Garden furniture (Франция - Тендер #49156984) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 49156984 Дата публикации: 13-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et pose d"équipements de rangement extérieurs et de mobiliers extérieurs en plastiques recyclés et bois thermotraité ou autoclaves
Reference number: 2301864accords-Cadres à bons de commande relatif à la fourniture et la pose d"équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d"opérations globales en plastiques recyclés (lot 1) et bois thermotraité ou autoclave (lot 2)
néant
fourniture et pose d"équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d"opérations globales en plastiques recyclés
Lot No: 1fourniture et pose d"équipements de rangement extérieurs (abris, armoires, coffres, équipements accessoires) et de mobiliers extérieurs dans le cadre d"opérations globales en plastiques recyclés
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d"un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois
fourniture et pose d"équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en bois
Lot No: 2fourniture et pose d"équipements de rangements extérieurs et mobiliers accessoires en bois
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d"un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois
fournir la fiche candidature
pour l"année en cours, fournir les effectifs (personnessalariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
le présent marché prévoit des conditions d"exécution des prestations à caractère environnemental détaillées à l"article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap)
accord-Cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, sas montant minimum et d"un montant maximum de 6 000 000 euros HT pour une durée de 48 mois
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
tribunal Administratif de Paris