ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l"ONaCVG. (Франция - Тендер #64156180)

75 - ONACVG Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 20/06/2025 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2523-0311 ONAC - Office National Anciens Combatt ants ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l"ONaCVG. 75 - ONACVG Limite de réponse : 20/06/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/329501-2025/html

329501-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website



329501-2025



329501-2025 - Mise en concurrence

France – Réalisation et entretien d"espaces verts – ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG


OJ S 98/2025 22/05/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : Office national des combattants et des victimes de guerre

Adresse électronique : marches@onacvg.fr

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG

Description : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS AU PROFIT DE l’ONaCVG

Identifiant de la procédure : b877d622-a5c0-40e0-93e6-71e6538794c2

Identifiant interne : CC25_004

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts



2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Le lieux est précisé pour chaque lot



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 185 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Les coordonnées des personnes à contacter pour procéder à cette visite sont renseignées à l"article 3.4 du RC.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

LocalLegalBasis

Droit transnational applicable : LocalLegalBasis

Droit transnational applicable : Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d"exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Mémorial du Mont-Valérien

Description : Entretien des espaces verts du Mémorial du Mont-Valérien

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

Options :
Description des options : Si cela s"avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l"acheteur se réserve la possibilité d"utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l"article 25 du C.C.A.G. F.C.S. pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue du Professeur Léon Bernard

Ville : SURESNE

Code postal : 92150

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 1 An



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir article 2.5 du RC



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 12:00:00 (UTC)

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00:00 (UTC)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint avec solidarité du mandataire.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui traite les offres : Office national des combattants et des victimes de guerre




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : CERD du Struthof

Description : Entretien des espaces verts du CERD du Struthof

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

Options :
Description des options : Si cela s"avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l"acheteur se réserve la possibilité d"utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l"article 25 du C.C.A.G. F.C.S. pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Route départementale 130

Ville : NATZWILLER

Code postal : 67130

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 1 An



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir article 2.5 du RC



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 12:00:00 (UTC)

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00:00 (UTC)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui traite les offres : Office national des combattants et des victimes de guerre




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Nécropole de Saint-Anne d’Auray

Description : Entretien des espaces verts de la Nécropole de Saint-Anne d’Auray

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

Options :
Description des options : Si cela s"avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l"acheteur se réserve la possibilité d"utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l"article 25 du C.C.A.G. F.C.S. pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Flandre-Dunkerque

Ville : SAINTE-ANNE-D"AURAY

Code postal : 56400

Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 1 An



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir article 2.5 du RC



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique.



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 12:00:00 (UTC)

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00:00 (UTC)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui traite les offres : Office national des combattants et des victimes de guerre




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Nécropole de Fleury les Aubray

Description : Entretien des espaces verts de la Nécropole de Fleury les Aubray

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

Options :
Description des options : Si cela s"avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l"acheteur se réserve la possibilité d"utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l"article 25 du C.C.A.G. F.C.S. pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : 356 à 360 Rue Marcellin Berthelot

Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS

Code postal : 45400

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 1 An



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir article 2.5 du RC



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/06/2025 12:00:00 (UTC)

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00:00 (UTC)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui traite les offres : Office national des combattants et des victimes de guerre




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Nécropoles et carrés militaires du Pas-de-Calais

Description : Entretien des espaces verts des Nécropoles et carrés militaires du Pas-de-Calais

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

Options :
Description des options : Si cela s"avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l"acheteur se réserve la possibilité d"utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l"article 25 du C.C.A.G. F.C.S. pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles




5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 1 An



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir aricle 2.5 du RC



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 12:00:00 (UTC)

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00:00 (UTC)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui traite les offres : Office national des combattants et des victimes de guerre




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Nécropole de RETAUD

Description : Entretien des espaces verts de la Nécropole de RETAUD

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts

Options :
Description des options : Si cela s"avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, l"acheteur se réserve la possibilité d"utiliser les dispositions des articles R. 2122 7, R. 2194 1 à R. 2194 10 du Code de la commande publique et de l"article 25 du C.C.A.G. F.C.S. pour :- modifier des prestations prévues initialement, - ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation du marché,- pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, - en cas de circonstances exceptionnelles




5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Thézac

Ville : RETAUD

Code postal : 17460

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 1 An



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir article 2.5 du RC



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000,00 EUR

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Ce lot est réservé à des opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés et défavorisés en application des articles R. 2113 12 à R. 2113 14 du Code de la commande publique.Une visite sur site est obligatoire.



5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes

Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 12:00:00 (UTC)

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2771298&orgAcronyme=g7h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 20/06/2025 12:00:00 (UTC)

Date limite de validité de l’offre : 120 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office national des combattants et des victimes de guerre

Organisation qui traite les offres : Office national des combattants et des victimes de guerre




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Office national des combattants et des victimes de guerre

Numéro d’enregistrement : 18000701500019

Département : Département des achats

Adresse postale : Hôtel national des invalides 129, rue de grenelle Escalier B CS70780

Ville : Paris

Code postal : 75007

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Khalida SOUIAH

Adresse électronique : marches@onacvg.fr

Téléphone : +33 7 89 36 59 68

Adresse internet : https://www.onacvg.fr/

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :
Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7, rue de Jouy

Ville : Paris

Code postal : 75181

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr

Téléphone : +33 1 4 5 44 00

Adresse internet : http://paris.tribunaladministratif.fr

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750000600024

Département : Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris

Adresse postale : CCIRA de Paris Préfecture de la région Île de France Préfecture de Paris 5, rue Leblanc

Ville : Paris

Code postal : 75911

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Direction des affaires juridiques Secrétariat du CCIRA de Paris

Adresse électronique : ccira@parisidf.gouv.fr

Téléphone : +33 1 82 52 42 72

Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : b0d428c3-7542-4f70-9b42-9f75ff12e371 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 12:21:12 (UTC)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 329501-2025

Numéro de publication au JO S : 98/2025

Date de publication : 22/05/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout SEMAPA Travaux pour le réaménagement de la Porte de Montreuil (75020) AO : AO-2521-1361 75 - ONACVG Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 14/05/2025 Limite de réponse : 11/07/2025 INRAP-Institut National de Recherches Archéologiques Préventives Travaux de terrassement de nature archéologique sur le tracé du Canal Seine Nord Europe.. AO : AO-2519-4303 75 - ONACVG Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 02/05/2025 Limite de réponse : 30/05/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville de Sarzeau Entretien des espaces verts, ronds-points, abords et des cimetières. AO : AO-2522-2696 75 - ONACVG Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 24/06/2025 Alliade Habitat Construction de 123 logements et d"une salle commune répartis dans 5 bâtiments, résidence Poyat AO : AO-2522-2545 75 - ONACVG Travaux de bâtiment Autres DCE en ligne Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 20/06/2025 ASF Autoroutes du Sud de la France Sens 1 (Toulouse vers Albi) Glissement déblai Gragnague Confortement AO : AO-2523-0024 75 - ONACVG Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 24/05/2025 Limite de réponse : 19/06/2025 Avis à Proximité Voir tout SA d"Exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DE SECURITE SUR LES SITES DE LA SAE POPB. AO : AO-2523-0310 75 - ONACVG Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 24/06/2025 TV5 Monde Refonte du site web de la bibliothèque numérique de TV5MONDE AO : AO-2523-0309 75 - ONACVG Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 18/06/2025 SIPPEREC Prestations topographiques courantes et foncières. AO : AO-2522-3048 75 - ONACVG Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/05/2025 Limite de réponse : 07/07/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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