Cleaning services (Франция - Тендер #49236006)

1. Section I
   1. Name and addresses
      RATP
      LAC B916 - 54, quai de la Rapée
      Paris
      75599
      France
      E-mail: amine-ramzi.merzoug@ratp.fr
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
      to the abovementioned address
      
   4. Type of the contracting authority:
      
   5. Main activity:
      Urban railway, tramway, trolleybus or bus services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         PROLONGEMENT DE LA LIGNE 11 - Mission de nettoyage des nouvelles stations

         Reference number: DHA_2023MOP19892
         
      2. Main CPV code:
         90910000
         
      3. Type of contract:
         Services
         
      4. Short description:
         

         Le présent marché s’inscrit dans le cadre du prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas jusqu’à Rosny-Bois-Perrier. Ce prolongement étend la ligne de 6 nouvelles stations : Serge Gainsbourg, Romainville-Carnot, Montreuil-Hôpital, La Dhuys, Coteaux Beauclair et Rosny-Bois-Perrier, desservant les communes des Lilas, Romainville, Montreuil, Noisy-le-Sec et Rosny-sous-Bois.

         La présente consultation vise à établir des accords-cadres, mono attributaire ayant pour objet le nettoyage de fin de chantier pour 4 des 6 nouvelles stations du prolongement en vue de leur ouverture au public. : Serge Gainsbourg, Romainville-Carnot, Montreuil-Hôpital et La Dhuys.

         Il s’agit de deux accords-cadres mono-attributaires à bons de commande avec montant minimum et maximum.

         La consultation est allotie de la manière suivante :

         - Lot 1 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Serge Gainsbourg et Romainville-Carnot

         - Lot 2 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Montreuil Hôpital et La Dhuys

         Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre séparé.

      5. Estimated total value:
         
         
      6. Information about lots:
         Tenders may be submitted for: all lots
         Maximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 2
         The contracting authority reserves the right to award contracts combining the following lots or groups of lots:

         Dans le cas d’un nombre insuffisant d’offres permettant d’attribuer les lots à des Titulaires différents conformément à la règle indiquée à la rubrique II.1.6 de l’avis de marché, un même soumissionnaire pourra se voir attribuer les 2 lots.

         Toutefois, si plusieurs lots doivent être exécutés en même temps, son dernier CA annuel devra représenter au moins 2 fois le montant estimé des deux lots.

   2. Description
      1. Title:
         

         Lot 1 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Serge Gainsbourg et Romainville-Carnot

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         90910000
         
      3. Place of performance:
         Main site or place of performance:

         Les prestations seront à réaliser sur le prolongement sur les stations Serge Gainsbourg et Romainville-Carnot

      4. Description of the procurement:
         

         Les prestations attendues comprennent notamment:

         • Le nettoyage des murs (grattage et nettoyage à l’eau) ;

         • Le nettoyage des sols (aspiration et nettoyage à l’eau) ;

         • Le nettoyage des rigoles et des regards d’assainissement ;

         • Le dé pelliculage et nettoyage des sols ascenseurs ;

         • Le nettoyage de vitrage en hauteur ;

         • Le nettoyage des escaliers mécaniques ;

         • L’aspiration des sous-dalles des faux-planchers ;

         • L’aspiration des caillebotis ;

         • Le nettoyage des édicules (travail en hauteur) ;

         • L’évacuation des déchets en surface et en station ;

         • Le chiffonnage des lignes de contrôle et des distributeurs de billets ;

         • Le débarrassage des détritus chantiers (hors gravats) ;

         • L’aspiration des caniveaux secs dans les locaux techniques ;

         • Etc.

         Le montant minimum correspond au montant des prestations, minoré de 20% (montant nominal -20%).

         Le montant maximum correspond au montant des prestations, majoré de 20% (montant nominal +20%).

      5. Award criteria:
         Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:
         
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 6
         This contract is subject to renewal: no
         
      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          A21: Nettoyage Métro et RER (gares, voies, rames)

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

          La durée du marché indiquée au II.2.7 est communiqué à titre indicatif et pourra varier de plus ou moins 3mois par la RATP dans le DCE qui sera envoyé pour la consultation.

      14. Title:
          

          Lot 2 : Nettoyage de fin de chantier pour les stations Montreuil Hôpital et La Dhuys

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          90910000
          
      16. Place of performance:
          Main site or place of performance:

          Les prestations seront à réaliser sur le prolongement sur les stations Montreuil Hôpital et La Dhuys

      17. Description of the procurement:
          

          Les prestations attendues comprennent notamment:

          • Le nettoyage des murs (grattage et nettoyage à l’eau) ;

          • Le nettoyage des sols (aspiration et nettoyage à l’eau) ;

          • Le nettoyage des rigoles et des regards d’assainissement ;

          • Le dé pelliculage et nettoyage des sols ascenseurs ;

          • Le nettoyage de vitrage en hauteur ;

          • Le nettoyage des escaliers mécaniques ;

          • L’aspiration des sous-dalles des faux-planchers ;

          • L’aspiration des caillebotis ;

          • Le nettoyage des édicules (travail en hauteur) ;

          • L’évacuation des déchets en surface et en station ;

          • Le chiffonnage des lignes de contrôle et des distributeurs de billets ;

          • Le débarrassage des détritus chantiers (hors gravats) ;

          • L’aspiration des caniveaux secs dans les locaux techniques ;

          • Etc.

          Le montant minimum correspond au montant des prestations, minoré de 20% (montant nominal -20%).

          Le montant maximum correspond au montant des prestations, majoré de 20% (montant nominal +20%).

      18. Award criteria:
          Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      19. Estimated value:
          
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 6
          This contract is subject to renewal: no
          
      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.

          La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          

          A21: Nettoyage Métro et RER (gares, voies, rames)

          Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

          La durée du marché indiquée au II.2.7 est communiqué à titre indicatif et pourra varier de plus ou moins 3mois par la RATP dans le DCE qui sera envoyé pour la consultation.

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

         https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

         Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

         Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

         Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

         Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.

         Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total estimé du lot pour lequel il candidate. En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

         Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

         - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

         - Des certificats de qualification professionnelle (formation Habilitation électrique H0B0 pour les encadrants) établis par des organismes indépendants.

         Dans ce cas, l’acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres Etats membres.

      4. Information about reserved contracts:
         
      5. Deposits and guarantees required:
         
      6. Main financing conditions and payment arrangements and/or reference to the relevant provisions governing them:
         

         Modalités essentielles de financement : ressources extérieures publiques.

         Modalités de paiement: Prix fermes.

         Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

      7. Legal form to be taken by the group of economic operators to whom the contract is to be awarded:
         

         Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

         Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

         Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

         - en qualité de candidat individuel

         - en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.

         Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

         L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

         En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         
         Contract performance conditions:

         L"attention des candidats est attirée sur le fait que le marché comporte:

         - Coactivité avec les autres marchés du projet possibles

         - Travaux nuit possibles mais non imposé par la RATP (rémunération au tarif jour),

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Negotiated procedure with prior call for competition
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      Framework agreement with a single operator
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-01-12
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      

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