Nitrates (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49236214)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      orléans Métropole
      espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
      Orléans
      45058
      France
      Téléphone: +33 238784030
      Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: transport ; eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d"orléans la Source/Saint-Cyr-En-Val - relance du lot 5

         Numéro de référence: M23f0068a
         
      2. Code CPV principal:
         24313400
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d"une précédente consultation comportant 5 lots et dont les lots 1 à 4 ont été attribués.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par période d"un an

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         24313400
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation concerne le lot 5 (Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux) d"une précédente consultation comportant 5 lots et dont les lots 1 à 4 ont été attribués.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht par période d"un an

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique / Pondération: 40
         Coût - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord cadre est reconductible 3 fois, de façon tacite, pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         -Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu"il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l"honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole.(http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Déclaration concernant les titres d"études et professionnels du candidat ou des cadres de l"entreprise.-une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.-les candidats devront apporter les moyens de preuve attestant qu"ils respectent la règlementation en matière de Transport de Marchandises Dangereuses. Ils veilleront à fournir les documents qui montrent le respect de l"arrêté du 29 mai 2009 - arrêté Tmd

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         aucune forme de groupement n"est imposée par le maître d"ouvrage.L"acheteur interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant en qualité :-de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements.-de membres de plusieurs groupements.En cas d"attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application du Code de la commande publique

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-23
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-23
      Heure locale: 14:30
      

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