Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235942)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      conseil Départemental du Var
      direction de la Commande Publique, 390 avenue des Lices , Cs 41303
      Toulon
      83000
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://var.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://var.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits alimentaires surgelés ou congelés et d"épicerie pour les besoins des services du Département du Var - (4 lots)

         Numéro de référence: 230018
         
      2. Code CPV principal:
         15800000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         les prestations dans le cadre de ce marché sont destinées :- pour les lots 1 et 2 - aux services de la Direction d"appui aux relations institutionnelles. Dans ce cadre ils seront les plus couramment utilisés par les professionnels du service Cuisine et devront à ce titre être de gamme supérieure.Pour les lots 3 et 4 - au Centre Départemental de l"enfance. Ce dernier, réparti sur différents sites, est un lieu d"accueil provisoire pour mineurs en difficulté, en attente de placements dans des établissements spécialisés. Ce centre reçoit des enfants de tous âges, du nourrisson à l"adolescent.Le financement est assuré par le département du Var

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 369 348.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de produits d"épicerie destinés à la préparation des repas institutionnels par le service cuisine de la Dari du Conseil Départemental du Var

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15890000, 15890000, 15896000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 25 000 euro(s) (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 30
         Coût - Pondération: 10
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 16 100.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 29 avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

      14. Intitulé:
          

          fourniture de produits alimentaires surgelés ou congelés destinés à la préparation des repas institutionnels par le service cuisine de la Dari du Conseil Départemental du Var

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 15890000, 15896000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel:5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel:25 000 euro(s) (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 30
          Coût - Pondération: 10
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 20 600.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 1er avril 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

      27. Intitulé:
          

          fourniture de produits d"épicerie destinés à la restauration collective du Centre Départemental de l"enfance du Var

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15890000, 15890000, 15896000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel:30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel:200 000 euro(s) (H.T.).

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 60
          Coût - Pondération: 10
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 147 064.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 29 avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

      40. Intitulé:
          

          fourniture de produits alimentaires surgelés ou congelés destinés à la restauration collective du Centre Départemental de l"enfance du Var

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000, 15890000, 15896000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel:30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel:250 000 euro(s) (H.T.).

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Coût - Pondération: 60
          Coût - Pondération: 10
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 185 584.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 1er avril 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d"opérateurs économiques.L"imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l"économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatA défaut de l"utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu"entreprise générale soit en tant que membre d"un groupement :-Une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;- que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l"honneur citée ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l"attestation sur l"honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ;Les documents et renseignements aux fins de vérification de l"aptitude à exercer l"activité professionnelle R. 2142-5 du Ccp :- justification d"inscription au registre professionnel (numéro unique d"identification - siren)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l"imprimé Dc2 ou équivalent.déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public sur les trois derniers exercicessi pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l"acheteur

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         une liste des principales livraisons fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         chaque marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d"entreprises.En cas de groupement d"entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l"offre.En application de l"article R. 2142-21 du Ccp, l"acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:1/ en qualité de candidats individuels et de membre d"un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 14:00
      

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