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Cleaning services (оригинал извещения) (Реюньон - Тендер #47508800)


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Страна: Реюньон (другие тендеры и закупки Реюньон)
Организатор тендера: Société Immobilière du Département de la Réunion Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros - RCS St Denis n°74 b 118 - SIRET :310 863 592 00013
Номер конкурса: 47508800
Дата публикации: 27-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023102320231204 12:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Société Immobilière du Département de la Réunion Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros - RCS St Denis n°74 b 118 - SIRET :310 863 592 00013
      12, rue Félix Guyon CS 71 090
      SAINT DENIS cedex
      97404
      Reunion
      Téléphone: +02 62947474
      Courriel: marches@sidr.fr
      Fax: +02 62947475
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://sidr.achatpublic.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://sidr.achatpublic.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: SEM de logement et développement collectif. (Organisme de droit privé soumis au code de la commande publique)
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        MARCHE DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES SUR DIVERS GROUPES D’HABITATIONS DU GROUPEMENT

        Numéro de référence: 2023-041
      2. Code CPV principal:
        90910000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

        Les prestations sont réparties en 72 lots:

        - 46 lots relatifs au nettoyage des parties communes

        - 26 lots relatifs à l’entretien des espaces verts (dont 7 lots réservés)

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
        Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        Le groupement limite le nombre de lots attribués à un seul et même candidat à :

        - 3 lots maximums par candidat pour les parties communes

        - 3 lots maximums par candidat pour les espaces verts

    2. Description
      1. Intitulé:

        Parties Communes Bras Fusil

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      14. Intitulé:

        Parties Communes Saint André Centre

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      27. Intitulé:

        Parties Communes Saint André Partie basse

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      40. Intitulé:

        Parties Communes Cressonnière

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      44. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      53. Intitulé:

        Parties Communes Saint Benoit Centre Ville - Bras Panon

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      57. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      58. Valeur estimée:

      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      66. Intitulé:

        Parties Communes Bas de la Rivière - La Montagne

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      70. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      71. Valeur estimée:

      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      79. Intitulé:

        Parties Communes Bellepierre

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      83. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      84. Valeur estimée:

      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      88. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      92. Intitulé:

        Parties Communes Saint Denis Centre 1

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      96. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      97. Valeur estimée:

      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      101. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      105. Intitulé:

        Parties Communes Saint Denis Centre 2

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      109. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      110. Valeur estimée:

      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      114. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      118. Intitulé:

        Parties Communes Camélias Centre

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      120. Lieu dexécution:
      121. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      122. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      123. Valeur estimée:

      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      127. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      131. Intitulé:

        Parties Communes Camélias partie haute

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      133. Lieu dexécution:
      134. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      135. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      136. Valeur estimée:

      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      140. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      144. Intitulé:

        Parties Communes Montgaillard

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      146. Lieu dexécution:
      147. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      148. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      149. Valeur estimée:

      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      153. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      157. Intitulé:

        Parties Communes Chaudron

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      159. Lieu dexécution:
      160. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      161. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      162. Valeur estimée:

      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      166. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      170. Intitulé:

        Parties Communes Route Moufia

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      172. Lieu dexécution:
      173. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      174. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      175. Valeur estimée:

      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      179. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      183. Intitulé:

        Parties Communes Moufia

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      185. Lieu dexécution:
      186. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      187. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      188. Valeur estimée:

      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      192. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      196. Intitulé:

        Parties Communes Sainte Clotilde EST

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      198. Lieu dexécution:
      199. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      200. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      201. Valeur estimée:

      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      205. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      209. Intitulé:

        Parties Communes Sainte Clotilde Partie basse

        Lot nº: 17
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      211. Lieu dexécution:
      212. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      213. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      214. Valeur estimée:

      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      217. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      218. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      219. Informations sur les catalogues électroniques:

      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      222. Intitulé:

        Parties Communes Sainte Clotilde Centre

        Lot nº: 18
      223. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      224. Lieu dexécution:
      225. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      226. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      227. Valeur estimée:

      228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      230. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      231. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      232. Informations sur les catalogues électroniques:

      233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      234. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      235. Intitulé:

        Parties Communes Sainte Clotilde Partie haute

        Lot nº: 19
      236. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      237. Lieu dexécution:
      238. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      239. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      240. Valeur estimée:

      241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      243. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      244. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      245. Informations sur les catalogues électroniques:

      246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      247. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      248. Intitulé:

        Parties Communes Sainte Marie Centre

        Lot nº: 20
      249. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      250. Lieu dexécution:
      251. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      252. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      253. Valeur estimée:

      254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      256. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      257. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      258. Informations sur les catalogues électroniques:

      259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      260. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      261. Intitulé:

        Parties Communes Sainte Marie Partie basse - Réserve

        Lot nº: 21
      262. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      263. Lieu dexécution:
      264. Description des prestations:

        La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      265. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Pondération: 45%
        Prix - Pondération: 55%
      266. Valeur estimée:

      267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      269. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      270. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        Le marché est reconductible.

        Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      271. Informations sur les catalogues électroniques:

      272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      273. Informations complémentaires:

        Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

        S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      274. Intitulé:

        Parties Communes S


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