Miscellaneous food products (Франция - Тендер #49235942)

1. Section I
   1. Name and addresses
      conseil Départemental du Var
      direction de la Commande Publique, 390 avenue des Lices , Cs 41303
      Toulon
      83000
      France
      E-mail: correspondre@aws-france.com
      
   2. Joint procurement
      
   3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      http://var.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: http://var.fr
      
      
   4. Type of the contracting authority:
      Regional or local authority
      
   5. Main activity:
      General public services
      
2. Section II
   1. Scope of the procurement:
      1. Title:
         

         fourniture de produits alimentaires surgelés ou congelés et d"épicerie pour les besoins des services du Département du Var - (4 lots)

         Reference number: 230018
         
      2. Main CPV code:
         15800000
         
      3. Type of contract:
         Supplies
         
      4. Short description:
         

         les prestations dans le cadre de ce marché sont destinées :- pour les lots 1 et 2 - aux services de la Direction d"appui aux relations institutionnelles. Dans ce cadre ils seront les plus couramment utilisés par les professionnels du service Cuisine et devront à ce titre être de gamme supérieure.Pour les lots 3 et 4 - au Centre Départemental de l"enfance. Ce dernier, réparti sur différents sites, est un lieu d"accueil provisoire pour mineurs en difficulté, en attente de placements dans des établissements spécialisés. Ce centre reçoit des enfants de tous âges, du nourrisson à l"adolescent.Le financement est assuré par le département du Var

      5. Estimated total value:
         Value excluding VAT: 369 348.00 EUR
         
      6. Information about lots:
         all lotsMaximum number of lots that may be awarded to one tenderer: 4
         
   2. Description
      1. Title:
         

         fourniture de produits d"épicerie destinés à la préparation des repas institutionnels par le service cuisine de la Dari du Conseil Départemental du Var

         Lot No: 1
         
      2. Additional CPV code(s):
         15890000, 15890000, 15896000
         
      3. Place of performance:
         
      4. Description of the procurement:
         

         les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel: 5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel: 25 000 euro(s) (H.T.).

      5. Award criteria:
         Quality criterion - Name: Valeur technique de l"offre / Weighting: 60
         Cost criterion - Weighting: 30
         Cost criterion - Weighting: 10
         
      6. Estimated value:
         Value excluding VAT: 16 100.00 EUR
         
      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
         Duration in months: 12
         This contract is subject to renewal: yes
         Description of renewals:

         le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
         
      9. Information about variants:
         Variants will be accepted: no
         
      10. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      11. Information about electronic catalogues:
          
          
      12. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 29 avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

      14. Title:
          

          fourniture de produits alimentaires surgelés ou congelés destinés à la préparation des repas institutionnels par le service cuisine de la Dari du Conseil Départemental du Var

          Lot No: 2
          
      15. Additional CPV code(s):
          15896000, 15890000, 15896000
          
      16. Place of performance:
          
      17. Description of the procurement:
          

          les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel:5 000 euro(s) HtMontant maximum annuel:25 000 euro(s) (H.T.).

      18. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur technique de l"offre / Weighting: 60
          Cost criterion - Weighting: 30
          Cost criterion - Weighting: 10
          
      19. Estimated value:
          Value excluding VAT: 20 600.00 EUR
          
      20. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 12
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      21. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      22. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      23. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      24. Information about electronic catalogues:
          
          
      25. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      26. Additional information:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 1er avril 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

      27. Title:
          

          fourniture de produits d"épicerie destinés à la restauration collective du Centre Départemental de l"enfance du Var

          Lot No: 3
          
      28. Additional CPV code(s):
          15890000, 15890000, 15896000
          
      29. Place of performance:
          
      30. Description of the procurement:
          

          les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel:30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel:200 000 euro(s) (H.T.).

      31. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Weighting: 30
          Cost criterion - Weighting: 60
          Cost criterion - Weighting: 10
          
      32. Estimated value:
          Value excluding VAT: 147 064.00 EUR
          
      33. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 12
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      34. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      35. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      36. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      37. Information about electronic catalogues:
          
          
      38. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      39. Additional information:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 29 avril 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

      40. Title:
          

          fourniture de produits alimentaires surgelés ou congelés destinés à la restauration collective du Centre Départemental de l"enfance du Var

          Lot No: 4
          
      41. Additional CPV code(s):
          15896000, 15890000, 15896000
          
      42. Place of performance:
          
      43. Description of the procurement:
          

          les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel:30 000 euro(s) HtMontant maximum annuel:250 000 euro(s) (H.T.).

      44. Award criteria:
          Quality criterion - Name: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Weighting: 30
          Cost criterion - Weighting: 60
          Cost criterion - Weighting: 10
          
      45. Estimated value:
          Value excluding VAT: 185 584.00 EUR
          
      46. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
          Duration in months: 12
          This contract is subject to renewal: yes
          Description of renewals:

          le nombre de reconductions est de 3chaque marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d"un délai d"un an à compter du 1er avril 2024 pour les lots 2 et 4 et à compter du 29 avril 2024 pour les lots 1 et 3 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction

      47. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
          
      48. Information about variants:
          Variants will be accepted: no
          
      49. Information about options:
          Options: yesDescription of options:

          les clauses de réexamen portent sur :Les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Les options dont :Les Prestations de fourniture supplémentairesles substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitairessi titulaire ne peut approvisionner l"acheteur pour raisons de pénurie d"approvisionnement, l"acheteur mettra en place une clause de non-exclusivité

      50. Information about electronic catalogues:
          
          
      51. Information about European Union funds:
          The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      52. Additional information:
          

          le marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter du 1er avril 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d"un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans.L"estimation indiquée correspondant à l"estimation du Détail Quantitatif estimatif pour an

3. Section III
   1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
         List and brief description of conditions:

         - Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d"opérateurs économiques.L"imprimé Dc1 est disponible sur le site du portail de l"économie et des finances : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatA défaut de l"utilisation du formulaire ci dessus, les justifications à produire par les entreprises candidates soit en tant qu"entreprise générale soit en tant que membre d"un groupement :-Une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du Ccp, notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;- que le candidat fournisse la lettre de candidature ou, à défaut, la déclaration sur l"honneur citée ci-dessus, il devra dans les deux cas produire l"attestation sur l"honneur établie en application du Règlement (Ue) 2022/576 Du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine ;Les documents et renseignements aux fins de vérification de l"aptitude à exercer l"activité professionnelle R. 2142-5 du Ccp :- justification d"inscription au registre professionnel (numéro unique d"identification - siren)

      2. Economic and financial standing:
         List and brief description of selection criteria:

         - Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l"imprimé Dc2 ou équivalent.déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public sur les trois derniers exercicessi pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre document considéré comme approprié par l"acheteur

      3. Technical and professional ability:
         List and brief description of selection criteria:

         une liste des principales livraisons fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années

      4. Information about reserved contracts:
         
   2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
         Contract performance conditions:

         chaque marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d"entreprises.En cas de groupement d"entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l"offre.En application de l"article R. 2142-21 du Ccp, l"acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:1/ en qualité de candidats individuels et de membre d"un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements

      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type of procedure:
      Open procedure
   2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      
   3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
      
   4. Information about negotiation:
      
   5. Information about electronic auction:
      
   6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
6. Administrative information:
   1. Previous publication concerning this procedure:
      
   2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2024-01-17
      Local time: 12:00
      
   3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
      
   4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      FR
   5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
      
   6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2024-01-17
      Local time: 14:00
      

Источник закупки

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