Prestations d"accueil, d"information, d"orientation et de gestion des flux de clients_ 2023DOS0752289. (Франция - Тендер #64294693)

93 - SNCF VOYAGEURS Mise en ligne : 30/05/2025 Limite de réponse : 25/06/2025 Services Marché négocié Avis n°AO-2523-2243 SNCF Voyageurs (siège) Prestations d"accueil, d"information, d"orientation et de gestion des flux de clients_ 2023DOS0752289. 93 - SNCF VOYAGEURS Limite de réponse : 25/06/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/342350-2025/html

342350-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



342350-2025



342350-2025 - Mise en concurrence

France – Services d"appui dans le domaine des transports ferroviaires – Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients_ 2023DOS0752289


OJ S 101/2025 27/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : SNCF GARES & CONNEXIONS

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



1.1.

Acheteur

Nom officiel : SNCF Voyageurs Sud Azur

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



1.1.

Acheteur

Nom officiel : SNCF Voyageurs

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



1.1.

Acheteur

Nom officiel : SNCF Voyageurs Loire Océan

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



1.1.

Acheteur

Nom officiel : SNCF Voyageurs Etoile d’Amiens

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients_ 2023DOS0752289

Description : Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients 1 lot Transilien lignes H, B, K, D et R 1 lot Transilien lignes L, A, J, C, E, P, N et U 1 lot TGV Inoui, Ouigo, intercité et TER et socitétés dediées. 1 Lot Gares et connexions.

Identifiant de la procédure : a23c3f5f-0bee-42e4-b43d-5bef35799223

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63711000 Services d"appui dans le domaine des transports ferroviaires



2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : La Société Nationale SNCF SA émet cet avis de marché au nom et pour le compte de société SNCF Voyageurs SA, SNCF Voyageurs Loire Océan SA, SNCF Voyageurs Sud Azur SA, SNCF Voyageurs Etoile d’Amiens SA, SNCF Gares & Connexions SA, Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n"est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l"acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d"émissions de gaz à effet de serre (BEGES), doit être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES.

Base juridique :

Directive 2014/25/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : TN lignes H, B, K, D et R.

Description : Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients

Identifiant interne : 2023DOS0752289_lot 1 TN


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63711000 Services d"appui dans le domaine des transports ferroviaires



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Gare situées dans le perimetre géographique du lot 1 _ ile de france departements deservis par Transilein lignes H, B, K, D et R.



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/05/2026

Date de fin de durée : 30/04/2032



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : periodes optionnelles de 12 mois



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 106 800 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Phase offre : Critères d"attribution : Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante conformement au regles precisiées au Regement Externe de Consutlation (REC) , le rang 1 du lot 1 ne pourra etre rang 1 sur le lot 2. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Adresse des documents de marché : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Canal de communication ad hoc :
Nom : PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 26/06/2026


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement groupement solidaire.

Montage financier : Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale SNCF

Organisation qui traite les offres : Société Nationale SNCF




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : TN lignes L, A, J, C, E, P, N et U

Description : Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients

Identifiant interne : 2023DOS0752289_lot 2 TN


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63711000 Services d"appui dans le domaine des transports ferroviaires



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Gare situées dans le perimetre géographique du lot 1 _ ile de france departements deservis par les lignes Translien L, A, J, C, E, P, N et U



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/05/2026

Date de fin de durée : 30/04/2032



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : periodes optionnelles de 12 mois



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 39 300 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Phase offre : Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation Critères d"attribution : Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante conformement au regles precisiées au Regement Externe de Consutlation (REC) , le rang 1 du lot 1 ne pourra etre rang 1 sur le lot 2. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Adresse des documents de marché : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Canal de communication ad hoc :
Nom : PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 26/06/2026


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement groupement solidaire.

Montage financier : Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale SNCF

Organisation qui traite les offres : Société Nationale SNCF




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : lot 3 TGV IC et TER et société dediées

Description : Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients

Identifiant interne : 2023DOS0752289_lot 3 TGV IC et TER et société dediées


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63711000 Services d"appui dans le domaine des transports ferroviaires



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Gare situées dans le perimetre géographique du lot 3 par les transporteurs TGV IC et TER et les sociétés dediées



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/05/2026

Date de fin de durée : 30/04/2032



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : periodes optionnelles de 12 mois



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Phase offre : Critères d"attribution : Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante conformement au regles precisiées au Regement Externe de Consutlation (REC) , le rang 1 du lot 1 ne pourra etre rang 1 sur le lot 2. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Adresse des documents de marché : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Canal de communication ad hoc :
Nom : PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 26/06/2026


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement groupement solidaire.

Montage financier : Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale SNCF

Organisation qui traite les offres : Société Nationale SNCF




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : lot 4 Gares et connexions

Description : Prestations d’accueil, d’information, d’orientation et de gestion des flux de clients

Identifiant interne : 2023DOS0752289_lot 4 Gares et connexions


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 63711000 Services d"appui dans le domaine des transports ferroviaires



5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Gare situées dans le perimetre géographique du lot 4 Gares et connexions



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/05/2026

Date de fin de durée : 30/04/2032



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : periodes optionnelles de 12 mois



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 000 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Phase offre : Critères d"attribution : Le marché sera attribué à l’offre la mieux disante conformement au regles precisiées au Regement Externe de Consutlation (REC) , le rang 1 du lot 1 ne pourra etre rang 1 sur le lot 2. Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation.



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale

Adresse des documents de marché : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Canal de communication ad hoc :
Nom : PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 26/06/2026


Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 25/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les conditions d"exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas d’attribution du Marché à un groupement d’opérateurs économiques, celui-ci devra obligatoirement être un groupement groupement solidaire.

Montage financier : Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Autres acheteurs : Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Société Nationale SNCF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Société Nationale SNCF

Organisation qui traite les offres : Société Nationale SNCF




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Société Nationale SNCF

Numéro d’enregistrement : 552 049 447

Adresse postale : 2 place des etoiles

Ville : Saint denis

Code postal : 93200

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Laurent MAURICE

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Adresse internet : http://www.sncf.com/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : Tribunal judiciaire de Paris

Adresse postale : PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS

Ville : PARIS

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : tj-paris@justice.fr

Téléphone : +33 144325151

Adresse internet : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : SNCF Voyageurs

Numéro d’enregistrement : 519 037 584

Adresse postale : 1 rue Camille Moke,

Ville : Saint denis

Code postal : 93120

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Laurent MAURICE

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Téléphone : 0000000000

Adresse internet : http://www.sncf.com/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.htm

Profil de l’acheteur : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : SNCF GARES & CONNEXIONS

Numéro d’enregistrement : 507 523 801

Adresse postale : 16 avenue d’Ivry

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Laurent MAURICE acheteur DAG

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Téléphone : 0000000000

Adresse internet : http://www.sncf.com/

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.htm

Profil de l’acheteur : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : SNCF Voyageurs Sud Azur

Numéro d’enregistrement : 844 899 856

Adresse postale : 78, Boulevard Pierre Sémard

Ville : Nice

Code postal : 06300

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Point de contact : Laurent MAURICE acheteur DAG

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Téléphone : 0000000000

Profil de l’acheteur : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0006

Nom officiel : SNCF Voyageurs Loire Océan

Numéro d’enregistrement : 834 296 139

Adresse postale : 131, Boulevard Ernest Dalby

Ville : Nantes

Code postal : 44000

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Point de contact : Laurent MAURICE acheteur DAG

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Téléphone : 0000000000

Profil de l’acheteur : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0007

Nom officiel : SNCF Voyageurs Etoile d’Amiens

Numéro d’enregistrement : 844 899 757

Adresse postale : 39 rue Riolan

Ville : Ammiens

Code postal : 80000

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )

Pays : France

Point de contact : Laurent MAURICE acheteur DAG

Adresse électronique : laurent.maurice@sncf.fr

Téléphone : 0000000000

Profil de l’acheteur : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html

Rôles de cette organisation :
Acheteur



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 182a169e-26ea-45a9-b0f1-61cd597dc50b - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 17

Date d’envoi de l’avis : 26/05/2025 10:31:05 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 342350-2025

Numéro de publication au JO S : 101/2025

Date de publication : 27/05/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Tremblay en France Prestations de traitement, de massification et d"affranchissement du courrier de la ville de Tremblay-en-France. AO : AO-2521-0414 93 - SNCF VOYAGEURS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 11/05/2025 Limite de réponse : 06/06/2025 UCANSS SERVICES DE COMMUNICATION A DISTANCE POUR L"ACCUEIL PHYSIQUE ET TELEPHONIQUE DES USAGERS DEFICIENTS AUDITIFS DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE. AO : AO-2520-3536 93 - SNCF VOYAGEURS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 10/05/2025 Limite de réponse : 01/07/2025 Plaine Commune Habitat ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MISE EN PLACE D"UNE SOLUTION D"ASSISTANCE A LA MOBILITE VERTICALE ET PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LE PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT - 2 LOTS. AO : AO-2520-1835 93 - SNCF VOYAGEURS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/05/2025 Limite de réponse : 02/06/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Habitat 76 - OPH de Seine Maritime Mise à disposition de personnel intérimaire. AO : AO-2523-1557 93 - SNCF VOYAGEURS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 29/05/2025 Limite de réponse : 27/06/2025 CHU de St Etienne - Cellule Marchés Appel à manifestation d"intérêt pour l"exploitation de l"imagerie du CHF. AO : AO-2523-0357 93 - SNCF VOYAGEURS Services Procédure adaptée Mise en ligne : 28/05/2025 Limite de réponse : 23/06/2025 MINARM DMAé Commissariat des Armées - Maintenance Aéronautique Mise en place de prestations de conciergerie au profit des personnels de l"atelier industriel aéronautique ( AIA) de Bordeaux (33) et de son annexe de Cestas (33) AO : AO-2522-2972 93 - SNCF VOYAGEURS Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 27/06/2025 Avis à Proximité Voir tout Aéroports de Paris OPERATIONS DE DEVELOPPEMENT DES PLATEFORMES DE PARIS CHARLES DE GAULLE ET PARIS ORLY - RÉALISATION D"UN SOURÇAGE POUR LA CONSTRUCTION DE TROIS PARCS DE STATIONNEMENT EN SILO. AO : AO-2523-2245 93 - SNCF VOYAGEURS Travaux de bâtiment Avis de Pré-information Mise en ligne : 30/05/2025 SNCF Réseau (siège) Sourcing travaux de dépose de 4 sous stations entre Portet et Camon. AO : AO-2523-2244 93 - SNCF VOYAGEURS Travaux de bâtiment Avis de Pré-information Mise en ligne : 30/05/2025 Région Ile de France Travaux de construction d"immeubles de bureaux - FUTUR SIEGE DE GARES ET CONNEXIONS, AREP, RETAIL ET CONNEXIONS. PANTIN LES GRANDES SERRES. AO : AO-2523-1931 93 - SNCF VOYAGEURS Travaux de bâtiment Marché négocié Mise en ligne : 30/05/2025 Limite de réponse : 20/06/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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