Office and computing machinery, equipment and supplies except furniture and software packages (Франция - Тендер #42824546)

1. Section I
   1. Name and addresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris cedex 12
      75599
      France
      Telephone: +33 158771942
      E-mail: catherine.soques@ratp.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      Access to the procurement documents is restricted. Further information can be obtained at
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Urban railway, tramway, trolleybus or bus services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         FOURNITURE D’EQUIPEMENTS TERMINAL POINT DE VENTE MODERNISE (TPVM)

         Reference number: DHA_2023M2E19069
         
      2. Main CPV code:
         30000000
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         Le présent marché a pour objet la fourniture d"équipements Terminal Pointe de Vente Modernisé (TPVM).

         Les équipements TPVM à fournir, doivent assurer les fonctions suivantes :

         • Le décodage des titres magnétiques tant que le SAV de ces titres sera autorisé ;

         • La vente de titres de transport sur support magnétique jusqu’à la disparition du magnétique ;

         • La vente de support télé billettique ;

         • La vente de titres de transport sur support télé billettique ;

         • Le SAV des titres de transport sur support télé billettique.

         Le marché comprend 5 lots.

         Le présent marché est un Accord-cadre à bons de commandes avec montants minimum et maximum, contractualisé par lot. Le montant du marché par lot, pourra varier dans la limite de plus ou moins 10% du montant nominal afin de prendre en compte les éventuelles évolutions des fournitures, sur les 3 ans du marché.

         Les prestations sont détaillées par lot, dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         Tenders may be submitted for: all lots
         Maximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 5
         
   2. Description
      1. Title:
         

         Lot 1 : Coupleurs, antennes et câbles

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         30000000, 50000000
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         Dans le cadre du Lot 1, le Titulaire fournira en année 1, 400 coupleurs, antennes et câbles et en année 2, les 175 coupleurs, antennes et câbles suivants.

         Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

         Le LOT 1 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

         • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

         • un montant minimum (-10% du montant nominal),

         • un montant maximum (+10% du montant nominal).

         Les prestations du LOT 1 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 36
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          I19 – Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      14. Title:
          

          Lot 2 : Onduleurs

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          30000000, 50000000
          
      16. Place of performance:
          
      17. Description of the procurement:
          

          Dans le cadre du LOT 2, le Titulaire fournira en année 1, 400 onduleurs et en année 2, les 175 onduleurs suivants.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le LOT 2 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal).

          Les prestations du LOT 2 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      18. Award criteria:
          Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:
          
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 36
          This contract is subject to renewal: no
          
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          

          I19 – Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      27. Title:
          

          Lot 3 : Unités Centrales (UC) et Ecrans agent

          Lot No: 3
          
      28. Additional CPV code(s):
          30000000
          
      29. Place of performance:
          
      30. Description of the procurement:
          

          Dans le cadre du LOT 3, le Titulaire fournira en année 1, 400 UC et 400 Ecrans agents et en année 2, les 175 UC et 175 Ecrans agents suivants.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le LOT 3 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal).

          Les prestations du LOT 3 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      31. Award criteria:
          Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      32. Estimated value:
          
          
      33. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 36
          This contract is subject to renewal: no
          
      34. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      35. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      36. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      37. Information about electronic catalogues:
          
          
      38. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      39. Additional information:
          

          I19 - Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

      40. Title:
          

          Lot 4 : Afficheurs client et câblages spécifiques

          Lot No: 4
          
      41. Additional CPV code(s):
          30000000
          
      42. Place of performance:
          
      43. Description of the procurement:
          

          Dans le cadre du LOT 4, le Titulaire fournira en année 1, 150 afficheurs et 400 câbles de liaison et en année 2, les 55 afficheurs et 175 câbles de liaison suivants.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le LOT 4 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal).

          Les prestations du LOT 4 sont détaillées dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      44. Award criteria:
          Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      45. Estimated value:
          
          
      46. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 36
          This contract is subject to renewal: no
          
      47. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      48. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      49. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      50. Information about electronic catalogues:
          
          
      51. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      52. Additional information:
          

          I19 - Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

      53. Title:
          

          Lot 5 : Kits d’intégration d’équipements TPVm

          Lot No: 5
          
      54. Additional CPV code(s):
          30000000
          
      55. Place of performance:
          
      56. Description of the procurement:
          

          Dans le cadre du Lot 5 , le Titulaire fournira des kits d’intégration comprenant :

          • Un « Tiroir » pour l’intégration de l’UC et de l’onduleur dans le coffret technique du mobilier TPV

          • Une « Tôle » d’adaptation pour l’écran de l’agent dans le support actuel du TPV

          • Une « Tôle » d’adaptation du nouveau coupleur en lieu et place de l’actuel

          • Un « Kit connectique et passage » du câble de l’antenne télé billettique mobile.

          Les kits permettront :

          • Installation de l’UC, de l’onduleur et des blocs d’alimentations des périphériques dans le caisson technique,

          • Adaptation du support de l’écran agent,

          • Adaptation du module télé billettique.

          Dans le cadre du Lot 5, le Titulaire effectuera en année 1, 400 intégrations avec remise de 400 kits d’intégration et en année 2, 175 intégrations avec remise de 175 kits d’intégration.

          Ces quantités correspondent aux quantités nominales sur une durée de 3 ans.

          Le Lot 5 est un accord cadre à bons de commande contractualisé sur une durée maximum de 3 ans, avec montants minimum et maximum :

          • un montant nominal sur une durée maximum de 3 ans,

          • un montant minimum (-10% du montant nominal),

          • un montant maximum (+10% du montant nominal),

          Les prestations du LOT 5 sont détaillées par lot, dans le Cahier des Spécifications Fonctionnelles et Techniques (CSFT).

      57. Award criteria:
          Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      58. Estimated value:
          
          
      59. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 36
          This contract is subject to renewal: no
          
      60. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      61. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      62. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l"article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l"article R2122-7 du Code de la Commande publique

      63. Information about electronic catalogues:
          
          
      64. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      65. Additional information:
          

          I19 - Autres Systèmes et Equipements du Réseau

          Conformément à l"article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature

         et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre

         du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère

         des Finances à l’adresse suivante :

         http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un

         formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

         Minimum level(s) of standards possibly required:

         Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 1,5 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP. Toutefois, dans l"éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer un ou plusieurs lots, son CA annuel minimum devra représenter au moins 1,5 fois le montant annuel cumulé des lots attribués.

         En cas d"impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l"année 2019.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         1- Une présentation d’entreprise

         2- Une liste des principales fournitures des 5 lots de la consultation telles que décrites dans le CSFT ou pour des produits similaires au cours des trois dernières années, indiquant le montant ou le volume, la date et le destinataire public (Etablissement Recevant du Public) ou privé. Par lot, les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

         3- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

         4- Une déclaration des effectifs moyens annuels et du personnel d"encadrement.

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources propres

         Modalités de paiement :

         - Forme du prix : prix révisables

         - Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

         Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel

         et/ou

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.

         L"attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l"un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

         En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-07-10
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция