Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49236006)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris
      75599
      France
      Courriel: amine-ramzi.merzoug@ratp.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         PROLONGEMENT DE LA LIGNE 11 - Mission de nettoyage des nouvelles stations

         Numéro de référence: DHA_2023MOP19892
         
      2. Code CPV principal:
         90910000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché s’inscrit dans le cadre du prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas jusqu’à Rosny-Bois-Perrier. Ce prolongement étend la ligne de 6 nouvelles stations : Serge Gainsbourg, Romainville-Carnot, Montreuil-Hôpital, La Dhuys, Coteaux Beauclair et Rosny-Bois-Perrier, desservant les communes des Lilas, Romainville, Montreuil, Noisy-le-Sec et Rosny-sous-Bois.

         La présente consultation vise à établir des accords-cadres, mono attributaire ayant pour objet le nettoyage de fin de chantier pour 4 des 6 nouvelles stations du prolongement en vue de leur ouverture au public. : Serge Gainsbourg, Romainville-Carnot, Montreuil-Hôpital et La Dhuys.

         Il s’agit de deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande avec montant minimum et maximum.

         La consultation est allotie de la manière suivante :

         - Lot 1 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Serge Gainsbourg et Romainville-Carnot

         - Lot 2 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Montreuil Hôpital et La Dhuys

         Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre séparé.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Dans le cas d’un nombre insuffisant d’offres permettant d’attribuer les lots à des Titulaires différents conformément à la règle indiquée à la rubrique II.1.6 de l’avis de marché, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer les 2 lots.

         Toutefois, si plusieurs lots doivent être exécutés en même temps, son dernier CA annuel devra représenter au moins 2 fois le montant estimé des deux lots.

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot 1 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Serge Gainsbourg et Romainville-Carnot

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90910000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Les prestations seront à réaliser sur le prolongement sur les stations Serge Gainsbourg et Romainville-Carnot

      4. Description des prestations:
         

         Les prestations attendues comprennent notamment:

         • Le nettoyage des murs (grattage et nettoyage à l’eau) ;

         • Le nettoyage des sols (aspiration et nettoyage à l’eau) ;

         • Le nettoyage des rigoles et des regards d’assainissement ;

         • Le dé pelliculage et nettoyage des sols ascenseurs ;

         • Le nettoyage de vitrage en hauteur ;

         • Le nettoyage des escaliers mécaniques ;

         • L’aspiration des sous-dalles des faux-planchers ;

         • L’aspiration des caillebotis ;

         • Le nettoyage des édicules (travail en hauteur) ;

         • L’évacuation des déchets en surface et en station ;

         • Le chiffonnage des lignes de contrôle et des distributeurs de billets ;

         • Le débarrassage des détritus chantiers (hors gravats) ;

         • L’aspiration des caniveaux secs dans les locaux techniques ;

         • Etc.

         Le montant minimum correspond au montant des prestations, minoré de 20% (montant nominal -20%).

         Le montant maximum correspond au montant des prestations, majoré de 20% (montant nominal +20%).

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 6
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          A21: Nettoyage Métro et RER (gares, voies, rames)

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

          La durée du marché indiquée au II.2.7 est communiqué à titre indicatif et pourra varier de plus ou moins 3mois par la RATP dans le DCE qui sera envoyé pour la consultation.

      14. Intitulé:
          

          Lot 2 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Montreuil Hôpital et La Dhuys

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90910000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Les prestations seront à réaliser sur le prolongement sur les stations Montreuil Hôpital et La Dhuys

      17. Description des prestations:
          

          Les prestations attendues comprennent notamment:

          • Le nettoyage des murs (grattage et nettoyage à l’eau) ;

          • Le nettoyage des sols (aspiration et nettoyage à l’eau) ;

          • Le nettoyage des rigoles et des regards d’assainissement ;

          • Le dé pelliculage et nettoyage des sols ascenseurs ;

          • Le nettoyage de vitrage en hauteur ;

          • Le nettoyage des escaliers mécaniques ;

          • L’aspiration des sous-dalles des faux-planchers ;

          • L’aspiration des caillebotis ;

          • Le nettoyage des édicules (travail en hauteur) ;

          • L’évacuation des déchets en surface et en station ;

          • Le chiffonnage des lignes de contrôle et des distributeurs de billets ;

          • Le débarrassage des détritus chantiers (hors gravats) ;

          • L’aspiration des caniveaux secs dans les locaux techniques ;

          • Etc.

          Le montant minimum correspond au montant des prestations, minoré de 20% (montant nominal -20%).

          Le montant maximum correspond au montant des prestations, majoré de 20% (montant nominal +20%).

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 6
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          A21: Nettoyage Métro et RER (gares, voies, rames)

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

          La durée du marché indiquée au II.2.7 est communiqué à titre indicatif et pourra varier de plus ou moins 3mois par la RATP dans le DCE qui sera envoyé pour la consultation.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

         https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.

         Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total estimé du lot pour lequel il candidate. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

         - Des certificats de qualification professionnelle (formation Habilitation électrique H0B0 pour les encadrants) établis par des organismes indépendants.

         Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources extérieures publiques.

         Modalités de paiement: Prix fermes.

         Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

         Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

         En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         L"attention des candidats est attirée sur le fait que le marché comporte:

         - Coactivité avec les autres marchés du projet possibles

         - Travaux nuit possibles mais non imposé par la RATP (rémunération au tarif jour),

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-12
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция