Refuse transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49236213)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      savoie Déchets
      336 rue de Chantabord
      Chambery
      73024
      France
      Téléphone: +33 479683500
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      Fax: +33 479683501
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://savoie-dechets.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://savoie-dechets.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
      
   5. Activité principale:
      Environnement
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         traitement Des Refiom Et Des Residus Issus De La Maintenance Des Fours/Chaudieres De L"Unite De Valorisation Energetique Et De Traitement Des Dechets (Uvetd) De Savoie Dechets

         Numéro de référence: 2023-F07
         
      2. Code CPV principal:
         90512000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum par lot comprennent les prestations similaires envisagées

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         un seul lotNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         traitement Des Refiom Stockes En Silo

         Lot nº: 01
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90512000, 90513400, 90520000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         uvetd336, rue de Chantabord 73000 - chambery

      4. Description des prestations:
         

         enlevement, Transport Et Traitement Dans Une Installation Autorisee

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 25
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          exécution des prestations débutera en juillet 2024 (date prévisionnelle). Pour lot 1 - variante acceptée - savoie Déchets cherchant à maîtriser son impact carbone, 1 variante sur mode de transport alternatif au transport routier pourra être présentée à l"initiative des candidats. Elle pourra porter sur l"emploi d"un mode de transport plus respectueux de l"environnement comme le ferroutage

      14. Intitulé:
          

          refiom Et Residus De Sablage Stockes En Big-Bags

          Lot nº: 02
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90512000, 90513400, 90520000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          uvetd336, rue de Chantabord 73000 - chambery

      17. Description des prestations:
          

          enlevement, Transport Et Traitement Par Procede D"Inertage Suivi D"Un Enfouissement Dans Une Installation De Stockage Des Dechets Dangereux Autorisee Ou Par Procede De Valorisation Matiere

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          residus De Maintenance Des Refractaires Et Residus De Balayage Des Fours Stockes En Vrac

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90512000, 90513400, 90520000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          uvetd336, rue de Chantabord 73000 - chambery

      30. Description des prestations:
          

          enlevement, Transport Et Traitement Par Procede D"Inertage Suivi d4un Enfouissement Dans Une Installation De Stockage De Dechets Dangereux Autorisee Ou Par Procede De Valorisation Matiere

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l"environnement / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature ou formulaire Dc1

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification.Pour le lot 1 uniquement, l"exécution des prestations commencera à débuter en juillet 2024 (date prévisionnelle de début d"exécution)aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-02-02
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-02-02
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      ouverture dans les locaux de la personne publique non ouverte au public

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