Miscellaneous furniture and equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486585)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental du Var
      direction des espaces naturels forestiers et agricoles, 390, avenue des Lices, Cs 41303
      Toulon
      83076
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://var.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://var.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et travaux de pose et/ou dépose de mobilier signalétique (2 lots)

         Numéro de référence: Ma23j10001
         
      2. Code CPV principal:
         39150000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation porte sur la fourniture et travaux de pose et/ou dépose de mobilier signalétique (2 lots) :- pour les propriétés départementales classées en Espace Naturel Sensible (lot 1)- pour les sites du Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (Pdesi) et du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (Pdipr) du Var (lot 2).Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.Le détail des prestations attendues figure au Cctp propre à chaque lot.A titre indicatif, l"information sur l"exécution des marchés antérieurs figure à l"article 3.1.4 du Règlement de consultation (Rc)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture et travaux de pose et/ou dépose de mobilier signalétique pour les propriétés Départementales classées en Espace Naturel Sensible

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39150000, 45233290, 45112500
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture et travaux de pose et/ou dépose de mobilier signalétique pour les propriétés Départementales classées en Espace Naturel Sensible

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 162 766.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter du 01/04/2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an par reconduction Expresse, la durée totale de l"accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clauses de réexamen : l"accord cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article 3.2.2 du Rc.Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l"article R. 2122-7. Du Ccp

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation indiquée correspond à l"estimation du Détail Quantitatif Estimatif Indicatif pour un an.Montants de l"accord-cadre par période (cf. Article 2.4 du Rc)Sans montant minimummontant maximum : 250 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          fourniture et travaux de pose et/ou dépose de mobilier signalétique pour les sites du Plan Départemental des Esi et du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées du Var

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39150000, 45233290, 45112500
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          fourniture et travaux de pose et/ou dépose de mobilier signalétique pour les sites du du Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires (Pdesi) et du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (Pdipr) du Var

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 185 560.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est passé pour une durée d"un an à compter du 01/04/2024 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an par reconduction Expresse, la durée totale de l"accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clauses de réexamen : l"accord cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. À L. 2194-2. Et R. 2194-1. À R. 2194-9. Du Ccp dans les cas listés à l"article 3.2.2 du Rc.Marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l"article R. 2122-7. Du Ccp

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Estimation indiquée correspond à l"estimation du Détail Quantitatif Estimatif Indicatif pour 4 ans.Montants de l"accord-cadre par période (cf. Article 2.4 du Rc)Sans montant minimummontant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         cf. Rc et notamment :1/lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants. L"Imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l"économie et des finances.A défaut de l"utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu"entreprise générale soit en tant que membre d"un groupement :- une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.- Que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l"honneur citée à l"alinéa ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l"attestation sur l"honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine (cf. Annexe 3 au règlement de consultation)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         cf. Rc et notamment :2/ Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles.Dans le cadre du justificatif à produire mentionné ci-dessus, le candidat peut utiliser l"imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         cf. Rc et notamment :3/ Pour chacun des lots, une liste des principaux marchés relatifs à la fabrication et aux travaux de pose de mobilier signalétique installé en extérieur (jardins, espaces naturels?) fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et/ou assortie d"attestations de bonne exécution des destinataires publics/privés.L"exécution des principaux marchés ci-dessus est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte (cf.arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         sauf renoncement du titulaire porté à l"acte d"engagement, le versement d"une avance est prévu conformément au code de la commande publique.Cession ou nantissement possible.Le financement est assuré par le budget départemental.L"accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d"entreprises.Dans le cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.En application de l"article R. 2142-21. Du Ccp, l"acheteur interdit aux candidats de présenter pour l"accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois :-en qualité de candidats individuels et de membre d"un ou plusieurs groupement,-en qualité de membres de plusieurs groupements.En cas de groupement d"entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l"offre

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-16
      Heure locale: 20:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-20
      Heure locale: 08:30
      Lieu:

      toulon

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