Refuse and waste related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49235913)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre hospitalier Périgueux
      etablissement support du GHT de Dordogne 80 avenue Georges Pompidou Cs 61205
      Périgueux
      24019
      France
      Courriel: dae.marches@ch-perigueux.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_XRIN3huSru
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_XRIN3huSru
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         la collecte, l"enlèvement, le traitement et la valorisation des déchets pour les établissements du GHT Dordogne

         Numéro de référence: GHT23040
         
      2. Code CPV principal:
         90500000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché public a pour objet la conclusion d"un accord-cadre avec un opérateur économique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande dont la valeur totale maximale pour la durée totale de l"accord-cadre (périodes de reconduction comprises) est indiquée ci-dessous et à la conclusion de marchés subséquents. Certains lots sont décomposés en tranches (tranches ferme et optionnelles) en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.

         L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er mars 2024 ou à défaut à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         déchets spéciaux collectés en conteneur et ou en compacteur- dAOM et Tri Sélectif - chp / ch nonttron

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90500000, 90511200, 90512000, 90513000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

          Ce lot est décomposé en 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      14. Intitulé:
          

          déchets spéciaux collectés en benne et en compacteur - cHP

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90510000, 90511000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Les candidats devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles. Ils fourniront dans leur offre la méthodologie de traitement de ces prestations. Chaque PSE sera répertoriée dans l"acte d"engagement. Elle fera l"objet d"un chiffrage dans l"annexe financière portant l"identification et sa référence

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      27. Intitulé:
          

          déchets alimentaires fermentescibles - cHP

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90510000, 90511000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          s marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      40. Intitulé:
          

          déchets spéciaux collectés en petit conditionnement adapté (caisse, fût, pal box...) - cHP

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90510000, 90511000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          e pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          Les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      53. Intitulé:
          

          déchets chimiques et effluents de Laboratoire - cHP

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90510000, 90511000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      66. Intitulé:
          

          déchets spéciaux collectés en conteneur - dAOM et Tri Sélectif - cHL

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90513000, 90511200, 90512000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          es marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      79. Intitulé:
          

          déchets spéciaux les cartons, les films plastiques et polystyrène - chl

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90510000, 90511000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          es marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      92. Intitulé:
          

          déchets spéciaux les papiers - cHL

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          90500000, 90511400, 90510000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      105. Intitulé:
           

           déchets spéciaux collectés en conteneur - dAOM et Tri Sélectif - chic rdd

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90513000, 90512000, 90511200
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 1
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      118. Intitulé:
           

           déchets spéciaux les cartons, les films plastiques et polystyrène - chic rdd

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      131. Intitulé:
           

           déchets spéciaux les papiers - chic rdd

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90511400, 90510000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      135. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      136. Valeur estimée:
           
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      144. Intitulé:
           

           déchets alimentaires fermentescibles - chic rdd

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      148. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      149. Valeur estimée:
           
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      157. Intitulé:
           

           déchets spéciaux collectés en conteneur- dAOM et Tri Sélectif - cHE

           Lot nº: 13
           
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90511200, 90512000, 90513000
           
      159. Lieu dexécution:
           
      160. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      161. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      162. Valeur estimée:
           
           
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      165. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      166. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      167. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      170. Intitulé:
           

           déchets spéciaux les cartons, les films plastiques et polystyrène - che

           Lot nº: 14
           
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      172. Lieu dexécution:
           
      173. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      174. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      175. Valeur estimée:
           
           
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      178. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      179. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      180. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      183. Intitulé:
           

           déchets alimentaires fermentescibles - cHE

           Lot nº: 15
           
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      185. Lieu dexécution:
           
      186. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      187. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      188. Valeur estimée:
           
           
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      191. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      192. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      193. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      196. Intitulé:
           

           déchets spéciaux collectés en conteneur- dAOM et Tri Sélectif - cHS

           Lot nº: 16
           
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90511200, 90512000, 90513000
           
      198. Lieu dexécution:
           
      199. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      200. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      201. Valeur estimée:
           
           
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      204. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      205. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           e pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      206. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:
           

           Les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      209. Intitulé:
           

           déchets spéciaux les cartons, les films plastiques et polystyrène - chs

           Lot nº: 17
           
      210. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      211. Lieu dexécution:
           
      212. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      213. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      214. Valeur estimée:
           
           
      215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      217. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      218. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      219. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      221. Informations complémentaires:
           

           Les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      222. Intitulé:
           

           déchets alimentaires fermentescibles - cHS

           Lot nº: 18
           
      223. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      224. Lieu dexécution:
           
      225. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      226. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      227. Valeur estimée:
           
           
      228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      230. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      231. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      232. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      234. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      235. Intitulé:
           

           déchets spéciaux collectés en conteneur- dAOM et Tri Sélectif - chd

           Lot nº: 19
           
      236. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90511200, 90512000, 90513000
           
      237. Lieu dexécution:
           
      238. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      239. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      240. Valeur estimée:
           
           
      241. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      242. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      243. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      244. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      245. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      246. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      247. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      248. Intitulé:
           

           déchets spéciaux les cartons, les films plastiques et polystyrène - chd

           Lot nº: 20
           
      249. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      250. Lieu dexécution:
           
      251. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      252. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      253. Valeur estimée:
           
           
      254. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      255. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      256. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      257. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières.

      258. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      259. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      260. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      261. Intitulé:
           

           déchets alimentaires fermentescibles - cHD

           Lot nº: 21
           
      262. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90510000, 90511000
           
      263. Lieu dexécution:
           
      264. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      265. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      266. Valeur estimée:
           
           
      267. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      268. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      269. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      270. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières

      271. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      272. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      273. Informations complémentaires:
           

           les marchés subséquents lancés en cours d"exécution de l"accord-cadre commenceront à compter de la date indiquée dans le marché subséquent et se termineront à la date de l"année civile en cours soit au 31/12/20xx et reconductible annuellement. Ils auront la même date d"échéance que le présent accord-cadre

      274. Intitulé:
           

           déchets spéciaux collectés en conteneur- dAOM et Tri Sélectif - cHV site PHP Bergerac

           Lot nº: 22
           
      275. Code(s) CPV additionnel(s):
           90500000, 90511200, 90512000, 90513000
           
      276. Lieu dexécution:
           
      277. Description des prestations:
           

           accord-Cadre à marchés subséquents et à bons de commandes avec maximum passé avec un opérateur économique. Les marchés subséquents seront mono-attributaires

      278. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-critères et leur pondération détaillés dans le règlement de consultation) / Pondération: 40
           Prix - Pondération: 60
           
      279. Valeur estimée:
           
           
      280. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par l"acheteur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre

      281. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      282. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      283. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modific

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