Urban furniture (Франция - Тендер #50188765) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: angers Loire Métropole Номер конкурса: 50188765 Дата публикации: 12-01-2024 Сумма контракта: 77 799 489 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 318 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition de mobilier urbain
Reference number: G23DVCEPISMUla consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l"objet d"un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d"exécution (cf. Acte d"engagement).
Durée initiale d"un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).
Modalité d"attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).
Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l"offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)
potelets métalliques fixes
Lot No: 1fourniture :
Modèle 1 : Potelets fixes à gorge
Modèle 2 : Potelets fixes à tête ronde
ral 7016 selon le CCTP avec possibilité de demander d"autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.
Maximum par période d"exécution : 56 000 euro (H.T.).
durée initiale : 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
potelets métalliques amovibles
Lot No: 2fourniture :
Modèle 1 : Potelets amovibles à gorge
modèle 2 : Potelets amovibles à tête ronde
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d"autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.
Montant maximum par période d"exécution : 105 000 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.
Durée totale maximum 4 ans
barrières métalliques
Lot No: 3fourniture :
Modèle 1 : Type Ville d"angers
modèle 2 : Barrière croix de St André
Modèle 3 : Barrière à barreaux
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander d"autres Ral.
Deux largeurs sont demandées pour chaque modèle.
Montant maximum par période d"exécution : 113 000 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.
Durée totale maximum 4 ans
porte vélos
Lot No: 4fourniture :
Un modèle unique selon Cctp.
Ral 7016 selon CCTP, avec possibilité de commander avec d"autres Ral.
Montant maximum par période d"exécution : 102 500 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.
Durée totale maximum 4 ans
potelets fixes à mémoire de forme
Lot No: 5fourniture :
2 modèles demandés
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d"autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par période d"exécution : 100 000 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
potelets fixes à mémoire de forme pour le Tramway
Lot No: 6fourniture :
2 modèles demandés.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d"autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par période d"exécution : 75 000 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
distributeurs de sacs à déjection canine
Lot No: 7fourniture :
1 modèle demandé.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d"autres Ral.
Montant maximum par période d"exécution : 35 000 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
corbeilles de propreté
Lot No: 8fourniture :
1 modèle demandé.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d"autres Ral.
Montant maximum pas période d"exécution : 80 000 euro (H.T.).
durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans
- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques (ou Dc1)
- déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (ou Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- l"Attestation sur l"honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
- Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique
4 à 12 mois avant la fin du marché
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique