Acquisition de manuels scolaires, fichiers pédagogiques et livres de prix encartés. (Франция - Тендер #66286897)

92 - ANTONY Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 22/09/2025 Fournitures Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2534-2080 Ville d"Antony Acquisition de manuels scolaires, fichiers pédagogiques et livres de prix encartés. 92 - ANTONY Limite de réponse : 22/09/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :75, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 25-91933


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE D"ANTONY
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Acquisition de manuels scolaires, fichiers pédagogiques et livres de prix encartés
Description : Le présent marché répond à un besoin d"acquisition, d"encartage le cas échéant, et de livraison de différents types d"ouvrages pour les besoins des écoles publiques de la ville d"Antony.
Identifiant de la procédure : e0bf0c41-fd70-4c4d-b1bd-355d81f7132c
Identifiant interne : 2025-DEA30
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114200 Atlas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114500 Encyclopédies

2.1.2 Lieu d"exécution
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 360,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Manuels scolaires et fichiers pédagogiques
Description : Manuels scolaires et fichiers pédagogiques
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114200 Atlas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114500 Encyclopédies
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : La date de démarrage indiquée ci-dessus (01/09/2025) est donnée à titre indicatif. Le lot 1 est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 70000 euros HT.
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d"un groupement conjoint ou d"un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu"une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. La sous-traitance n"est pas autorisée pour le présent marché, sauf pour les prestations de services (livraison). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s"adresser à un autre titulaire afin d"exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l"incapacité de réaliser. Ces prestations seront d"un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : appréciée au regard du DQE complété par le candidat
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : appréciée au regard du cadre de réponses techniques et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur durable
Description : appréciée au regard du cadre de réponses techniques, et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais
Description : appréciés au regard de l"article 4.2 de l"Acte d"Engagement
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 22/09/2025 à 12:00
Lieu : Ville d"Antony
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Livres de prix encartés
Description : Livres de prix encartés
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114100 Dictionnaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114200 Atlas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114500 Encyclopédies
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description : La date de démarrage indiquée ci-dessus (01/09/2025) est donnée à titre indicatif. Le lot 1 est conclu pour une durée d"un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 20000 euros HT.
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d"un groupement conjoint ou d"un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu"une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de cotraitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. La sous-traitance n"est pas autorisée pour le présent marché, sauf pour les prestations de services (livraison). Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s"adresser à un autre titulaire afin d"exécuter les prestations objet du présent marché que le candidat serait dans l"incapacité de réaliser. Ces prestations seront d"un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur économique
Description : appréciée au regard du DQE complété par le candidat
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : appréciée au regard du cadre de réponses techniques et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur durable
Description : appréciée au regard du cadre de réponses techniques, et selon certains sous-critères
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de livraison
Description : appréciés au regard de l"article 4.2 de l"Acte d"Engagement
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 22/09/2025 à 12:00
Lieu : Ville d"Antony
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE D"ANTONY
Numéro d"enregistrement : 21920002900011
Adresse postale : Place de l"Hôtel de Ville
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-antony.fr
Téléphone : +33 140967237
Profil de l"acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d"enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l"Hautil
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d"Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130713400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d"enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l"Hautil
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d"Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130713400
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d"enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 511a85bb-2165-4408-9126-10fc6b0317c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 13/08/2025 à 10:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 13/08/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Sèvres Fourniture et gestion des abonnements à des revues périodiques. AO : AO-2533-1456 92 - ANTONY Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 06/08/2025 Limite de réponse : 12/09/2025 Ville de Colombes Impression des publications municipales. AO : AO-2532-3082 92 - ANTONY Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/08/2025 Limite de réponse : 16/09/2025 Ville de Sceaux ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS D"IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE DE SCEAUX. AO : AO-2531-0399 92 - ANTONY Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 23/07/2025 Limite de réponse : 10/09/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Massy Fourniture et gestion externalisée des abonnements de journaux, périodiques ou revues pour les services de la Ville de Massy. AO : AO-2534-1788 92 - ANTONY Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 25/09/2025 SNA - Seine Normandie Agglomération Impression des supports de communication de SNA, de l"Office de Tourisme communautaire, du CIAS de SNA, de la ville de Vernon et du CCAS de Vernon. AO : AO-2534-1670 92 - ANTONY Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 18/09/2025 Communauté d"Agglomération Pays de Gex Edition, mise sous pli, affranchissement et mise en poste des factures et courriers, et envoi des courriels du service Gestion Valorisation des Déchets.. AO : AO-2534-1635 92 - ANTONY Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 15/09/2025 Avis à Proximité Voir tout Département des Hauts de Seine Diagnostics et protection des végétaux. AO : AO-2534-2079 92 - ANTONY Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 02/10/2025 EPT Vallée Sud Grand Paris Exploitation maintenance du centre Sportif et de Loisirs Jules Hunebelle à Clamart. AO : AO-2534-1944 92 - ANTONY Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 29/09/2025 Seqens Réhabilitation 163 logements aux 1-3-5, rue de la Jacquerie, Elancourt (78) Aliop : 142008/137321/144372 N°HP 0052 AO : AO-2534-1255 92 - ANTONY Travaux de bâtiment Procédure Ouverte Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 03/10/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1 * 2 3 4 5

MAIL DU DESTINATAIRE *

*

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

Envoyer Contact

Vous partez déjà ?

Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres

Voir les appels d"offres en cours

Identification

Identifiez-vous

Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Modifier mon mot de passe

Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre

Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics

• Publié le 14/08/2025Règlement « zéro net » – quels sont les produits de technologie « zéro net » ?

N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Quid d’un marché public sans clause de révision des prix ?

N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Comment mettre en œuvre un achat public local et responsable ?

Le guide publié par l’Observatoire de l’éthique publique, paru en juin 2025, propose un éventail de solutions concrètes et d’outils pour mettre en place une démarche d’achat local et responsable dans toutes les collectivités.

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Quid du guide de la relation assurantielle millésimé 2025 ?

L’OECP publie un guide intitulé « Guide marchés publics d’assurance des collectivités territoriales et de leurs groupements »

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Pénalités – quel taux appliquer au second semestre 2025 ?

Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Faut-il accorder un délai supplémentaire aux candidats en cas de modification du DCE ?

Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Quel contrôle doit exercer l’acheteur public sur les capacités du candidat ?

Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Quid du délai de stand still pour un marché conclu avec un lauréat de concours ?

Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Comment intégrer des critères environnementaux dans les appels d’offre internationaux ?

Comment intégrer des critères environnementaux dans les appels d’offre internationaux ?

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Comment se déploie la protection fonctionnelle d’un agent en cas de poursuites pénales ?

Combien de temps peut-on réclamer des attestations sociales à une entreprise

Lire la suite

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция