Architectural, construction, engineering and inspection services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157402)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de champagne-sur-oise
      8 bis place du Général De Gaulle
      Champagne-sur-Oise
      95660
      France
      Téléphone: +33 130287777
      Courriel: dst@villedechampagne.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://achat-national.safetender.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://achat-national.safetender.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         concours restreint de maîtrise d"oeuvre pour des travaux de construction d"un pôle culturel à Champagne-Sur-Oise

         Numéro de référence: 2023-011
         
      2. Code CPV principal:
         71000000
         Descripteur supplémentaire: IA01, IA01, IA01
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la commune souhaite développer son offre d"équipement culturel par la construction d"un centre culturel composé d"une salle de spectacle, des espaces associatifs modulaires et d"un grand accueil de réception.

         La proposition architecturale, technique et financière apportée par les concepteurs devra répondre aux données, besoins, contraintes et exigences définis dans le programme technique détaillé établi par le maître d"ouvrage.

         Le montant des travaux est estimé à 3 766 560 euro (H.T.).

         La surface utile du projet représente 907 mètres carrés (hors espaces extérieurs et locaux techniques)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         un seul lot
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         concours restreint de maîtrise d"oeuvre pour des travaux de construction d"un pôle culturel à Champagne-Sur-Oise

         Lot nº: 001
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71000000
         Descripteur supplémentaire: IA01
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         concours restreint de maîtrise d"oeuvre pour des travaux de construction d"un pôle culturel à Champagne-Sur-Oise

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-04-01
         Fin: 2026-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 3
         Nombre maximal: 3
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          concours restreint de maîtrise d"oeuvre pour des travaux de construction d"un pôle culturel à Champagne-Sur-Oise

          Lot nº: 01
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          Descripteur supplémentaire: IA01
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          maitrise d"oeuvre pour la construction d"un centre culturel

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-04-01
          Fin: 2026-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 3
          Nombre maximal: 3
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         pour le(s) architecte(s), la copie de l"attestation d"inscription à un tableau régional de l"ordre des architectes ou, pour les architectes étrangers, la preuve d"une autorisation d"exercice dans leur pays d"origine

         preuves de compétences et qualifications notamment par des CV, certificats de qualification professionnelle, attestations de capacité délivrées par des acheteurs publics et privés, ou attestations de formation

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         lette de candidature (Dc1 - dernière mise à jour)

         tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (délégation de signature, extrait K-Bis datant de moins de 3 mois) ;

         Précision : Si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.

         Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

         déclaration sur l"honneur justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"exclusions des marchés publics. (article L 2141-5 du code de la commande publique).

         Déclaration du candidat (Dc2 - dernière mise à jour)

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

         déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années

         déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure restreinte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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