Cleaning services (Франция - Тендер #49235906) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: universite de montpellier Номер конкурса: 49235906 Дата публикации: 15-12-2023 Сумма контракта: 648 794 021 (Российский рубль) Цена оригинальная: 10 991 210 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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entretien et nettoyage des locaux de l"université de Montpellier
Reference number: 2023-004entretien et nettoyage des locaux de l"université de Montpellier
néant
site du campus Saint-Priest
Lot No: 1entretien et nettoyage des locaux du site du campus Saint-Priest
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises
sites Facultés de Pharmacie et d"odontologie
Lot No: 2entretien et nettoyage des Facultés de Pharmacie et d"odontologie
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur la durée totale du marché, reconductions comprises
site Faculté de Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (Staps)
Lot No: 3entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (Staps)
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur la durée totale du marché, reconductions comprises
site Faculté de Médecine de Montpellier
Lot No: 4entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Médecine de Montpellier
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur la durée totale du marché, reconductions comprises
site Richter (Montpellier Est)
Lot No: 5entretien et nettoyage des locaux de Richter (Montpellier Est)
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
site Faculté de Droit et de Science Politique
Lot No: 6entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Droit et de Science Politique
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
sites Services centraux situés en centre-ville de Montpellier
Lot No: 7entretien et nettoyage des locaux des services centraux situés en centre-ville de Montpellier
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
site Institut Universitaire Technique (Iut) et Faculté d"education de Nîmes
Lot No: 8entretien et nettoyage des locaux de l"institut Universitaire Technique (Iut) et de la Faculté d"education de Nîmes
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
site Faculté de Médecine de Nîmes
Lot No: 9entretien et nettoyage des locaux de la Faculté de Médecine de Nîmes
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
site Institut Universitaire (Iut) de Béziers
Lot No: 10entretien et nettoyage des locaux de l"institut Universitaire (Iut) de Béziers
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (Enscm)
Lot No: 11entretien et nettoyage des locaux de l"ecole Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (Enscm)
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant total du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises
site Faculté d"education de Montpellier
Lot No: 12entretien et nettoyage des locaux de la Faculté d"education de Montpellier
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des structures du handicap et/ou des structures d"insertion par l"activité économique
site Faculté d"education de Perpignan
Lot No: 13entretien et nettoyage des locaux de la Faculté d"education de Perpignan
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des structures du handicap et/ou des structures d"insertion par l"activité économique
sites Institut Universitaire Technique (Iut) et Centre de Formation de d"apprentis (Cfa) de Montpellier
Lot No: 14entretien et nettoyage des locaux de l"institut Universitaire Technique (Iut) et du Centre de Formation de d"apprentis (Cfa) de Montpellier
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, périodes de reconductions comprises.ce lot constitue un marché réservé à des structures du handicap et/ou des structures d"insertion par l"activité économique
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire -Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
-Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles-déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels pour les entreprises nouvellement créées
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat-déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
les lots 1 à 7 et 10 à 11 comportent une clause sociale sous la forme d"une clause obligatoire de progrès en application de l"article L. 2112-2 du Code de la commande publique ainsi qu"une clause de reprise du personnel conformément à la convention collectivité nationale des Entreprises de propreté. Les lots 12 à 14 sont des marchés réservés à des structures du handicap et/ou des structures d"insertion par l"activité économique
cette date n"est qu"indicative dans la mesure où le droit français n"impose pas que les séances d"ouverture des plis soient publiques
tous les 4 ans
la valeur estimée correspond au montant maximum sur la durée totale du marché, reconductions comprises
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja.-Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).-recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
tribunal administratif de Montpellier