Hire of buses and coaches with driver (Франция - Тендер #49081759) | ||
| ||
Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de Saint-Denis de la Réunion Номер конкурса: 49081759 Дата публикации: 11-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
location de Bus avec Chauffeur pour le transport des Elèves, dans le Cadre des Activités Sportives, de l"école de musique et de danse et de la jeunesse en " ler " et pour le conseil des jeunes
Reference number: 2303280084_pbil s"agit d"un accord-cadre (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).Il est précisé que les types de bus demandés sont les suivants :-Bus d"une capacité de 30 personnes minimum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour les lots 5 et 7.-bus d"une capacité de 40 personnes minimum à 60 personnes maximum (enfants ou adultes, encadrants et chauffeurs compris) pour tous les lots, en fonction du besoin
piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 100 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
piscines des secteurs de la Source et du Butor
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 80 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
piscines de tous les secteurs de Saint-Denis
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
sites sportifs de Champ Fleuri
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 60 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
piscines et sites sportifs de la Montagne
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
sites sportifs ou de loisirs de toute l"île
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 5 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 25 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
toute la ville de Saint-Denis + l"ensemble de l"ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes
saint Denis 97400 Saint Denis
montant maximum annuel de 30 000.00 euro(s) (H.T.).
il s"agit d"un marché reconductible.Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l"article R2122-7 du Ccp
piscines des secteurs du Chaudron, du Moufia et de la Bretagne
piscines des secteurs de la Source et du Butor
Contract No: M230252piscines de tous les secteurs de Saint-Denis
sites sportifs de Champ Fleuri
sites sportifs ou de loisirs de tous les secteurs de Saint-Denis
Contract No: M230287piscines et sites sportifs de la Montagne
sites sportifs ou de loisirs de toute l"île
sorties vers les structures culturelles de toute la ville de Saint-Denis
Contract No: M230289toute la ville de Saint-Denis + l"ensemble de l"ile pour la jeunesse en " ler ", Conseil des jeunes
les contrats pour le lots 1,3 et 4 ont été signés le 25/10/2023.Les contrats pour le lots 6,7 et 9 ont été signés le 08/11/2023.Référé contractuel : dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du Code de la Justice Administrative.Recours de plein contentieux :Un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence " Département de Tarn et Garonne " (Arrêt du Ce, ass, 04/04/2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l"adresse suivante : achats-publics@saintdenis.re