Cleaning services (оригинал извещения) (Реюньон - Тендер #47508800) | ||
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Страна: Реюньон (другие тендеры и закупки Реюньон) Организатор тендера: Société Immobilière du Département de la Réunion Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros - RCS St Denis n°74 b 118 - SIRET :310 863 592 00013 Номер конкурса: 47508800 Дата публикации: 27-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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MARCHE DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES SUR DIVERS GROUPES D’HABITATIONS DU GROUPEMENT
Numéro de référence: 2023-041La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Les prestations sont réparties en 72 lots:
- 46 lots relatifs au nettoyage des parties communes
- 26 lots relatifs à l’entretien des espaces verts (dont 7 lots réservés)
Le groupement limite le nombre de lots attribués à un seul et même candidat à :
- 3 lots maximums par candidat pour les parties communes
- 3 lots maximums par candidat pour les espaces verts
Parties Communes Bras Fusil
Lot nº: 1La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Saint André Centre
Lot nº: 2La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Saint André Partie basse
Lot nº: 3La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Cressonnière
Lot nº: 4La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Saint Benoit Centre Ville - Bras Panon
Lot nº: 5La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Bas de la Rivière - La Montagne
Lot nº: 6La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Bellepierre
Lot nº: 7La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Saint Denis Centre 1
Lot nº: 8La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Saint Denis Centre 2
Lot nº: 9La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Camélias Centre
Lot nº: 10La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Camélias partie haute
Lot nº: 11La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Montgaillard
Lot nº: 12La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Chaudron
Lot nº: 13La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Route Moufia
Lot nº: 14La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Moufia
Lot nº: 15La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Sainte Clotilde EST
Lot nº: 16La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Sainte Clotilde Partie basse
Lot nº: 17La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Sainte Clotilde Centre
Lot nº: 18La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Sainte Clotilde Partie haute
Lot nº: 19La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Sainte Marie Centre
Lot nº: 20La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes Sainte Marie Partie basse - Réserve
Lot nº: 21La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.
Le marché est reconductible.
Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).
Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.
S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.
Parties Communes S