Hire of buses and coaches with driver (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49081761)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Saint-Denis de la Réunion
      direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde
      Saint-Denis
      97490
      France
      Téléphone: +33 262921670
      Courriel: achats-publics@saintdenis.re
      Fax: +33 262923470
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l"école de musique et de danse et de la jeunesse en " ler " et pour le conseil des jeunes

         Numéro de référence: 2303280084_pb
         
      2. Code CPV principal:
         60172000, 60172000, 60172000, 60172000, 60172000, 60172000, 60172000, 60172000, 60172000, 60172000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit d"un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé que les types de bus demandés sont les suivants :-Bus d"une capacité de 30 personnes minimum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour les lots 5 et 7.-bus d"une capacité de 40 personnes minimum à 60 personnes maximum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour tous les lots, en fonction du besoin

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 660 000.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60172000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         saint Denis 97400 Saint Denis

      4. Description des prestations:
         

         montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Information sur les options:
         Options: ouiDescription des options:

         il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         
      9. Intitulé:
         

         piscines des secteurs de la Source et du Butor

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      12. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) (H.T.).

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      14. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          
      17. Intitulé:
          

          piscines de tous les secteurs de Saint-Denis

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      19. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      20. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      22. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          
      25. Intitulé:
          

          sites sportifs de Champ Fleuri

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      27. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      28. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.).

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      30. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          
      33. Intitulé:
          

          sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      35. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      36. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 60 000.00 euro(s) (H.T.).

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      38. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          
      41. Intitulé:
          

          piscines et sites sportifs de la Montagne

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      43. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      44. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).

      45. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      46. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          
      49. Intitulé:
          

          sites sportifs ou de loisirs de toute l"île

      50. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      51. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      52. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 5 000.00 euro(s) (H.T.).

      53. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      54. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      55. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      56. Informations complémentaires:
          
      57. Intitulé:
          

          sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis

      58. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      59. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      60. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.).

      61. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      63. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      64. Informations complémentaires:
          
      65. Intitulé:
          

          toute la ville de Saint-Denis + l"ensemble de l"ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes

      66. Code(s) CPV additionnel(s):
          60172000
          
      67. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          saint Denis 97400 Saint Denis

      68. Description des prestations:
          

          montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).

      69. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      70. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp

      71. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      72. Informations complémentaires:
          
3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 124-393829
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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