm.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      http://www.xmarches.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.xmarches.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: EPCI
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de livres, livres-cd et livres numeriques a destination de troyes champagne metropole

         Numéro de référence: M2023-006
         
      2. Code CPV principal:
         22113000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et livres numériques à destination de Troyes Champagne Métropole, et principalement de la Médiathèque.

         Sont exclus de ce marché les : livres à comptes d"auteur, livres en auto-édition, publications associatives, édités à moins de 300 exemplaires, livres en Braille, livres Daisy, livres tactiles.

         Conformément à l"article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd ; Lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB ; Lot 3 - ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus; Lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte) ; Lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse ; Lot 6 - bandes dessinées; Lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles; Lot 8 - livres d"occasion

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 - livres documentaires et de loisirs, livres-cd

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         22113000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         le présent lot a pour objet la fourniture de Livres documentaires et de loisirs, livres-cd dans les domaines suivants :

         -Droit, politique, sciences économiques ;

         -Art (dont livres pour la musique), sciences humaines (histoire, géographie, philosophie, religions, sciences sociales, linguistique générale, langues...), sciences de l"éducation, parascolaire, formation;

         -sciences et techniques, loisirs.

         Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.

         Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
         Prix - Pondération: 10
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.

         Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot 2 - livres numériques dans le cadre du PNB

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de livres numériques dans le cadre du Pnb.

          Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximal de mise à disposition de l"entièreté des ouvrages est de 48 heures (2 jours ouvrables) à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de mise à disposition maximum inférieur à 48 heures (2 jours ouvrables) en s"engageant à l"article E2 de l"acte d"engagement.

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 75
          Critère de qualité - Nom: Délai de mise à disposition des ouvrages / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 10
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot 3 -Ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture d"ouvrages de fiction et de littérature générale et textes lus. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 10
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot 4 - erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de livres Erudition et fonds local, livres bilingues et en langues originales étrangères (jeunesse et adulte).le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 10
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          lot 5 - livres, livres-cd et usuels jeunesse

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de livres, livres-cd et usuels jeunesse. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 10
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          lot 6 - bandes dessinées

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de bandes dessinées. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 10
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          lot 7 - livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          le présent lot a pour objet la fourniture de livres en gros caractères, documents écrits destinés aux personnes déficientes visuelles. Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le délai maximum de livraison de l"entièreté de la commande est fixé à 30 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire. Toutefois, le candidat peut proposer un délai de livraison inférieur à 30 jours ouvrables pour la livraison de tous les documents de la commande.

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 10
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          lot 8 - livres d"occasion

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          22113000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          le présent lot concerne la fourniture de livres d"occasion. Ce lot comprend : L"Achat ou le rachat de documents qui ne sont plus édités ; Le rachat de documents achetés neufs une première fois et très abîmés en raison de prêts importants et nécessaires pour le fonds ; L"Achat simultané d"un exemplaire neuf et de plusieurs exemplaires d"occasion.

          Le présent marché public sera conclu sous la forme d"un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et sera traité à prix unitaires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. Il est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.

          S"Agissant d"un accord-cadre à bons de commande multi attributaires (3 titulaires maximum), le titulaire consulté disposera d"un délai maximum de 5 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande pour indiquer à Troyes Champagne Métropole la disponibilité des titres dont il dispose. Il disposera ensuite du délai maximum qu"il a indiqué à l"article E2 du présent acte d"engagement (maximum 25 jours) pour assurer la livraison des titres identifiés comme disponibles.

          Pour les autres titres figurant sur ledit bon de commande, et indiqués comme non disponibles par le titulaire consulté en premier lieu, le titulaire classé derrière ce dernier sera alors consulté pour pourvoir au complément de commande. De la même manière, ce titulaire disposera de 5 jours ouvrables pour indiquer à Troyes Champagne Métropole s"il est en capacité de fournir les livres attendus, puis du délai maximum indiqué à l"article E2 de son acte d"engagement (maximum 25 jours) pour exécuter la livraison.

          Enfin, dans le cas où certains titres ne seraient pas disponibles chez aucun des deux titulaires consultés, le titulaire restant sera alors consulté pour compléter la commande. Il disposera d"un délai de 5 jours pour confirmer la disponibilité des titres demandés et du délai de livraison indiqué à l"article E2 de son acte d"engagement (maximum 25 jours).

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
          Prix - Pondération: 10
          
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l"article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l"échéance de ce dernier.

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste et description succincte des critères de sélection : S"Agissant d"une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un

         formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l"aptitude et des

         capacités requises ; Déclaration du chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3

         derniers exercices connus,

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration appropriée de

         banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; Présentation d"une liste des principaux

         services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les

         services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d"exécutions et les destinataires public

         ou privé de ces prestations

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 3
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 17:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-17
      Heure locale: 17:00
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция