Urban furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #50188765)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      angers Loire Métropole
      Angers
      49020
      France
      Courriel: marches.dag@angersloiremetropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://alm.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de mobilier urbain

         Numéro de référence: G23DVCEPISMU
         
      2. Code CPV principal:
         34928400
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.

         Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l"objet d"un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).

         Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d"exécution (cf. Acte d"engagement).

         Durée initiale d"un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).

         Modalité d"attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).

         Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l"offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 318 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         potelets métalliques fixes

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34928400
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture :

         Modèle 1 : Potelets fixes à gorge

         Modèle 2 : Potelets fixes à tête ronde

         ral 7016 selon le CCTP avec possibilité de demander d"autres Ral.

         Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.

         Maximum par période d"exécution : 56 000 euro (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
         Prix - Pondération: 60%
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 112 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         durée initiale : 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          potelets métalliques amovibles

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          fourniture :

          Modèle 1 : Potelets amovibles à gorge

          modèle 2 : Potelets amovibles à tête ronde

          ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d"autres Ral.

          Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.

          Montant maximum par période d"exécution : 105 000 euro (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 210 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.

          Durée totale maximum 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          barrières métalliques

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          fourniture :

          Modèle 1 : Type Ville d"angers

          modèle 2 : Barrière croix de St André

          Modèle 3 : Barrière à barreaux

          ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander d"autres Ral.

          Deux largeurs sont demandées pour chaque modèle.

          Montant maximum par période d"exécution : 113 000 euro (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 226 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.

          Durée totale maximum 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          porte vélos

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          fourniture :

          Un modèle unique selon Cctp.

          Ral 7016 selon CCTP, avec possibilité de commander avec d"autres Ral.

          Montant maximum par période d"exécution : 102 500 euro (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 205 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.

          Durée totale maximum 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          potelets fixes à mémoire de forme

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          fourniture :

          2 modèles demandés

          ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d"autres Ral.

          Deux hauteurs sont demandées.

          Montant maximum par période d"exécution : 100 000 euro (H.T.).

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          potelets fixes à mémoire de forme pour le Tramway

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          fourniture :

          2 modèles demandés.

          Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d"autres Ral.

          Deux hauteurs sont demandées.

          Montant maximum par période d"exécution : 75 000 euro (H.T.).

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          distributeurs de sacs à déjection canine

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          fourniture :

          1 modèle demandé.

          Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d"autres Ral.

          Montant maximum par période d"exécution : 35 000 euro (H.T.).

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 55 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          corbeilles de propreté

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928400
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          fourniture :

          1 modèle demandé.

          Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d"autres Ral.

          Montant maximum pas période d"exécution : 80 000 euro (H.T.).

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (mémoire technique) / Pondération: 30%
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (échantillon) / Pondération: 10%
          Prix - Pondération: 60%
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques (ou Dc1)

         - déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (ou Dc1)

         - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

         - l"Attestation sur l"honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-12
      Heure locale: 15:00
      

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