Granules, chippings, stone powder, pebbles, gravel, broken and crushed stone, stone mixtures, sand-gravel mixtures and other aggregates (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50188901)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      département des Alpes de Hte Provence
      13 rue du docteur Romieu, Cs70216
      Digne-les-Bains
      04995
      France
      Téléphone: +33 492300400
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.agysoft.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.agysoft.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de granulats pour l"entretien et la viabilité hivernale des routes départementales

         Numéro de référence: 23scst005
         
      2. Code CPV principal:
         14212000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de granulats (gravillons, graves, sables, déchets de carrière, pouzzolane, ?) et livraison (voir conditions au Bpu) pour l"entretien et la viabilité hivernale des routes départementales, pour les maisons techniques du conseil départemental.Les prestations sont réparties en 6 lots

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Barcelonnette

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         14212000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Barcelonnette

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2023

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Castellane

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          14212000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

      17. Description des prestations:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Castellane

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2023

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Digne les Bains

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          14212000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

      30. Description des prestations:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Digne les Bains

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 70 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2023

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Forcalquier

          Lot nº: 04
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          14212000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

      43. Description des prestations:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Forcalquier

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2023

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Sisteron

          Lot nº: 05
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          14212000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

      56. Description des prestations:
          

          fourniture de granulats pour l"entretien des routes départementales sur le secteur de la maison technique de Sisteron

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2023

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          fourniture de pouzzolanesur l"ensemble du départementdes Alpes de haute Provence

          Lot nº: 06
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          14212000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

      69. Description des prestations:
          

          fourniture de pouzzolanesur l"ensemble du départementdes Alpes de haute Provence

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 29/04/2023

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre).La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d"acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Les crédits prévus au budget du départemental section fonctionnement

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-15
      Heure locale: 14:00
      

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