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Tree pruning and hedge trimming (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49412233)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: métropole du Grand Nancy
Номер конкурса: 49412233
Дата публикации: 20-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023121520240126 16:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      métropole du Grand Nancy
      22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036
      Nancy Cedex
      54035
      France
      Courriel: marches@grandnancy.eu
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=29501
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues métropole du Grand Nancy
      22 - 24 viaduc kennedy
      Nancy Cedex
      54035
      France
      Point(s) de contact: 54035
      Courriel: marches@grandnancy.eu
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.xmarches.fr
      par voie électronique via: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=29501

      métropole du Grand Nancy
      22 - 24 viaduc kennedy
      Nancy Cedex
      54035
      France
      Point(s) de contact: 54035
      Courriel: marches@grandnancy.eu
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.xmarches.fr
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        conservation et valorisation du patrimoine arboré métropolitain-

      2. Code CPV principal:
        77340000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        la procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l"objet d"un accord-cadre. L"Accord-Cadre avec montant maximum, mono-attributaire, est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Une visite sur site est obligatoire (voir conditions à l"article 5.2 du Rc). Le cas pratique, dont la réponse sera analysée dans le cadre du critère d"analyse des offres " Réponse à un cas pratique " des lots 1 et 2, sera transmis aux candidats au moment de la visite obligatoire

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        travaux de taille des formes libres et semi-libres, et soins aux arbres sur l"ensemble du domaine d"intervention de la Métropole du Grand Nancy

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        77340000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex

      4. Description des prestations:

        montant maximum euros HT sur la durée du contrat : 2500000

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 330 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification, pour une durée initiale de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Voir les conditions de durée de contrat et de reconduction à l"article 4.1 du CCAP

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        travaux de taille des formes architecturées sur l"ensemble du domaine d"intervention de la Métropole du Grand Nancy

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        77340000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex

      17. Description des prestations:

        montant maximum euros HT sur la durée du contrat : 300000

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification, pour une durée initiale de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Voir les conditions de durée de contrat et de reconduction à l"article 4.1 du CCAP

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        certificats de qualification demandés aux candidats (article 5.1 du Rc) : Certification de spécialisation "Elagage et soins des arbres" (Arrêté ministériel du 10/7/2000) ou équivalent / E142 ou équivalent / H125 ou équivalent

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-26
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-26
      Heure locale: 16:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d"acheteur du pouvoir adjudicateur, à l"adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l"adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Nancy
        5, Place de la Carrière
        Nancy Cedex
        54036
        France
        Point(s) de contact: 54036
        Téléphone: +33 383174343
        Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
        Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        délais de recours précontractuel : possibilité de l"introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l"offre ;Délai applicable en cas de demande d"annulation d"un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l"affichage ou de la notification de l"acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d"annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l"affichage de l"avis de signature de ce marché

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        délais de recours précontractuel : possibilité de l"introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l"offre ;Délai applicable en cas de demande d"annulation d"un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l"affichage ou de la notification de l"acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d"annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l"affichage de l"avis de signature de ce marché

        tribunal Administratif de Nancy
        5, Place de la Carrière
        Nancy Cedex
        54036
        France
        Point(s) de contact: 54036
        Téléphone: +33 383174343
        Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
        Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-15

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    20-12-2023 Personnel services except placement and supply services.

    20-12-2023 Engineering services.

    



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