Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48790060)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Chessy (77)
      32 rue Charles de Gaulle Hotel de Ville
      Chessy
      77700
      France
      Courriel: commandepublique@chessy77.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         entretien des espaces verts

      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         le présent marché a pour objet l"entretien des espaces verts du domaine public de la Ville de Chessy ainsi que du terrain de rugby. Ces prestations comprennent l"entretien, l"aménagement et les interventions urgentes relatives à ces espaces.le marché est décomposé en 4 lots, chaque lot est un marché distinct :-Lot no1 : Entretien des espaces verts de Chessy - secteur Centre Bourg-Lot no2 : Entretien des espaces verts de Chessy - secteur ZAC de Chessy-Lot no3 : Entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy-Lot no4 : Petits entretiens des espaces verts - lot réservé EsatConformément à l"article R2113-7 du code de la commande publique, le lot no4 est réservé à 100 % aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (type esat, ...) en application de l"article L2113-12 du code de la commande publique

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 4
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         entretien des espaces verts de Chessy - secteur Centre Bourg

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         centre bourg de chessy

      4. Description des prestations:
         

         le présent marché a pour objet l"entretien des espaces verts du domaine public de la Ville de Chessy.Accord-Cadre à bons de commandes (sans marché subséquent et titulaire unique):-un montant minimum annuel de 0 EUR Ht-Un montant maximum annuel de :200 000 eur (H.T.).

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
         Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 55
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 20 mars 2024 (date anniversaire du marché). Le présent marché sera renouvelable trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"un an. Sa durée totale ne pourra excéder quatre années

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          entretien des espaces verts de Chessy - secteur ZAC de Chessy

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          zac de Chessy / centre urbain

      17. Description des prestations:
          

          le présent marché a pour objet l"entretien des espaces verts du domaine public de la Ville de Chessy.Accord-Cadre à bons de commandes (sans marché subséquent et titulaire unique) :-un montant minimum annuel de 0 EUR Ht-Un montant maximum annuel de :200 000 eur (H.T.).

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 55
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 20 mars 2024 (date anniversaire du marché).le présent marché sera renouvelable trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"un an. Sa durée totale ne pourra excéder quatre années

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          entretien et maintenance du terrain de rugby de Chessy

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          73200000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          terrain de rugby Chemin du Bicheret - 77700 Chessy

      30. Description des prestations:
          

          le présent marché a pour objet l"entretien du terrain de rugby.Les prestations du présent marché sont conclues à prix mixtes. Le marché est composé d"une partie :-fixe, réglée suivant un prix global et forfaitaire,-variable et fera l"objet de bons de commande.s"agissant des prestations variables, il est régi par les règles des accords-cadres (sans marché subséquent et titulaire unique) exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum annuel et encadré avec le montant maximum annuel de 50 000 EUR (H.T.).Visite obligatoire pour le lot 3 : entretien terrain de rugbyune visite des lieux par les candidats est obligatoire pour le lot no3, avant de présenter leur offre, afin de connaître l"état des équipements, la disposition des lieux ainsi que les possibilités d"accès. Ils seront réputés connaître parfaitement ceux-ci, s"être entourés de tous renseignements, avoir vu et jugé sous leur seule responsabilité, toutes les sujétions éventuelles, non précisées au présent cahier des clauses. Un représentant des services de la Commune accompagnera les candidats lors de la visite. Un certificat de visite, contresigné par ce représentant, sera remis au candidat à l"issue de celle-ci. Cette attestation devra obligatoirement être jointe à l"offre. A défaut, l"offre sera rejetée. Une visite sera organisée à cet effet par le pouvoir adjudicateur, le mardi 19 décembre 2023 à 14h. Le point de RDV est au Terrain de rugby - chemin du Bicheret - 77700 Chessy. Les inscriptions pour participer à une visite seront prises auprès de la Direction des Services Techniques, par mail : service.technique@chessy77.fr

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution / Pondération: 5
          Prix - Pondération: 55
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 20 mars 2024 (date anniversaire du marché). Le présent marché sera renouvelable trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"un an. Sa durée totale ne pourra excéder quatre années

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          petits entretiens des espaces verts - lot réservé ESAT

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          centre bourg

      43. Description des prestations:
          

          le présent marché a pour objet l"entretien des espaces verts du domaine public de la Ville de Chessy.Les prestations du présent marché sont conclues à prix forfaitaire. Conformément à l"article R2113-7 du code de la commande publique, le lot no4 est réservé à 100 % aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés (type esat, ...) en application de l"article L2113-12 du code de la commande publique. Article L.2113-12 du code de la commande publique : des marchés ou des lots d"un marché peuvent être réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l"article L. 5213-13 du code du travail , à des établissements et services d"aide par le travail mentionnés à l"article L. 344-2 du code de l"action sociale et des familles ainsi qu"à des structures équivalentes, lorsqu"ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          la durée du marché est fixée à 1 an à compter du début des prestations qui devront commencer le 20 mars 2024 (date anniversaire du marché). Le présent marché sera renouvelable trois fois par reconduction tacite, pour une durée d"un an. Sa durée totale ne pourra excéder quatre années

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-17
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      mairie de Chessy

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция