TRAVAUX D"AMENAGEMENT D"ENFEUS DANS LE CIMETIERE EST DE LA COMMUNE DE L"ANSE-BERTRAND- 2025ABSM024. (Франция - Тендер #66286892)

971 - ANSE BERTRAND Mise en ligne : 16/08/2025 Limite de réponse : 19/09/2025 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2534-2085 Ville d"Anse Bertrand TRAVAUX D"AMENAGEMENT D"ENFEUS DANS LE CIMETIERE EST DE LA COMMUNE DE L"ANSE-BERTRAND- 2025ABSM024. 971 - ANSE BERTRAND Limite de réponse : 19/09/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :971
Annonce n° 25-91891


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d"Anse Bertrand (971)
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : TRAVAUX D"AMENAGEMENT D"ENFEUS DANS LE CIMETIERE EST DE LA COMMUNE DE L"ANSE-BERTRAND
Description : TRAVAUX D"AMENAGEMENT D"ENFEUS DANS LE CIMETIERE EST DE LA COMMUNE DE L"ANSE-BERTRAND
Identifiant de la procédure : ba10ccf7-4c4c-4a1f-ab1a-1fb83d0c6a65
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45215400 Cimetière

2.1.2 Lieu d"exécution
Ville : ANSE-BERTRAND
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cimetière EST de la commune de l"Anse-Bertrand

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Enoncé dans les documents de la consultation
Faillite : Enoncé dans les documents de la consultation
Corruption : Enoncé dans les documents de la consultation
Concordat : Enoncé dans les documents de la consultation
Participation à une organisation criminelle : Enoncé dans les documents de la consultation
Accords avec d"autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Enoncé dans les documents de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Enoncé dans les documents de la consultation
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Enoncé dans les documents de la consultation
Fraude : Enoncé dans les documents de la consultation
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Enoncé dans les documents de la consultation
Insolvabilité : Enoncé dans les documents de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Enoncé dans les documents de la consultation
Biens administrés par un liquidateur : Enoncé dans les documents de la consultation
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n"a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Enoncé dans les documents de la consultation
Motifs d"exclusion purement nationaux : Enoncé dans les documents de la consultation
Conflit d"intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Enoncé dans les documents de la consultation
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Enoncé dans les documents de la consultation
Coupable d"une faute professionnelle grave : Enoncé dans les documents de la consultation
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Enoncé dans les documents de la consultation
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Enoncé dans les documents de la consultation
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Enoncé dans les documents de la consultation
État de cessation d"activités : Enoncé dans les documents de la consultation
Paiement d"impôts et taxes : Enoncé dans les documents de la consultation
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Enoncé dans les documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : TRAVAUX D"AMENAGEMENT D"ENFEUS DANS LE CIMETIERE EST DE LA COMMUNE DE L"ANSE-BERTRAND
Description : Ce marché est unique et ne fait pas l"objet d"un allotissement. Enoncé dans les documents de la consultation
Identifiant interne : 2025ABSM024

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111291 Travaux d"aménagement du terrain

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Enoncé dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l"activité professionnelle
Description : Enoncé dans les documents de la consultation

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Enoncé dans les documents de la consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Enoncé dans les documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 à 10:00
Date limite de validité de l"offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Enoncé dans les documents de la consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune d"Anse Bertrand (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Commune d"Anse Bertrand (971)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune d"Anse Bertrand (971)
Numéro d"enregistrement : 21971102500011
Adresse postale : Hôtel de Ville Rue Cheikh Anta Diop
Ville : Anse Bertrand
Code postal : 97121
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairieansebertrand.fr
Téléphone : +33 590894848
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l"acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 8b876be8-3226-4f62-ad8b-cbecda883ac6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 12/08/2025 à 15:17
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 12/08/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de St Claude Réhabilitation des installations du Ball-trap à Fond-Vaillant. AO : AO-2534-1573 971 - ANSE BERTRAND Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 15/08/2025 Limite de réponse : 29/09/2025 Commandement de la gendarmerie de Gua deloupe MISES AUX NORMES DES CHAMBRES DE SÛRETÉ - COMGEND GUADELOUPE et COMGEND Saint-barthelemy Saint-martin. 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Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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