Office and computing machinery, equipment and supplies except furniture and software packages (оригинал извещения) (Франция - Тендер #42824546)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Téléphone: +33 158771942
      Courriel: catherine.soques@ratp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         FOURNITURE D’EQUIPEMENTS TERMINAL POINT DE VENTE MODERNISE (TPVM)

         Numéro de référence: DHA_2023M2E19069
         
      2. Code CPV principal:
         30000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet la fourniture d"équipements Terminal Pointe de Vente Modernisé (TPVM).

         Les équipements TPVM à fournir, doivent assurer les fonctions suivantes :

         • Le décodage des titres magnétiques tant que le SAV de ces titres sera autorisé ;

         • La vente de titres de transport sur support magnétique jusqu’à la disparition du magnétique ;

         • La vente de support télé billettique ;

         • La vente de titres de transport sur support télé billettique ;

         • Le SAV des titres de transport sur support télé billettique.

         Le marché comprend 5 lots.

         Le présent marché est un Accord-cadre à bons de commandes avec montants minimum et maximum, contractualisé par lot. Le montant du marché par lot, pourra varier dans la limite de plus ou moins 10% du montant nominal afin de prendre en compte les éventuelles évolutions des fournitures, sur les 3 ans du marché.

         Les prestations sont détaillées par lot, dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot 1 : Coupleurs, antennes et câbles

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30000000, 50000000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Dans le cadre du Lot 1, le Titulaire fournira en année 1, 400 coupleurs, antennes et câbles et en année 2, les 175 coupleurs, antennes et câbles suivants.

         Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

         Le LOT 1 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

         • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

         • un montant minimum (-10% du montant nominal),

         • un montant maximum (+10% du montant nominal).

         Les prestations du LOT 1 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          I19 – Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      14. Intitulé:
          

          Lot 2 : Onduleurs

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          30000000, 50000000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Dans le cadre du LOT 2, le Titulaire fournira en année 1, 400 onduleurs et en année 2, les 175 onduleurs suivants.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le LOT 2 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal).

          Les prestations du LOT 2 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          I19 – Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      27. Intitulé:
          

          Lot 3 : Unités Centrales (UC) et Ecrans agent

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          30000000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Dans le cadre du LOT 3, le Titulaire fournira en année 1, 400 UC et 400 Ecrans agents et en année 2, les 175 UC et 175 Ecrans agents suivants.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le LOT 3 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal).

          Les prestations du LOT 3 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          I19 - Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

      40. Intitulé:
          

          Lot 4 : Afficheurs client et câblages spécifiques

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          30000000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Dans le cadre du LOT 4, le Titulaire fournira en année 1, 150 afficheurs et 400 câbles de liaison et en année 2, les 55 afficheurs et 175 câbles de liaison suivants.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le LOT 4 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal).

          Les prestations du LOT 4 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          I19 - Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      53. Intitulé:
          

          Lot 5 : Kits d’intégration d’équipements TPVm

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          30000000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          Dans le cadre du Lot 5 , le Titulaire fournira des kits d’intégration comprenant :

          • Un « Tiroir » pour l’intégration de l’UC et de l’onduleur dans le coffret technique du mobilier TPV

          • Une « Tôle » d’adaptation pour l’écran de l’agent dans le support actuel du TPV

          • Une « Tôle » d’adaptation du nouveau coupleur en lieu et place de l’actuel

          • Un « Kit connectique et passage » du câble de l’antenne télé billettique mobile.

          Les kits permettront :

          • Installation de l’UC, de l’onduleur et des blocs d’alimentations des périphériques dans le caisson technique,

          • Adaptation du support de l’écran agent,

          • Adaptation du module télé billettique.

          Dans le cadre du Lot 5, le Titulaire effectuera en année 1, 400 intégrations avec remise de 400 kits d’intégration et en année 2, 175 intégrations avec remise de 175 kits d’intégration.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le Lot 5 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal),

          Les prestations du LOT 5 sont détaillées par lot, dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          I19 - Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature

         et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre

         du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère

         des Finances à l’adresse suivante :

         http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un

         formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 1,5 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l"éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer un ou plusieurs lots, son CA annuel minimum devra représenter au moins 1,5 fois le montant annuel cumulé des lots attribués.

         En cas d"impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l"année 2019.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         1- Une présentation d’entreprise

         2- Une liste des principales fournitures des 5 lots de la consultation telles que décrites dans le CSFT ou pour des produits similaires au cours des trois dernières années, indiquant le montant ou le volume, la date et le destinataire public (Etablissement Recevant du Public) ou privé. Par lot, les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

         3- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

         4- Une déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d"encadrement.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources propres

         Modalités de paiement :

         - Forme du prix : prix révisables

         - Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

         Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel

         et/ou

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.

         L"attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l"un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

         En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-10
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция