Horticultural products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49486344)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      OPAC Saône & Loire
      800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, CS 41409
      Macon
      71000
      France
      Courriel: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   3. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Achat de fournitures horticoles pour les besoins de l"Opac Saône et Loire

         Numéro de référence: 20230060
         
      2. Code CPV principal:
         03121000, 24440000, 14212410, 03121000, 03121000, 03410000, 34928200, 44113300, 03121000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 111 772.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot n°1 - Terreaux - Amendements - Engrais - Semences

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24440000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      5. Critères d’attribution:
         Coût - Pondération: 1
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         

         Montant maximum annuel en euros Ht: 15 000,00 EUR HT

         montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 60 000,00 EUR HT

      9. Intitulé:
         

         Lot n°2 - Terres végétales

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          14212410
          
      11. Lieu dexécution:
          
      12. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      13. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht: 6 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 24 000,00 EUR HT

      17. Intitulé:
          

          Lot n°3 - Paillage végétal

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          03121000
          
      19. Lieu dexécution:
          
      20. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      21. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht: 16 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT

      25. Intitulé:
          

          Lot n°4 - Paillage minéral

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          03121000
          
      27. Lieu dexécution:
          
      28. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      29. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht: 7 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 28 000,00 EUR HT

      33. Intitulé:
          

          Lot n°5 - Fournitures bois

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          03410000
          
      35. Lieu dexécution:
          
      36. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      37. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      38. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht: 9 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 36 000,00 EUR HT

      41. Intitulé:
          

          Lot n°6 - Clôtures

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          34928200
          
      43. Lieu dexécution:
          
      44. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      45. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      46. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht: 20 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 80 000,00 EUR HT

      49. Intitulé:
          

          Lot n°7 - Enrobés réactifs à l"eau

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
          44113300
          
      51. Lieu dexécution:
          
      52. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      53. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      54. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      56. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht: 6 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 24 000,00 EUR HT

      57. Intitulé:
          

          Lot n°8 - Produits d"aménagement paysager - Lutte biologique

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
          03121000
          
      59. Lieu dexécution:
          
      60. Description des prestations:
          

          L"Opac Saône-et-Loire possède 220 hectares de parcs et jardins. Pour cela et afin d"assurer la pérennité de ce patrimoine, l"Opac Saône et Loire a décidé de lancer un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits horticoles. Les commandes de fournitures seront effectuées principalement en mars/avril et octobre/novembre, saisons propices aux aménagements. Toutefois des commandes pourront être passées en dehors de ces périodes. La livraison des fournitures pourra être demandée dans chacun des dépôts basés sur les communes de Prissé, Paray, Montceau-Les-Mines, Le Creusot, Autun, Crissey et Louhans

      61. Critères d’attribution:
          Coût - Pondération: 1
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          L"ensemble des Prestations Supplémentaires Eventuelles auxquelles les candidats sont susceptibles de répondre sont indiqués dans le Règlement de la Consultation. Chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle présentée est individuelle. La réponse à chaque Prestation Supplémentaire Eventuelle est facultative.

      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      64. Informations complémentaires:
          

          Montant maximum annuel en euros Ht : 16 000,00 EUR HT

          montant maximum sur 4 ans en euros Ht: 64 000,00 EUR HT

3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 169-531473
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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