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Recruitment services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156228)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
Номер конкурса: 49156228
Дата публикации: 13-12-2023
Сумма контракта: 25 382 231 (Российский рубль) Цена оригинальная: 430 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023120820240115 14:00Utilities entityContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderRailway services01G0501
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      tunnel Euralpin Lyon Turin SAS
      bâtiment link lab - 455 Chemin de la Cassine
      Chambéry
      73000
      France
      Téléphone: +33 479685650
      Courriel: fonction.contrats@telt-sas.com
      Fax: +33 479685683
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://telt.achatpublic.com/accueil/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
    5. Activité principale:
      Services de chemin de fer
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        prestation D"Assistance au recrutement de personnel

      2. Code CPV principal:
        79600000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        le présent marché a pour objet la prestation d"assistance au recrutement de personnel de Telt.

        Le présent marché public fait l"objet de deux Lots :

        - lot no1 - recrutement direct France

        - lot no2 - recrutement direct Italie

        Chacun de ces lots constitue un accord-cadre multi-attributaire, à marchés subséquents, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot, en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 et R2162-12 du Code de la commande publique.

        - Lot no1 - 215 000euro HT, maximum sur la durée totale du marché

        - lot no2 - 215 000euro HT, maximum sur la durée totale du marché

        chacun des lots du présent marché public sera attribué à au moins deux (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres) et au plus quatre soumissionnaires

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 430 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        lot no1 Recrutement direct France

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        79600000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        le présent lot 1 a pour objet la prestation d"assistance au recrutement de personnel de TELT en France.

        Le détail des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 215 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible deux fois un an (soit une durée maximum de quatre ans), par reconduction tacite, sauf résiliation expresse par TELT au moins trois mois avant le terme du marché

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le marché est reconductible deux fois un an (soit une durée maximum de quatre ans), par reconduction tacite,

        sauf résiliation expresse par TELT au moins trois mois avant le terme du marché

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TEN-T (réseaux transeuropéens):projet no2014-eu-tm-0401-m

      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        lot no2 - recrutement italie

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        79600000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        le présent lot 2 a pour objet la prestation d"assistance au recrutement de personnel de TELT en Italie.

        Le détail des prestations est décrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 40
        Prix - Pondération: 60
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 215 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est reconductible deux fois un an (soit une durée maximum de quatre ans), par reconduction tacite, sauf résiliation expresse par TELT au moins trois mois avant le terme du marché

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le marché est reconductible deux fois un an (soit une durée maximum de quatre ans), par reconduction tacite, sauf résiliation expresse par TELT au moins trois mois avant le terme du marché

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:

        nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin TEN-T (réseaux transeuropéens):projet no2014-eu-tm-0401-m

      26. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        pièces telles que mentionnées à l"article 6.1 du règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        les conditions relatives à la capacité économique et financière sont précisées à l"article 6.1 du règlement de la consultation

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        les conditions relatives à la capacité technique et professionnelle sont précisées à l"article 6.1 du règlement de la consultation

      4. Informations sur les marchés réservés:
      5. Cautionnement et garanties exigés:
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

        le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.

        Le présent marché public est financé par l"union Européenne, par l"italie et la France.

        Les prix sont unitaires et fermes pour la durée du contrat

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:

        les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement.

        Une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.

        Lors de la signature du contrat, en cas de présentation sous la forme de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire du ou des autres cotraitants

    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 237-742978
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 14:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      IT, FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 15:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit français, le présent avis de marché en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l"avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.

      Les documents de la consultation sont à télécharger à l"adresse mentionnée au I.1) du présent avis, soit: https://telt.achatpublic.com/accueil/

      Les soumissionnaires devront déposer leur offre par voie dématérialisée uniquement à l"adresse suivante:https://telt.achatpublic.com/accueil/

      Le présent marché public est soumis:

      - aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements français et italien au travers du règlement des contrats validé par la CIG (Commission intergouvernementale), publié en France par décret nº2017-432 du 5.4.2017 et applicable depuis le 9.4.2018, et de ses modifications.

      À ce titre, les codes CUP et CIG du présent marché public sont les suivants:

      - cUP: C11j05000030001;

      - cIG: Zb93baea2c.

      Le titulaire du présent marché public s"engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l"adresse suivante:

      https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/FZUBwSaPgWgB2AM et https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/1NWQmbTvXonPLp1), et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Grenoble
        2 place de Verdun - bP 1135
        Grenoble
        38022
        France
        Point(s) de contact: 38022
        Téléphone: +33 476429000
        Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +33 476422269
        Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        tribunal administratif de Grenoble
        2 place de Verdun - bP 1135
        Grenoble
        38022
        France
        Point(s) de contact: 38022
        Téléphone: +33 476429000
        Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +33 476422269
        Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        -le référé pré-contractuel (article L551-5 du code de justice administrative), qui peut être exercé jusqu"à la signature du marché public;

        -le référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative), qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution au JOUE ou de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d"attribution n"a été publié.

        -le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses de publicité devant le juge du plein contentieux, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant les mesures de publicité adéquates

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        -le référé pré-contractuel (article L551-5 du code de justice administrative), qui peut être exercé jusqu"à la signature du marché public;

        -le référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative), qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution au JOUE ou de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d"attribution n"a été publié.

        -le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses de publicité devant le juge du plein contentieux, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant les mesures de publicité adéquates

        tribunal administratif de Grenoble
        2 place de Verdun - bP 1135
        Grenoble
        38022
        France
        Point(s) de contact: 38022
        Téléphone: +33 476429000
        Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +33 476422269
        Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-12-08

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