Cleaning services (Реюньон - Тендер #47508800)

1. Section I
   1. Name and addresses
      Société Immobilière du Département de la Réunion Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros - RCS St Denis n°74 b 118 - SIRET :310 863 592 00013
      12, rue Félix Guyon CS 71 090
      SAINT DENIS cedex
      97404
      Reunion
      Telephone: +02 62947474
      E-mail: marches@sidr.fr
      Fax: +02 62947475
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://sidr.achatpublic.com
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://sidr.achatpublic.com
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      Other type: SEM de logement et développement collectif. (Organisme de droit privé soumis au code de la commande publique)
      
   5. Main activity:
      Housing and community amenities
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         MARCHE DE NETTOYAGE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES PARTIES COMMUNES DES IMMEUBLES SUR DIVERS GROUPES D’HABITATIONS DU GROUPEMENT

         Reference number: 2023-041
         
      2. Main CPV code:
         90910000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

         Les prestations sont réparties en 72 lots:

         - 46 lots relatifs au nettoyage des parties communes

         - 26 lots relatifs à l’entretien des espaces verts (dont 7 lots réservés)

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         all lotsMaximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 6
         The contracting authority reserves the right to award contracts combining the following lots or groups of lots:

         Le groupement limite le nombre de lots attribués à un seul et même candidat à :

         - 3 lots maximums par candidat pour les parties communes

         - 3 lots maximums par candidat pour les espaces verts

   2. Description
      1. Title:
         

         Parties Communes Bras Fusil

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         90910000
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
         Price - Weighting: 55%
         
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 48
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      14. Title:
          

          Parties Communes Saint André Centre

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      16. Place of performance:
          
      17. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      18. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      19. Estimated value:
          
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      27. Title:
          

          Parties Communes Saint André Partie basse

          Lot No: 3
          
      28. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      29. Place of performance:
          
      30. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      31. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      32. Estimated value:
          
          
      33. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      34. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      35. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      36. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      37. Information about electronic catalogues:
          
          
      38. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      39. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      40. Title:
          

          Parties Communes Cressonnière

          Lot No: 4
          
      41. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      42. Place of performance:
          
      43. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      44. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      45. Estimated value:
          
          
      46. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      47. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      48. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      49. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      50. Information about electronic catalogues:
          
          
      51. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      52. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      53. Title:
          

          Parties Communes Saint Benoit Centre Ville - Bras Panon

          Lot No: 5
          
      54. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      55. Place of performance:
          
      56. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      57. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      58. Estimated value:
          
          
      59. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      60. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      61. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      62. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      63. Information about electronic catalogues:
          
          
      64. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      65. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      66. Title:
          

          Parties Communes Bas de la Rivière - La Montagne

          Lot No: 6
          
      67. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      68. Place of performance:
          
      69. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      70. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      71. Estimated value:
          
          
      72. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      73. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      74. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      75. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      76. Information about electronic catalogues:
          
          
      77. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      78. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      79. Title:
          

          Parties Communes Bellepierre

          Lot No: 7
          
      80. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      81. Place of performance:
          
      82. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      83. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      84. Estimated value:
          
          
      85. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      86. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      87. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      88. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Le marché est reconductible.

          Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      89. Information about electronic catalogues:
          
          
      90. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      91. Additional information:
          

          Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

          S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      92. Title:
          

          Parties Communes Saint Denis Centre 1

          Lot No: 8
          
      93. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      94. Place of performance:
          
      95. Description of the procurement:
          

          La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      96. Award criteria:
          Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
          Price - Weighting: 55%
          
      97. Estimated value:
          
          
      98. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 48
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      99. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      100. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      101. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      102. Information about electronic catalogues:
           
           
      103. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      104. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      105. Title:
           

           Parties Communes Saint Denis Centre 2

           Lot No: 9
           
      106. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      107. Place of performance:
           
      108. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      109. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      110. Estimated value:
           
           
      111. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      112. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      113. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      114. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      115. Information about electronic catalogues:
           
           
      116. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      117. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      118. Title:
           

           Parties Communes Camélias Centre

           Lot No: 10
           
      119. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      120. Place of performance:
           
      121. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      122. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      123. Estimated value:
           
           
      124. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      125. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      126. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      127. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      128. Information about electronic catalogues:
           
           
      129. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      130. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      131. Title:
           

           Parties Communes Camélias partie haute

           Lot No: 11
           
      132. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      133. Place of performance:
           
      134. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      135. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      136. Estimated value:
           
           
      137. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      138. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      139. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      140. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      141. Information about electronic catalogues:
           
           
      142. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      143. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      144. Title:
           

           Parties Communes Montgaillard

           Lot No: 12
           
      145. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      146. Place of performance:
           
      147. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      148. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      149. Estimated value:
           
           
      150. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      151. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      152. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      153. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      154. Information about electronic catalogues:
           
           
      155. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      156. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      157. Title:
           

           Parties Communes Chaudron

           Lot No: 13
           
      158. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      159. Place of performance:
           
      160. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      161. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      162. Estimated value:
           
           
      163. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      164. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      165. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      166. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      167. Information about electronic catalogues:
           
           
      168. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      169. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      170. Title:
           

           Parties Communes Route Moufia

           Lot No: 14
           
      171. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      172. Place of performance:
           
      173. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      174. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      175. Estimated value:
           
           
      176. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      177. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      178. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      179. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      180. Information about electronic catalogues:
           
           
      181. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      182. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      183. Title:
           

           Parties Communes Moufia

           Lot No: 15
           
      184. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      185. Place of performance:
           
      186. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      187. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      188. Estimated value:
           
           
      189. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      190. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      191. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      192. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      193. Information about electronic catalogues:
           
           
      194. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      195. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      196. Title:
           

           Parties Communes Sainte Clotilde EST

           Lot No: 16
           
      197. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      198. Place of performance:
           
      199. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      200. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      201. Estimated value:
           
           
      202. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      203. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      204. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      205. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      206. Information about electronic catalogues:
           
           
      207. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      208. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      209. Title:
           

           Parties Communes Sainte Clotilde Partie basse

           Lot No: 17
           
      210. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      211. Place of performance:
           
      212. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      213. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      214. Estimated value:
           
           
      215. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      216. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      217. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      218. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      219. Information about electronic catalogues:
           
           
      220. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      221. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      222. Title:
           

           Parties Communes Sainte Clotilde Centre

           Lot No: 18
           
      223. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      224. Place of performance:
           
      225. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      226. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      227. Estimated value:
           
           
      228. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      229. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      230. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      231. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      232. Information about electronic catalogues:
           
           
      233. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      234. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      235. Title:
           

           Parties Communes Sainte Clotilde Partie haute

           Lot No: 19
           
      236. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      237. Place of performance:
           
      238. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      239. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      240. Estimated value:
           
           
      241. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      242. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      243. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      244. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      245. Information about electronic catalogues:
           
           
      246. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      247. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      248. Title:
           

           Parties Communes Sainte Marie Centre

           Lot No: 20
           
      249. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      250. Place of performance:
           
      251. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      252. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      253. Estimated value:
           
           
      254. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      255. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      256. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      257. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      258. Information about electronic catalogues:
           
           
      259. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      260. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      261. Title:
           

           Parties Communes Sainte Marie Partie basse - Réserve

           Lot No: 21
           
      262. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      263. Place of performance:
           
      264. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      265. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      266. Estimated value:
           
           
      267. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      268. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      269. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      270. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      271. Information about electronic catalogues:
           
           
      272. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      273. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes et d"une partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles.

           S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum contractuel indiqué dans l"article 3.1 de l"Acte d"Engagement.

      274. Title:
           

           Parties Communes Sainte Marie Partie haute

           Lot No: 22
           
      275. Additional CPV code(s):
           90910000
           
      276. Place of performance:
           
      277. Description of the procurement:
           

           La présente consultation concerne le nettoyage et l"entretien des espaces verts et des parties communes des immeubles sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC.

      278. Award criteria:
           Quality criterion - Name: La valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni / Weighting: 45%
           Price - Weighting: 55%
           
      279. Estimated value:
           
           
      280. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
           Duration in months: 48
           This contract is subject to renewal: yes
           Description of renewals:

           Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour l’ensemble des membres du groupement pour une durée ferme d’un an. Cependant la mise en œuvre effective sera précisée par Ordre de Service pour chacun des membres du groupement. Il est renouvelable tacitement trois fois sans que cette durée n’excède quatre années.

      281. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
           
      282. Information about variants:
           Variants will be accepted: no
           
      283. Information about options:
           Options: yesDescription of options:

           Le marché est reconductible.

           Le groupement se réserve le droit de conclure après négociation avec le candidat retenu en qualité de Titulaire du Marché un (des) nouveau(x) marché(s), sans publicité ni mise en concurrence préalable, pour la réalisation de prestations supplémentaires, similaires à celles du marché objet de la présente consultation, dans les conditions prévues par l’article R.2122-7 du code de la commande publique (ou de tout autre disposition similaire qui viendrait à lui succéder).

      284. Information about electronic catalogues:
           
           
      285. Information about European Union funds:
           The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      286. Additional information:
           

           Le présent marché est composé d"une pa

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